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Rapport d'analyse de la situation de travail - Représentant
Le présent rapport contient, d'une part, les données recueillies en 1991 et confirmées par les spécialistes consultés en 2007 ainsi que, d'autre part, des éléments nouveaux qui témoignent de l'évoluti... Lire la suite


Rapport d'enquête concernant la situation financière de la Commission scolaire de Montréal - Raymond Chabot Grant Thornton
C’est dans un contexte d’équilibre budgétaire et d’effort de réduction des dépenses au sein des commissions scolaires que, le 11 décembre 2014, le ministre de l’époque accordait à la firme Raymond Cha... Lire la suite


Rapport d'enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire
En février 2015, M me Fabienne Bouchard s’est vu confier un mandat d’enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire. Ce mandat visait à faire la lumière sur : les faits entourant une situation pré... Lire la suite

Rapport d'évaluation - Avis technique sur l'évaluation économique de l'efficience budgétaire des commissions scolaires
Cet avis technique porte sur l’efficience budgétaire des commissions scolaires, dont l’évaluation économique porte précisément sur leur capacité à offrir des services à des coûts justifiés, sur leur t... Lire la suite

Rapport d'évaluation intérimaire - Centres scolaires et communautaires
Le rapport d'évaluation intérimaire réunit les constatations faites en 2006, année où s'est faite la première collecte de données sur les Centres scolaires et communautaires (CSC). Cette initiative vi... Lire la suite

Rapport de comité-conseil sur le trouble de déficit de l'attention/hyperactivité et sur l'usage de stimulants du système nerveux central
Le présent document rend compte des discussions et des travaux du comité-conseil sur le trouble de déficit de l'attention/hyperactivité et sur l'usage de stimulants du système nerveux central (SSNC). ... Lire la suite


Rapport du groupe de travail sur les frais exigés des parents - 2005
En février 2004, un groupe de travail mis sur pied par le ministre amorçait ses travaux dans le but d'examiner la question des frais exigés des parents relativement à la fréquentation scolaire de leur... Lire la suite

Rapport statistique 2008-2010 - Greffe des tribunaux d'arbitrage du secteur de l'éducation
Aux personnes intéressées par la gestion des régimes d'arbitrage en vigueur dans le secteur de l'éducation, nous avons le plaisir de soumettre le rapport d'activités du Greffe des tribunaux d'arbitrag... Lire la suite


Recherche sur le bénévolat en loisir au Québec
Il y a une demande évidente de renouvellement de la réflexion sur le bénévolat et son corollaire, la promotion et la gestion de la pratique des bénévoles. Ainsi, née d'une initiative originale de l'As... Lire la suite