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775 résultat(s)



Plan quinquennal d'investissements universitaires et cadre de référence
Les documents relatifs aux plans quinquennaux d'investissements universitaires comportent deux sections : le Plan quinquennal des investissements universitaires pour la période visée; le cadre de réfé... Lire la suite

Rapport d'évaluation - Avis technique sur l'évaluation économique de l'efficience budgétaire des commissions scolaires
Cet avis technique porte sur l’efficience budgétaire des commissions scolaires, dont l’évaluation économique porte précisément sur leur capacité à offrir des services à des coûts justifiés, sur leur t... Lire la suite

Rapport d'enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire
En février 2015, M me Fabienne Bouchard s’est vu confier un mandat d’enquête sur la fouille d’élèves en milieu scolaire. Ce mandat visait à faire la lumière sur : les faits entourant une situation pré... Lire la suite

Document de consultation sur la création d’un institut national d’excellence en éducation
Le document de consultation présente le contexte dans lequel se situe la création d’un institut, expose les grandes lignes du statut et les objectifs du nouvel institut, et propose des questions aux p... Lire la suite






Statistiques – Notes d'information – Enseignement supérieur
Série de notes d'information concernant la méthodologie de divers indicateurs de l'enseignement supérieur, des comparaisons internationales, des analyses et d'autres thématiques.... Lire la suite


Règles budgétaires - Guide général sur le financement
Le guide général sur le financement relatif aux règles budgétaires vise à donner une vue d’ensemble du financement et des règles budgétaires applicables aux commissions scolaires, aux établissements d... Lire la suite
