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Étude sur les blessures subies au cours de la pratique d'activités récréatives et sportives au Québec
Les objectifs généraux de l'étude sont d'estimer la prévalence des traumatismes d'origine récréative et sportive (TORS) au Québec, selon l'activité pratiquée au moment de la survenue de la blessure. C... Lire la suite
Port d'équipements protecteurs au hockey sur glace
Affiches réglementaires et visuels pour écran numérique "Au hockey, pense à ta sécurité".... Lire la suite
Programme international pour le suivi des acquis (PISA) 2009 - La performance des jeunes en lecture, en mathématique et en sciences - Résultats obtenus par les élèves québécois de 15 ans
Ce rapport présente les résultats initiaux de l'évaluation du PISA 2009 pour le Québec. Il fait état des résultats obtenus par les élèves québécois de 15 ans, les compare aux résultats des participant... Lire la suite
Rencontre d'information sur la maternelle 4 ans à temps plein
Enregistrement de la rencontre d’information (juillet 2019) Enregistrement de la rencontre d'information (novembre 2019)... Lire la suite
Règles budgétaires - Commission scolaire Kativik
Le présent texte des règles budgétaires ne s'applique qu'à la Commission scolaire Kativik, qui est régie par la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis. Il ne peut... Lire la suite
Règles budgétaires - Transport scolaire
L’article 300 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3) stipule que le ministre doit établir annuellement et soumettre à l’approbation du Conseil du trésor des règles budgétaires pour d... Lire la suite
Règles budgétaires pour l'éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire - Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions
L’élaboration des règles budgétaires s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l’enseignement privé (L.R.Q., c. E-9.1), ci-après appelée la Loi. Ainsi, en vertu de l’... Lire la suite