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Faits saillants sur les noyades et les autres décès liés à l'eau au Québec
À la suite de la publication du rapport Les faits saillants sur les noyades et autres décès liés à l’eau au Québec de 2000 à 2008 , le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, la Croix... Lire la suite
Mandat de vérification externe - Centres de services scolaires et commissions scolaires
Les articles 284 de la Loi sur l'instruction publique(L.R.Q., chapitre I-13.3) et 94 de la Loi sur l'enseignement privé (L.R.Q., chapitre E-9.1) donnent à la Ministre le pouvoir de préciser, annuellem... Lire la suite
Code de conduite en montagne
1. La règle d'or, le contrôle! 2. Priorité aux personnes qui vous précèdent! 3. Libérez la piste! 4. Aux intersections, priorité aux personnes plus haut! 5. Aidez les secouristes! 6. Non à l'équipemen... Lire la suite
Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) - Cadre normatif
Le Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE), lancé en 2003-2004, fait suite aux orientations de la politique gouvernementale L'action communautaire : une contribution ess... Lire la suite
Formation de base commune : Premier cycle du secondaire - Français, langue seconde
Le programme d’études Français, langue seconde comporte les sections suivantes : Présentation du programme d’études Cours du programme d’études Liens entre le programme d’études et les domaines généra... Lire la suite
Étude sur les blessures subies au cours de la pratique d'activités récréatives et sportives au Québec
Les objectifs généraux de l'étude sont d'estimer la prévalence des traumatismes d'origine récréative et sportive (TORS) au Québec, selon l'activité pratiquée au moment de la survenue de la blessure. C... Lire la suite