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Date Titre
2022-06-22 22-20 Les rapports financiers des cégeps depuis 2010 jusqu'au 2020 (214,9 ko)
2022-06-22 21-487 Diverses statistiques sur les programmes suivants : Formation en Soutien aux soins d’assistance en établissement de soins de longue durée (formation accélérée pour devenir préposé aux bénéficiaires en CHSLD) - Parcours travail études en petite enfance - Répondez présent (nombre de finissants selon le sexe et provenance) (260,1 ko)
2022-06-22 22-17 Dossier d'opportunité concernant l'offre du programme de médecine vétérinaire de l'Université de Montréal à l'Université du Québec à Rimouski (221,4 ko)
2022-06-22 22-83 Procès-verbaux des réunions du comité de parents du CSSDM tenues entre le 1er février et le 1er juin 2022. (187,0 ko)
2022-06-20 22-11 Sommes accordées pour l'approche orientant pour chaque centre de services scolaires et commissions scolaires, ventilé par écoles secondaires, centre de formation professionnelle et centre d'éducation des adultes, ainsi que pour chaque cégep et collège au Québec (187,0 ko)
2022-06-20 22-56 Liste des établissements scolaires sur l'ensemble du territoire lavallois (primaires, secondaires, collégial, formations aux adultes et professionnelles, etc.). (186,8 ko)
2022-06-20 22-71 Permis d'enseignement du Collège André-Grasset  émis  par  le  ministère  de  l'Enseignement  supérieur. (550,0 ko)
2022-06-20 21-548 Liste des organismes qui ont reçu des subventions au programme soutien aux partenaires éducatifs par une convention d'aide pour l'année 2020-2021 (269,5 ko)
2022-06-20 21-523 Le nombre d'enseignants non-légalement qualifiés, en date du 9 mars 2022, ventilé par le dernier diplôme qu'ils ont obtenu. (294,4 ko)
2022-06-17 22-46 Rapport d'enquête du Protecteur du citoyen sur les actes répréhensibles au sein du ministère de l'Éducation (212,5 ko)
2022-06-17 22-50 Les plans complets d'architecture, mécanique, de plomberie d'origine réalisés par l'architecte Jean-Marie Roy en 1958 - Les plans des réaménagements apportés au Collège St-Damien L'Oasis St-Damien - Les autres plans de mise à niveau par le syndicat de copropriété du Collège St-Damien qui donnent le portrait de l'état actuel du bâtiment (182,1 ko)
2022-06-17 21-525 Liste de l'offre de formation à distance au niveau collégial la plus à jour et récente : collèges, noms de programmes, types de programme (AEC ou DEC), type de formation (régulier ou continue), cours offerts, détail des investissements et les ressources impliquées (ETC et/ou non) (186,0 ko)
2022-06-17 21-522 Nombre d'enseignants permanents ne travaillant pas à temps complet et nombre d'enseignants permanents refusant de travailler à temps complet, de 2016 à 2021. (284,2 ko)
2022-06-17 22-16 La liste de tous les dossiers transmis par les bureaux des sous-ministres de chacun des ministères aux ministres et à leurs cabinets depuis 1er mars 2022 au 18 avril 2022 (803,8 ko)
2022-06-16 22-18 Statistiques concernant l’éducation à domicile au Québec pour l’année scolaire 2021-2022: Le nombre total d’enfants scolarisés au Québec, au niveau du primaire, secondaire, le nombre d’enfants en obligation d’examen ministériel et le nombre de jeunes qui décrochent. (314,5 ko)
2022-06-16 21-517 Nombre de postes transférés par le Ministère dans une nouvelle ville depuis 2018 - Plan ou les prévisions quant au transfert d'autres postes du Ministère d'une ville à une autre, avec la ville actuelle ainsi que la ville d'accueil du poste d'ici la fin de l'année et/ou au cours des prochaines années - Liste de tous les bureaux du Ministère avec le nombre total d'employés en date d'aujourd'hui, le 7 mars 2022, et en 2017. (266,1 ko)
2022-06-16 21-537 Document le plus récent présentant la cote de vétusté des écoles ou l’état des bâtiments scolaires, par bâtiment et par CSS/CS.  (636,9 ko)
2022-06-16 21-535 • Une preuve que le collège d'enseignement privé Collège Mont-Royal a reçu le document envoyé par le Ministère de l'Éducation intitulé "MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION COVID-19 : FOIRE AUX QUESTIONS – TEMPS DES FÊTES" daté du 18 décembre 2020, l'ensemble de ses subventions qui lui était octroyé par le Ministère de l'Éducation dans le cadre de l'année scolaire 2020-2021 et ce, malgré la pandémie de COVID-19 - Même rapport pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020 et 2021-2022 - Les règles applicables pour ce financement. (221,9 ko)
2022-06-16 22-59 Système d’information financière des universités (SIFU) cumulatifs des universités de 2011-2012 à 2018-2019; Pour le cumul des université du SIFU et pour chacune des années 2019-2020 et 2020-2021 : Pour le compte 401, 402, 403, 404, 406, 407 et 408, le nombre d’étudiants concernés pour chacun des comptes - Pour le compte 401 « Droits de scolarité de base (étudiants réglementés)-Diverses informations - Pour le compte 406 « Droits de scolarité des étudiants déréglementés » - Diverses informations - Pour les comptes 447, 448, 449, 451, 452, 453, 454, 456, 457 « Frais institutionnels obligatoires », rassemblés à ligne 8, nombre d’étudiants concernés - Pour les comptes 458, 459, 462, 463, 464, 467 « Autres frais facturés aux étudiants », rassemblés à ligne 8, nombre d’étudiants concernés (191,3 ko)
2022-06-09 22-1 Liste des écoles du Québec avec leur cote de vétusté; liste des écoles en voie d'être démolies ainsi que les déficits d’entretien de ces bâtiments. (537,8 ko)
2022-06-09 22-31 L’effectif scolaire de la formation générale des jeunes suivant un programme particulier de formation, ventilé selon les catégories suivantes : • pour tous réseaux confondus; • pour chacun des réseaux (public, privé, gouvernemental); • selon l’ordre d’enseignement et le programme; • pour les années 1998-1999 à 2021-2022, inclusivement. (326,2 ko)
2022-06-09 22-19 Le nombre d'inscriptions dans des programmes d'études liés à la construction. (285,5 ko)
2022-06-09 22-30 Liste des programmes d'études qui ont été actualisés depuis 2007 au Cégep de Thetford - Pour chacun de ces programmes, la lettre d'autorisation confirmant le soutien financier destiné à l'acquisition des équipements - Pour chacun de ces programmes, les montants accordés pour l'aménagement des espaces nécessaires à l'offre du programme d'études actualisé. (717,5 ko)
2022-06-09 21-413 Correspondances reçues et envoyées par le ministère de l'Enseignement supérieur et le ministère de l'Éducation dans leurs rapports avec les directions universitaires, ainsi qu'avec des professeurs d'université et des chargés de cours universitaires à-propos de la préparation, la conception, l'adoption et l'application de la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur (RLRQ c. P 22-1).  (13,6 Mo)
2022-06-08 21-458 Liste des travaux effectués dans les écoles pour améliorer la qualité de l’air depuis février 2020 (nom de l’école, description des travaux, date de réalisation des travaux, coût des travaux et des équipements installés.) et, liste des établissements qui ont eu un échangeur d’air depuis février 2020 en indiquant (nom de l’école, centre de services scolaire, date d’installation, coût des investissements.) (655,6 ko)
2022-06-08 21-553 Nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec. (229,4 ko)
2022-06-08 21-457 Cégeps et leurs centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) - nombre d’enseignants dont le dernier diplôme est un Ph.D. / nombre d’enseignants total - nombre d’enseignants dont le dernier diplôme est une maitrise ou un doctorat professionnel / nombre d’enseignants total - nombre de professionnels dont le dernier diplôme est un Ph.D. / nombre de professionnels total - nombre de professionnels dont le dernier diplôme est une maitrise ou un doctorat professionnel / nombre de professionnels total. l’information concernant les CCTT ne vise que les CCTT qui sont des services des cégeps ou si elle vise, également, les CCTT qui sont des organismes à but non lucratif (OBNL) affiliés aux Cégeps. (378,6 ko)
2022-06-08 22-3 Le nombre de personnes enseignantes qui travaillent dans les écoles primaires et secondaires du Québec grâce à une tolérance d’engagement pour l’année scolaire 2020-2021 ainsi que pour les cinq dernières années. (276,7 ko)
2022-06-08 22-9 Toutes les subventions (sommes) versées par le gouvernement à chacun des CEGEPS privés, pour la plus récente année disponible. (1,2 Mo)
2022-06-08 21-552 Pour les années 2016-2017 à 2020-2021 (ou les dernières années disponibles les plus récentes), pour l’ensemble du Québec au niveau collégial : 1) Le nombre d’étudiants inscrits à des cours à distance ; 2) Le nombre d’inscriptions-cours à distance. Pour les années 2016-2017 à 2020-2021 (ou les dernières années disponibles les plus récentes), par établissement d’enseignement au niveau collégial : 3) Le nombre d’étudiants inscrits à des cours à distance ; 4) Le nombre d’inscriptions-cours à distance. (412,7 ko)
2022-06-08 22-28 Le document intitulé « Synthèse du bilan du programmes d'études ECR – Rapport de consultation du milieu scolaire »; Le document intitulé « Bilan du programme d'études ECR – Rapport de consultation du milieu scolaire ». (182,6 ko)
2022-06-08 22-22 Le salaire de tous les enseignants et des directions de l'école secondaire Père-Marquette de 2020 à 2022.  (552,1 ko)
2022-06-08 21-507 Mesure budgétaire 15093 (soutien à la mise-en-œuvre de l’enseignement intensif de l’anglais, langue seconde, pour les années 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021: Nombre et provenance (CSS et écoles) des projets déposés, des projets retenus au terme de l'analyse, Montant octroyé par projet, Montant total de l'allocation prévue aux volets 1 et 2 de la mesure 15093, Critères utilisés pour l'analyse des projets. (14,1 Mo)
2022-06-06 21-421 Documents relatifs aux tests de la qualité de l'air dans les écoles publics du Québec (protocole utilisé), le nombre d'écoles devant bénéficier minimalement d'un échangeur d'air aux vues des résultats obtenus ainsi que le nombre d'échangeurs d'airs installés et/ou commandés pour répondre à la demande. (218,8 ko)
2022-06-06 21-532 Règlement qui défini le rôle de la personne intermédiaire entre l'Aide financière aux études et l'étudiant en situation de handicap, à l'établissement universitaire.  (292,1 ko)
2022-06-06 21-546 Nombre d’enfants s’étant vu attribuer les codes de difficulté mentionnés à la demande pour l’année scolaire 2021-2022 ou pour la plus récente année où ces données sont disponibles, par CSS/CS. (346,8 ko)
2022-06-06 21-551 Coûts et dépenses d’un cours offert en présence avec les coûts et dépenses d’un cours offert à distance, rémunération offerte aux enseignants pour un cours offert en présence avec la rémunération offerte aux enseignants pour un cours offert à distance, pour les cinq dernières années comparant, pour le niveau collégial. (187,0 ko)
2022-06-01 21-304 Profil des exigences et la description des tâches pour le poste de la personne ressource pour l'enseignement à la maison; Lois, réglements et décrets gouvernementaux qui s'appliquent pour l'enseignement à la maison; Résultat des tests effectués en 2020 pour l'analyse des concentrations de plomb dans l'eau des écoles de Saint-Hubert, Longueuil, Brossard, Greenfield Park, Saint-Lambert; Rapports d'analyse des concentrations de plomb (tests de 2020) et correspondance envoyée ou reçue qui fait référence à l'analyse des concentrations de plomb dans l'eau pour les écoles Paul-Chagnon et Monseigneur-Forget. (600,0 ko)
2022-06-01 21-353 L’ensemble des études, avis, analyse ou tout autre document concernant le plomb dans l’eau, le choix de la méthode d’échantillonnage à privilégier - Le contrat octroyé pour l’achat des appareils portables Kemio - Les correspondances adressées au ministère ou au ministre au sujet du plomb dans l’eau. (18,9 Mo)
2022-05-30 21-511 Les derniers contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps; CCDMD; Collecto (anciennement trois organismes distincts : Profweb, DECclic et VTÉ); CDC; Performa; les CCSI; L’APOP; L'ARC. - Partie 3 de 3 (30,5 Mo)
2022-05-30 21-511 Les derniers contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps; CCDMD; Collecto (anciennement trois organismes distincts : Profweb, DECclic et VTÉ); CDC; Performa; les CCSI; L’APOP; L'ARC. - Partie 2 de 3df (23,8 Mo)
2022-05-30 21-511 Les derniers contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps; CCDMD; Collecto (anciennement trois organismes distincts : Profweb, DECclic et VTÉ); CDC; Performa; les CCSI; L’APOP; L'ARC. - Partie 1 de 3 (27,0 Mo)
2022-05-30 21-524 Le nombre de jours de congés de maladie (long terme) du personnel enseignant dans les centres de services scolaires pour l'ensemble de la province ainsi que le nombre total d'enseignants concernés et le coût rattaché à ces congés de maladie, pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022. (ventiler par année) (223,4 ko)
2022-05-30 21-508 Concernant le financement du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) relativement au projet du Centre aquatique de la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac: copie de toutes les versions de la fiche synthèse et la lettre de transmission auxquelles il est fait référence aux pages 11 à 13 (de 13) de la réponse reçue du MAMH, ainsi que tous les échanges, communications et documents en lien avec cette fiche synthèse et toute version de celle-ci. (2,4 Mo)
2022-05-30 21-545 Plan de délégation en ressources humaines le plus récent. (8,3 Mo)
2022-05-30 21-533 Règlement qui définit les étapes par l'Aide financière aux études entre la première lettre d'avis de dette pour un étudiant en situation de handicap et le transfert de la dette en recouvrement - les étapes entre ces deux événements. (182,8 ko)
2022-05-27 22-6 La liste des plaintes qui ont été formulées au ministère de l'éducation entre 2005 et 2020  impliquant le Centre de service scolaire des Hautes-Rivières ou la commission scolaire des Hautes-Rivières. (322,8 ko)
2022-05-27 22-21 Liste des écoles qui détiennent le statut d’école à vocation particulière en raison du PEI relevant du CSS des Premières-Seigneuries dans la région de Québec. (1,2 Mo)
2022-05-26 21-330 Nouveau cours de culture et citoyenneté québécoise: La liste des membres du comité de rédaction; La liste des rencontres du comité de rédaction en joignant le procès-verbal des rencontres; Le rapport sur les consultations entourant la réforme du cours ECR. (205,7 ko)
2022-05-26 21-384 À partir de l’année scolaire 2019-2020 jusqu’à aujourd’hui, le 1er décembre 2021, et ce, divisé par centre de services scolaire et commission scolaire: le nombre de classes de maternelle 4 ans à temps complet qui ont été ouvertes au Québec, incluant le nombre de nouvelles classes de maternelle multiprogrammes (4 et 5 ans) en identifiant ces dernières classes - le nombre de classes de maternelle 4 ans à mi-temps qui ont été fermées - Pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 : les projections d’ouverture de classes de maternelle 4 ans à temps complet - Toutes les analyses ou études détenues par le ministère de l’Éducation sur le nombre d’enseignants nécessaire pour combler la mise en place des maternelles 4 ans à temps complet - Le nombre de contrats à temps partiel d’enseignants détenant une tâche à plus de 80 %, et ce, tant au préscolaire et qu’au primaire qui n’avaient pas encore été comblés en date du 7 septembre 2021- Le nombre de contrats d’enseignants réguliers à temps plein qui n’avaient pas encore été comblés en date du 7 septembre 2021 - Le nombre de tolérances d’engagement demandées et le nombre de tolérances accordées pour chaque centre de services et commission scolaires ainsi qu’au total pour l’ensemble du réseau scolaire public - Le nombre de personnes ayant utilisé les articles 48 et 49 du règlement sur les autorisations d’enseigner pour obtenir une autorisation provisoire d’enseigner en 2019-2020, en 2020-2021, et depuis le début de l’année scolaire 2021-2022 (9,5 Mo)
2022-05-26 21-405 Années de construction et de rénovation des écoles primaire/secondaire desservie par les CSS; Nombre d'éclosions de COVID-19 par école desservie par les CSS depuis mars 2020; Type de système de ventilation, son année d’installation et son année de remplacement dans chaque école primaire et secondaire desservie par les CSS; Déploiement des appareils de ventilation dans chaque école primaire et secondaire des CSS depuis mars 2020. (4,4 Mo)
2022-05-26 21-450 Contrats concernant les échangeurs d’air, lettres transmises aux centres de services scolaires et commissions scolaires ainsi que des tableaux de suivi des demandes. Les renseignements personnels confidentiels ont été caviardés. Pas de données détaillées CO2. (1,6 Mo)
2022-05-26 21-494 Nombre d'enseignants ventilé par ordre d'enseignement et qualification d'enseigner pour tous les centres de services scolaires et commissions scolaires, incluant les CS Crie et Kativik, pour les années scolaires 2010-2011 à 2021-2022. 2. Nombre d'enseignants ventilé par ordre d'enseignement et qualification d'enseigner pour chaque centres de services scolaires et commissions scolaires, incluant les CS Crie et Kativik, pour les années scolaires 2010-2011 à 2021-2022. 3. Nombre de nouvelles autorisation provisoire d’enseigner accordées chaque année, pour les années scolaires 2010-2011 à 2021-2022. (256,4 ko)
2022-05-26 21-526 Le nombre d’enseignants actifs dans les écoles publiques du Québec, ventilé selon leur autorisation d’enseigner (brevet, permis probatoire, autorisation provisoire, tolérance d’engagement, aucune), pour les années 2018-2019 à 2020-2021 (183,6 ko)
2022-05-26 21-531 Dans le cadre du Programme de Soutien à l’action bénévole (SAB) pour la circonscription de Taschereau : Bénéficiaires du Programme de Soutien à l’action bénévole depuis le 1er octobre 2018, par année - Montants accordés à chacun des bénéficiaires  depuis le 1er octobre 2018, par année. _ Dans le cadre du Programme de Soutien à l’action bénévole (SAB) pour la circonscription de Jean-Lesage - Bénéficiaires du Programme de Soutien à l’action bénévole depuis le 1er octobre 2018, par année - Montants accordés à chacun des bénéficiaires  depuis le 1er octobre 2018, par année. (255,3 ko)
2022-05-25 21-492 Documents écrits de réflexion ou de consultation en y incluant spécifiquement toute directive ministérielle ou gouvernementale ainsi que tout avis ou opinion juridique ou rapport d'expert, reçus, détenus, produits ou commandés par le Ministère relatifs à l'abolition, la réforme ou le remplacement du cours ECR et ceux relatifs aux objectifs, à la conception, à la confection et au contenu du cours CCQ. (856,1 ko)
2022-05-24 21-499 Formulaires de reddition de comptes envoyés par tous les CSS au MEQ (janvier 2022) et qui ont servi à produire le bilan des travaux réalisés et planifiés dans les CSS et CS en matière de qualité de l’air. (19,4 Mo)
2022-05-20 21-501 Les tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public (avec les détails et les totaux) par centre de services scolaire/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’engagement, par « individus » et « ETP », pour 2020-2021. (11,9 Mo)
2022-05-20 21-496 Plan d'action interministériel en itinérance 2021-2026: État d’avancement -Ventilation pour chaque mesure et pour chaque année des sommes dépensées, octroyées (reçues); prévues (attendues) - Les initiatives et programmes financés. (232,5 ko)
2022-05-20 21-470 Pour certains CSS ainsi qu'au niveau national: Montants des allocations 50510, 50511, 50512, 50513, 50620, 50621, 50622, 50624, 50630, 50631, 50632, 50633, 50640, 50641, 50642, 50643, 50644, 50645 et 50740, pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022. (334,9 ko)
2022-05-20 21-512 La liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du troisième appel de projets (Mai 2021) du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique. (233,0 ko)
2022-05-20 21-400 Tout document qui fait état du plus récent taux de décrochage scolaire (taux de sortie sans diplôme ni qualification) dans le réseau scolaire québécois. (366,0 ko)
2022-05-20 21-407  Lecteurs de CO2 : Nombre de lecteurs livrés et installés au 17 décembre 2021 - Les échéances prévues et mises à jour, en date du 17 décembre 2021, de l’installation complète de l’ensemble de lecteurs de CO2 (297,9 ko)
2022-05-20 21-355 Toute étude produite ou portée à l’attention du Ministère au sujet de la création d’une faculté de médecine vétérinaire de Saint-Hyacinthe satellite, à l’Université du Québec à Rimouski - Les analyses, avis de pertinence, ou tout autre document produit par le Ministère au sujet d’une faculté de médecine vétérinaire de Saint-Hyacinthe satellite, à l’Université du Québec à Rimouski. (1,1 Mo)
2022-05-20 21-331 Tout document relatif à des projets d’infrastructures ayant fait l’objet de dépassement de coût pour les trois dernières années, 2018-2019 ; 2019-2020 et 2020-2021. (256,8 ko)
2022-05-20 21-286 Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l’Éducation au ministre de l’Éducation et à son cabinet depuis le 1er juin 2021. (642,6 ko)
2022-05-20 21-298 Nombre de professeurs manquants pour l’année scolaire 2021-2022, ventilé par CSS/CS ; Nombre de professeurs qui ont quitté pour la retraite, nombre de départ à la retraite avant 65 ans, nombre de départ à la retraite anticipée en 2020-2021, prévision pour 2021-2022, ventilés par CSS/CS. (612,1 ko)
2022-05-20 21-352 La liste de l’ensemble des écoles qui ont testé le plomb dans l’eau à l’aide d’analyse en laboratoire - Diverses informations. (184,4 ko)
2022-05-19 21-484 Pour chacun des ministères, la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre de chacun des ministères au ministre et à son cabinet depuis 1er décembre 2021 au 15 février 2022. (655,4 ko)
2022-05-19 21-455 toutes les plaintes déposées contre les écoles de pédagogie Waldorf du Québec, de 1980 à nos jours (18 janvier 2022) (359,6 ko)
2022-05-19 21-464 École primaire Paul-Bruchesi : nombre d’enfants absents par groupe pour les dates suivantes: mardi 18 janvier 2022, vendredi 21 janvier 2022, mardi 25 janvier 2022 et mardi 1er février 2022. (262,8 ko)
2022-05-19 21-536 Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs par niveau scolaire (de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2016 à 2021. (10,3 Mo)
2022-05-19 21-466 Taux d’absentéisme à cause de la COVID-19, du 17 janvier 2022 au 24 janvier 2022, chez les enseignants, professionnels, professionnels en service direct ou indirect à l’élève, membres du personnel de soutien, membres du personnel de soutien en service direct ou indirect à l’élève. (3,7 Mo)
2022-05-19 21-472 Le nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et, si possible, ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour l'hiver 2021 et de l'automne 2021. (393,1 ko)
2022-05-19 21-476 Toute correspondance provenant des membres du cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur Mme Danielle McCann concernant les communications et/ou la stratégie de communication concernant la rentrée de la session d'Hiver 2022. Toute correspondance qui aurait été envoyée aux établissements d'Enseignement supérieur (Cégeps et universités) concernant la session d'Hiver 2022. (973,2 ko)
2022-05-18 21-488 les résultats détaillés des performances des élèves québécois en français écrit au primaire et au secondaire depuis 10 ans, jusqu'à aujourd'hui, le 21 février 2022, notamment par l'obtention des résultats à l'épreuve ministérielle d'écriture de secondaire 5. (304,7 ko)
2022-05-13 21-429 Tout salaire, prime, rémunération, allocation ou avantages versés en 2021 à Mme Michelle Fournier pour exécuter un mandat d’accompagnement auprès du Centre de services scolaires de Montréal - Tout salaire, prime, rémunération, allocation ou avantages versés en 2021 à Mme Lisane Dostie pour exécuter un mandat concernant l’administration, l’organisation et le fonctionnement du Centre de services scolaires de Montréal - Tout salaire, prime, rémunération, allocation ou avantages versés en 2021 à M. Jean-François Lachance, administrateur du Centre de services scolaires de Montréal depuis la mi-juin 2021 (528,5 ko)
2022-05-13 21-477 Analyses, rapports, synthèses, sommaires ou tout autre document similaire (excluant les correspondances et les données brutes ou sources) qui ont été préparé à partir des redditions de compte 2020-2021 reçues via Collecteinfo. et visant des mesures budgétaires protégées et dédiées (4,3 Mo)
2022-05-10 21-319 Rapport de consultation du ministère de l’Éducation portant sur la révision du programme d’Éthique et culture religieuse - Rapport d’évaluation de ce programme (9,4 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 1 (60,6 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 2 (60,9 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 3 (60,2 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 4 (59,7 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 5 (59,5 Mo)
2022-05-02 21-486 Rapports financiers Trafics des CSS/CS pour l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 _ Partie 6 (56,7 Mo)
2022-05-02 21-456 La ventilation de la répartition du 432 M$ provenant du gouvernement fédéral destiné à l’éducation : détail du montant destiné à la ventilation et à la qualité de l’air dans les écoles. (1,3 Mo)
2022-05-02 21-503 L’allocation pour l’enveloppe budgétaire fermée versée par le ministère de l’Éducation au Centre de services scolaires des Hautes-Laurentides (CS Pierre-Neveu) pour l’année scolaire 2019-2020. (228,9 ko)
2022-05-02 21-427 Concernant le centre d’appels de l’aide financière aux études : Indicateurs de résultats mensuels détaillés depuis le mois de mars 2020 - le nombre d’appels reçus, abandonnés, rejetés, pris en charge par un(e) préposé(e), par la RVI, le délai d’attente, le pourcentage des appels pris en charge en moins de 5 minutes, le taux d’occupation des préposé(es), et le nombre de préposé(es) en ligne. - Les effectifs du centre d’appels (ligne étudiants), pour les 5 dernières années. (519,9 ko)
2022-05-02 21-530 Tous les organigrammes du ministère de l’Éducation depuis le 18 octobre 2018. (4,3 Mo)
2022-04-25 21-363 Tout document du ministère de l’Éducation relativement à la mise en place et au suivi de la phase II du projet pilote appelé « Pratiques pédagogiques innovantes » ou encore « Volet Innovation » - Le rapport préliminaire ainsi que les constats émis à la suite de la phase I du même projet pilote, phase appelée « Prévention », ayant eu lieu entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2021_ Diverses informations (753,6 ko)
2022-04-25 21-341 Rapport du Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec sur le Kemio - Tout document connexe au rapport du Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec sur le Kemio. (214,9 ko)
2022-04-25 21-340 Toute correspondance concernant l’enjeu du plomb dans l’eau pour laquelle Mme Michèle Prévost est l’auteure, pour les années 2019, 2020 et 2021 - Tout document pour lequel Mme Michèle Prévost est l’auteure ou coauteure, à l’exception des documents déjà rendus publics, pour les années 2019, 2020 et 2021. (8,6 Mo)
2022-04-25 21-338 Tous les coûts associés à la transformation des commissions scolaires en centres de services scolaires. (177,0 ko)
2022-04-25 21-420 Documents et communications envoyés par le ministère de l'Éducation, le 27 octobre 2021, au Conseil supérieur de l'éducation, qui sont à l'origine de l'avis sur des modifications proposées au Règlement sur les autorisations d'enseigner.  (338,5 ko)
2022-04-25 21-448 Liste des projets retenus, nom des organismes et des sommes accordées par le Ministère pour différentes mesures budgétaires, pour les années 2020-2021 et 2021-2022 : 15161, 15192, 15195, 15198, 15550, 15196, 14010- Sommes octroyées aux Tables des directeurs généraux ainsi que les communications, pour les 5 dernières années - Le nombre d'élèves déclarés par diverses sources de financement pour les 5 dernières années. (19,2 Mo)
2022-04-25 21-414 Le nombre de professionnels en équivalent temps plein (ETP), par corps d’emploi, pour chacun des centres de services scolaires/commissions scolaires, pour les années allant de 2017-2018 à 2021-2022. (12,3 Mo)
2022-04-19 21-426 La ventilation de l'utilisation des 432 millions de dollars envoyés par le gouvernement fédéral à la province de Québec (2020-2021) pour rendre les écoles plus sécuritaires en temps de pandémie (245,0 ko)
2022-04-12 21-430 Toutes les informations disponibles concernant les dépenses associées au montant provenant du gouvernement fédéral (432 M$) pour le système d'éducation au Québec, dans le contexte de la pandémie. (182,7 ko)
2022-04-11 21-333 Le nombre de lecteurs de CO2 livrés au 1er novembre 2021 -Le nombre de lecteurs de CO2 installés au 1er novembre 2021 - Les échéances prévues et mises à jour, en date du 1er novembre 2021, de l’installation complète de l’ensemble de lecteurs de CO2 (334,7 ko)
2022-04-11 21-370 AMENDÉE _ Différentes directives, concernant la pandémie à l'hiver et à l'automne 2020, transmises par les autorités du ministère de l’Éducation et du ministère de l’Enseignement supérieur aux dirigeants d’établissements d’enseignement collégial depuis le début de la pandémie (mars 2020). (4,3 Mo)
2022-04-11 21-461 L'effectif total des élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage, pour la période 2017-2018 à 2021-2022: effectif total, selon le type d'établissement (écoles publiques, écoles privées spécialisées en adaptation scolaire, écoles privées ordinaires et écoles gouvernementales) et selon le type de trouble.  (730,2 ko)
2022-04-11 21-482 tous les renseignements et tous les documents visant le « Programme de bourses d’excellence pour étudiants internationaux en formation technique » et le « Programme d’exemption de droits de scolarité majorés pour des étudiants internationaux » pour l’année 2021-2022 qui ont été produits et transmis à l’Association des collèges privés du Québec (ACPQ). - la copie de l’entente et d’autres documents signés entre le Ministère et l’ACPQ en lien avec la gestion de ces deux programmes. - tous les renseignements et tous les documents que le Ministère a reçu de la part de l’ACPQ pour les candidatures de l’année 2021-2022. - les coordonnées de la personne responsable au Ministère de prendre des décisions sur l’attribution de ces bourses et de communiquer avec l’ACPQ. (377,8 ko)