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Processus budgétaire pour l'année scolaire 2014-2015 - Commission scolaire des Patriotes
Le rapport d’enquête sur le processus budgétaire 2014‑2015 de la Commission scolaire des Patriotes a été demandé en 2014 après que l’organisation a fait connaître sa décision d’abolir son service d’ai... Lire la suite

Autorisations d’enseigner - Personnes en formation à l’enseignement ou ayant réussi un programme reconnu de formation à l’enseignement au Québec
Note importante : Depuis 2006, toute demande d’autorisation d’enseigner ou de son renouvellement doit être accompagnée d’une Déclaration relative aux antécédents judiciaires . Qu’est-ce qu’une copie c... Lire la suite

Bulletin statistique de l'éducation Nº 43 - Les décrocheurs annuels des écoles secondaires du Québec
Qui sont les décrocheurs en fin de parcours ? Que leur manque-t-il pour obtenir un diplôme ? Consulter la liste complète des bulletins... Lire la suite

Ouvrir grande la voie aux jeunes adultes anglophones du Québec : apprentissage linguistique dans les écoles et les centres de formation anglophones
Que faire pour retenir les jeunes anglophones au Québec et leur offrir plus de possibilités d’emploi? Il est difficile de répondre à cette question. La CELA a exposé dans plusieurs mémoires déjà de no... Lire la suite


Plan d'action sur l’économie d'eau potable
La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable a été adoptée le 28 mars 2011 par le Conseil des ministres. Le Plan d'action sur l’économie d'eau potable, que met en œuvre le réseau des commissions s... Lire la suite


Consultations publiques sur la réussite éducative
De vastes consultations sont lancées dans le but de poser les bases de la première politique en matière de réussite éducative, qui vise à appuyer les élèves et le milieu scolaire selon trois axes prin... Lire la suite



Plan quinquennal d'investissements universitaires et cadre de référence
Les documents relatifs aux plans quinquennaux d'investissements universitaires comportent deux sections : le Plan quinquennal des investissements universitaires pour la période visée; le cadre de réfé... Lire la suite

Rapport d'évaluation - Avis technique sur l'évaluation économique de l'efficience budgétaire des commissions scolaires
Cet avis technique porte sur l’efficience budgétaire des commissions scolaires, dont l’évaluation économique porte précisément sur leur capacité à offrir des services à des coûts justifiés, sur leur t... Lire la suite

Rapport d'enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire
En février 2015, M me Fabienne Bouchard s’est vu confier un mandat d’enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire. Ce mandat visait à faire la lumière sur : les faits entourant une situation pré... Lire la suite