Rencontre d'information sur la maternelle 4 ans à temps plein
Enregistrement de la rencontre d’information (juillet 2019) Enregistrement de la rencontre d'information (novembre 2019)... Lire la suite
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Outil de soutien relatif à l'inscription aux programmes d'enseignement en formation professionnelle
Le Règlement sur les autorisations d’enseigner a récemment subit une refonte majeur. Cette nouvelle version est en vigueur depuis le 1 er octobre 2019 . À la suite de cette refonte, certains éléments ... Lire la suite
Règles budgétaires - Commission scolaire Kativik
Le présent texte des règles budgétaires ne s'applique qu'à la Commission scolaire Kativik, qui est régie par la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis. Il ne peut... Lire la suite
Rapport du groupe de travail sur les frais exigés des parents - 2005
En février 2004, un groupe de travail mis sur pied par le ministre amorçait ses travaux dans le but d'examiner la question des frais exigés des parents relativement à la fréquentation scolaire de leur... Lire la suite
À la même école - Les élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage : évolution des effectifs et cheminement scolaire à l'école publique
En décembre 2006, la Table de pilotage du renouveau pédagogique a remis au ministre son rapport portant sur l'état de l'application du Programme de formation de l'école québécoise - Enseignement prima... Lire la suite
Règles budgétaires - Transport scolaire
L’article 300 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3) stipule que le ministre doit établir annuellement et soumettre à l’approbation du Conseil du trésor des règles budgétaires pour d... Lire la suite
Règles budgétaires pour l'éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire - Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions
L’élaboration des règles budgétaires s’inscrit parmi les responsabilités du ministre qui découlent de la Loi sur l’enseignement privé (L.R.Q., c. E-9.1), ci-après appelée la Loi. Ainsi, en vertu de l’... Lire la suite
Plan de rapprochement en matière de formation professionnelle et technique
Le ministre a rendu public le 12 juin 2006 le Plan de rapprochement en matière de formation professionnelle et technique. Ce plan ouvre trois chantiers dans des champs d'action complémentaires. Il est... Lire la suite
Mieux soutenir le développement de la compétence à écrire - Rapport du Comité d'experts sur l'apprentissage de l'écriture
Pour donner suite à la recommandation de la table de pilotage sur le renouveau pédagogique, le ministre a confié à un groupe de travail, au printemps 2007, le mandat de déposer un avis et des recomman... Lire la suite
Guide de gestion des allocations relatives aux services aux élèves des communautés culturelles 2011-2012
Le présent document s'adresse aux personnes responsables des services aux élèves des communautés culturelles ainsi qu'aux responsables de l'effectif scolaire des commissions scolaires qui offrent de... Lire la suite
Semaine de prévention de la toxicomanie 2009 - Suggestions d'intégration des activités
Ce feuillet, élaboré par le Ministère, est complémentaire au Guide d'animation pour les groupes de jeunes de 10 à 14 ans, produit par l'équipe de conception de la Semaine de prévention de la toxicoman... Lire la suite