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Cette page présente différents documents pour aider les entreprises admissibles à mener à bien les projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités ... Lire la suite
Afin d’aider le personnel du réseau scolaire à respecter le droit d’auteur et les limites des licences, des schémas sont mis à leur disposition. Ils visent à faciliter la prise de décision lors de dif... Lire la suite
Un protocole d’entente doit être établi lorsqu’une partie de la formation artistique est offerte dans les locaux d’un partenaire. Tout protocole devrait respecter la nature du présent modèle. La date ... Lire la suite
Le présent document utilise les données de Statistique Canada pour dresser un portrait des personnes ayant reçu un diplôme universitaire au Québec au cours des années allant de 1992 à 2005. Dans la pr... Lire la suite
Le Ministère propose le document Agir pour soutenir la réussite des élèves doués dans le but de soutenir le réseau scolaire dans ses diverses actions. Ce document permet de mieux comprendre ce qu’est ... Lire la suite
L’élaboration des règles budgétaires du Centre de services scolaire du Littoral s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de l’article 472 de la Loi sur l’instruction publique (L.R... Lire la suite
L'élaboration des règles budgétaires s'inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l'instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3; 1997, chapitre 96, article 143). Ainsi, en v... Lire la suite
