Documents

Date Titre
2019-09-26 19-133 Frais d'affiliation des fédérations sportives dans les écoles (2,2 Mo)
2019-09-24 19-163 Statistiques sur le nombre de personnel enseignant (280,8 ko)
2019-09-24 19-142 Révision du modèle de financement des commissions scolaires (3,9 Mo)
2019-09-23 19-152 Données sur la proportion d'hommes ou de femmes parmi les enseignants à la formation générale des jeunes de 2010 à 2019 au préscolaire, primaire et secondaire (288,4 ko)
2019-09-20 19-170 Liste des codes et des cours disponibles dans la base de données Charlemagne - prototypes d'épreuves ministériels (2,6 Mo)
2019-09-20 19-135 Liste des écoles situées dans les municipalités visées par les zones d'intervention spéciale (ZIS) + liste des 128 nouveaux projets d'agrandissement et de construction (1,4 Mo)
2019-09-20 19-104 Les projets d'infrastructures demandés par la C.S. Pointe-de-l'île, les résumés d'analyses et les projets retenus (764,2 ko)
2019-09-03 19-91 Diverses statistiques (effectif scolaire et EHDAA par commission scolaire, nombre de professionnels par corps d'emploi et statut d'emploi) - Documents concernant les "cliniques mobiles de professionnels" (4,3 Mo)
2019-09-03 19-130 Divers renseignements sur les enseignants temps plein - 2012-2013, 2017-2018 (474,0 ko)
2019-08-16 19-131 Indicateurs de suivi - Universités (473,2 ko)
2019-08-16 19-114 Recommandations du Conseil du statut de la femme de 2016 - Égalité entre les sexes en milieu scolaire : des contenus aux pratiques éducatives (441,0 ko)
2019-08-16 19-120 Liste des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes pour les trois dernières années (609,5 ko)
2019-08-16 19-125 Liste des écoles qui ont reçu une allocation pour 2019-2020, dans le cadre de la mesure visant à fournir une heure d'activités parascolaires gratuite par jour au secondaire et montant versé pour chacune de ces écoles (135,3 ko)
2019-08-16 19-2 Les documents relatifs à la refonte des manuels de 3e secondaire pour l'enseignement de l'histoire du Québec et du Canada (544,4 ko)
2019-08-02 19-99 Les coûts assumés par le Ministère des représentants ayant participés aux consultations particulières sur le projet de loi 5 tenues à Québec entre le 27 mai et le 4 juin 2019 (757,4 ko)
2019-08-02 19-73 Plusieurs renseignements en lien avec la mission en Ontario (211,6 ko)
2019-08-02 19-81 Liste des dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au ministre pour la période du 12 mai au 31 mai 2019 (538,2 ko)
2019-08-02 19-83 Liste de tous les centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) et les diffférentes sources de financement qui leur sont accordés (730,1 ko)
2019-08-02 19-95 Projets particuliers, nombre de tolérances d'engagement et d'autorisations provisoires d'enseigner, salaire des enseignants (5,8 Mo)
2019-08-02 19-96 Correspondances entre le ministre et la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île depuis octobre 2018 (411,2 ko)
2019-08-02 19-102 Statistiques et indicateurs de l'éducation (166,3 ko)
2019-08-02 19-105 Bâtiments de la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île à des fins autres que pédagogiques (193,4 ko)
2019-08-02 19-112 Consultation menée par le Ministère auprès des représentants d'organismes et de communautés autochtones pour orienter la production du matériel didactique (1,6 Mo)
2019-08-02 19-113 Statistiques concernant les enseignants formés à l'étranger (251,2 ko)
2019-07-25 19-79 Liste de différents comités ministèriels, notamment avec le Ministère de la Famille ou le Ministère des Affaires municipales (6,5 Mo)
2019-07-25 19-115 Frais des déplacements des ministres à l'extérieur du Québec depuis le 1er octobre 2018 (188,4 ko)
2019-07-25 19-101 Dépenses en placement publicitaire par publication (8,1 Mo)
2019-07-25 19-98 Lignes de conduite et calcul concernant le financement des EHDAA (561,2 ko)
2019-07-25 19-94 Informations en lien avec l'heure d'activités parascolaires gratuite ajoutée (192,2 ko)
2019-07-25 19-82 Divers documents concernant ChallengeU ou DiplomatiQC, du 1er janvier 2016 au 31 mai 2019 (1,2 Mo)
2019-07-25 19-58 Dossiers transmis au ministre en avril 2019 (802,1 ko)
2019-07-25 19-52 Liste des dossiers transmis au ministre du 1er avril au 12 mai 2019 (788,4 ko)
2019-07-25 19-6 Liste des dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au bureau du ministre au cours du mois de mars 2019 (1 006,5 ko)
2019-07-25 18-374 Liste des documents transmis au ministre en janvier 2019 (654,4 ko)
2019-07-25 18-373 Liste des documents transmis au ministre en février 2019 (655,0 ko)
2019-07-08 19-41 Rapports financiers des commissions scolaires 2017-2018 (425,1 ko)
2019-07-08 18-186 Plusieurs documents et les comptes rendus des réunions du Comité de travail "Affaire Villanueva" (3,9 Mo)
2019-07-05 19-51 Documents en lien avec la mission à New York (514,9 ko)
2019-07-05 19-67 Bilan de la 2e année d'expérimentation (2016-2017) du projet-pilote d'éducation à la sexualité (9,2 Mo)
2019-07-05 19-55 Divers documents en lien sur les travaux concernant la violence et l'intimidation dans les sports (1,5 Mo)
2019-07-05 19-77 Divers renseignements concernants le PL196-registre « Passe-Sports » (899,7 ko)
2019-07-05 19-62 Dépenses, agenda, rapport de mission, ordres du jour concernant la mission à New York (537,3 ko)
2019-07-05 19-5 Suivi concernant le traitement des plaintes des établissements d'enseignement privés (676,8 ko)
2019-07-05 19-66 Divers documents liés à l'autorisation du transfert de la subvention de l'aréna Jacques-Dubé (1 002,3 ko)
2019-07-05 19-47 Nombre d'enseignants de 2007 à 2018 pour les secteurs enseignement général des jeunes, éducation des adultes et secteur de la formation professionnelle (4,8 Mo)
2019-07-05 18-311 Enquête sur la question en contexte de diversité ethnoculturelle, linguistique et religieuse 2018 - formulaire et résultats (port de signes religieux) (400,1 ko)
2019-07-05 18-323 Résultats du sondage concernant les demandes d'accomodements raisonnables dans le réseau scolaire (396,1 ko)
2019-07-05 18-310 Enquête sur la gestion en contexte de diversités (469,4 ko)
2019-07-05 18-327Questionnaires transmis aux commissions scolaires depuis octobre 2018 (6,2 Mo)
2019-07-05 18-372 Statistiques: Effectif scolaire, dénombrement des locaux, nombre d'élèves marcheurs, nombre d'élèves fréquentant le service de garde (49,6 Mo)
2019-07-04 19-17 Projets pédagogiques particuliers, programmes Sports-études, programme Art-études et PEI (595,9 ko)
2019-07-03 19-13 Toutes correspondances envoyées et reçues entre le MEES ou son sous-ministre et un ministre, ou sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er février au 8 avril 2019 (1,4 Mo)
2019-07-03 19-8 Statistiques de réussite des élèves aux épreuves d'écriture ministérielles (18,9 Mo)
2019-07-03 19-54 Communications entre le MEES et les commissions scolaires au sujet des récréations, règles budgétaires et frais (4,8 Mo)
2019-07-03 19-28 Modification du Règlement sur l'enseignement à la maison (1,1 Mo)
2019-07-03 19-70 Effectif scolaire à la formation professionnelle (462,5 ko)
2019-07-03 19-71 Données concernant les subventions des universités de 1974 à 2000 (2,5 Mo)
2019-07-03 19-46 Documents concernant la convention d'usufruit entre la CSDM et Cominar (639,8 ko)
2019-07-03 19-45 Exigences, planifications et coûts pour la construction de classe maternelle 4 ans (543,7 ko)
2019-07-03 19-74 Type de chauffage pour les écoles (417,1 ko)