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465 résultat(s)
Régionalisation et formation professionnelle : un défi pour les commissions scolaires anglophones
Le présent rapport expose les résultats des deux études exécutées par la Commission de l’éducation en langue anglaise au cours de l’année 1997-1998.... Lire la suite
Rédiger des guides d'enseignement de façon non sexiste - Guide à l'intention des auteurs et auteures de matériel didactique
C'est dans le but d'aider les auteurs et auteures de tels documents que le guide a été conçu. On y trouvera notamment : la définition des deux règles de base de la rédaction de textes non sexistes, de... Lire la suite
Règles budgétaires – Centres de services scolaires et commissions scolaires
L'élaboration des règles budgétaires s'inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l'instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3; 1997, chapitre 96, article 143). Ainsi, en v... Lire la suite
Règles budgétaires pour l'éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire - Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions
L’élaboration des règles budgétaires s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l’enseignement privé (L.R.Q., c. E-9.1), ci-après appelée la Loi. Ainsi, en vertu de l’... Lire la suite
Règles budgétaires - École des Naskapis
Le présent texte des règles budgétaires s’applique uniquement à l’École des Naskapis. Cette école a été créée par la Convention du Nord-Est québécois qui en confie l’administration à la Commission sco... Lire la suite
Règles budgétaires - Transport scolaire
L’article 300 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3) stipule que le ministre doit établir annuellement et soumettre à l’approbation du Conseil du trésor des règles budgétaires pour d... Lire la suite
Règles budgétaires - Guide général sur le financement
Le guide général sur le financement relatif aux règles budgétaires vise à donner une vue d’ensemble du financement et des règles budgétaires applicables aux commissions scolaires, aux établissements d... Lire la suite
Règles budgétaires - Commission scolaire crie
Règles budgétaires - Commissions scolaires à statut particulier et École des Naskapis Les commissions scolaires crie, Kativik et du Littoral sont des commissions scolaires ayant un statut particulier ... Lire la suite