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756 résultat(s)
Rédiger des guides d'enseignement de façon non sexiste - Guide à l'intention des auteurs et auteures de matériel didactique
C'est dans le but d'aider les auteurs et auteures de tels documents que le guide a été conçu. On y trouvera notamment : la définition des deux règles de base de la rédaction de textes non sexistes, de... Lire la suite
Règles budgétaires – Centres de services scolaires et commissions scolaires
L'élaboration des règles budgétaires s'inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l'instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3; 1997, chapitre 96, article 143). Ainsi, en v... Lire la suite
Règles budgétaires pour l'éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire - Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions
L’élaboration des règles budgétaires s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l’enseignement privé (L.R.Q., c. E-9.1), ci-après appelée la Loi. Ainsi, en vertu de l’... Lire la suite
Règles budgétaires - École des Naskapis
Le présent texte des règles budgétaires s’applique uniquement à l’École des Naskapis. Cette école a été créée par la Convention du Nord-Est québécois qui en confie l’administration à la Commission sco... Lire la suite
Règles budgétaires - Transport scolaire
L’article 300 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3) stipule que le ministre doit établir annuellement et soumettre à l’approbation du Conseil du trésor des règles budgétaires pour d... Lire la suite
Règles budgétaires - Guide général sur le financement
Le guide général sur le financement relatif aux règles budgétaires vise à donner une vue d’ensemble du financement et des règles budgétaires applicables aux commissions scolaires, aux établissements d... Lire la suite
Règles budgétaires - Commission scolaire crie
Règles budgétaires - Commissions scolaires à statut particulier et École des Naskapis Les commissions scolaires crie, Kativik et du Littoral sont des commissions scolaires ayant un statut particulier ... Lire la suite
Règles budgétaires - Commission scolaire Kativik
Le présent texte des règles budgétaires ne s'applique qu'à la Commission scolaire Kativik, qui est régie par la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis. Il ne peut... Lire la suite
Règles budgétaires - Centre de services scolaire du Littoral
L’élaboration des règles budgétaires du Centre de services scolaire du Littoral s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de l’article 472 de la Loi sur l’instruction publique (L.R... Lire la suite
Ressources informationnelles
Le Ministère, en collaboration avec les commissions scolaires, veille à l’application de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entrepri... Lire la suite
Responsabilité civile
Toute personne et toute organisation ont une responsabilité civile, c’est-à-dire « le devoir de respecter les règles de conduite qui, suivant les circonstances, les usages ou la loi, s’imposent à nous... Lire la suite