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Système ETAPE - Foire aux questions

Réponses aux demandes d'accès à l'information – avril à juin 2021

Règles budgétaires - Centre de services scolaire du Littoral

L’élaboration des règles budgétaires du Centre de services scolaire du Littoral s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de l’article 472 de la Loi sur l’instruction publique (L.R... Lire la suite

Règles budgétaires – Centres de services scolaires et commissions scolaires

L'élaboration des règles budgétaires s'inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l'instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3; 1997, chapitre 96, article 143). Ainsi, en v... Lire la suite

Semaine québécoise des rencontres interculturelles

Réponses aux demandes d'accès à l'information – Juillet à septembre 2020

Réponses aux demandes d'accès à l'information – Octobre à décembre 2020

Réponses aux demandes d'accès à l'information – juillet à décembre 2021

Statistiques – Obtention d'une sanction des études collégiales – Par famille de programmes menant au DEC de la formation préuniversitaire

Statistiques – Obtention d'une sanction des études collégiales – Par famille de programmes menant au DEC de la formation technique

Statistiques – Obtention d'une sanction des études collégiales – Par type de formation

Statistiques – Obtention d'une sanction des études collégiales – Fiche descriptive

Rôle des parents et de la communauté dans la réussite éducative et dans la valorisation de l’éducation

La formation générale des jeunes - Instruction annuelle

La présente instruction annuelle a pour objet d’informer les commissions scolaires et les établissements d’enseignement privés des décisions prises par le ministre, en vertu des dispositions du Régime... Lire la suite

Indices de défavorisation