Piscines, plages publiques et eau libre

La régie des activités aquatiques et nautiques et des installations ou lieux dédiés à ces activités se caractérise par des niveaux de juridiction variés. Les domaines réglementaires qui visent directement les municipalités sont les suivants :

• les piscines et plages publiques;
• les piscines résidentielles;
• la navigation de plaisance.

Même si les municipalités ne sont pas responsables légalement des autres activités liées à l’eau, elles peuvent avoir un rôle à jouer, par exemple en transmettant de l’information à leurs citoyens sur certains aspects. La présente section vise à renseigner les municipalités sur leur rôle ainsi que sur les outils qui peuvent les aider à assumer leurs responsabilités en matière de sécurité nautique et aquatique.

Compte tenu des diverses juridictions qui les régissent, on classera ici les disciplines liées à l’eau en deux types :

• les activités aquatiques (qui se font dans l’eau, comme la baignade et la plongée);
• les activités nautiques (qui impliquent l’usage d’une embarcation).

Les activités aquatiques qui nécessitent l’intervention d’une municipalité sont celles qui se déroulent dans des installations soumises au Règlement sur la sécurité dans les bains publics et au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. En ce qui concerne la plongée subaquatique récréative, les municipalités ne sont pas visées directement par une réglementation, mais elles devraient agir « en bon père de famille » et s’assurer que les enseignants de plongée qui louent leur piscine pour des cours respectent le Règlement sur la qualification en plongée subaquatique récréative.

Les activités nautiques, pour leur part, se déroulent sur les lacs et cours d’eau, et elles sont de juridiction fédérale. Seuls certains règlements peuvent être appliqués par la municipalité.

 

ACTIVITÉS :

Activités aquatiques

• Activités subaquatiques
• Nage synchronisée
• Natation en bassin
• Natation en eau libre
• Baignade
• Plongeon
• Sauvetage
• Water-polo

Activités nautiques

• Canot
• Kayak de mer
• Ski nautique
• Voile
• Nautisme motorisé