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Prévisions de l'effectif étudiant à l’université, 2021-2022 à 2030-2031
Ces prévisions concernent l’effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) faisant l'objet d'un financement dans les universités du Québec de 2021 à 2030. L’EEETP est l’unité de mesure qui co... Lire la suite

Prévisions de l’effectif étudiant au collégial, 2023-2032
Les prévisions de l’effectif étudiant au collégial portent sur le nombre d’étudiants inscrits à la session d’automne à l’enseignement ordinaire à temps plein, dans le réseau public, privé subventionné... Lire la suite



Rapport d'analyse de la situation de travail - Représentant
Le présent rapport contient, d'une part, les données recueillies en 1991 et confirmées par les spécialistes consultés en 2007 ainsi que, d'autre part, des éléments nouveaux qui témoignent de l'évoluti... Lire la suite


Rapport d'enquête concernant la situation financière de la Commission scolaire de Montréal - Raymond Chabot Grant Thornton
C’est dans un contexte d’équilibre budgétaire et d’effort de réduction des dépenses au sein des commissions scolaires que, le 11 décembre 2014, le ministre de l’époque accordait à la firme Raymond Cha... Lire la suite


Rapport d'enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire
En février 2015, M me Fabienne Bouchard s’est vu confier un mandat d’enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire. Ce mandat visait à faire la lumière sur : les faits entourant une situation pré... Lire la suite

Rapport d'évaluation - Avis technique sur l'évaluation économique de l'efficience budgétaire des commissions scolaires
Cet avis technique porte sur l’efficience budgétaire des commissions scolaires, dont l’évaluation économique porte précisément sur leur capacité à offrir des services à des coûts justifiés, sur leur t... Lire la suite

Rapport d'évaluation de l'application de la Politique de l'adaptation scolaire
Au moment du lancement de la Politique de l'adaptation scolaire, en janvier 2000, le Ministère s'est engagé à procéder à l'évaluation de son application dans les milieux scolaires. La réalisation de c... Lire la suite