Documents

Date Titre
2019-06-28 19-16 Lignes directrices pour les demandes d'accommodement religieux (593,4 ko)
2019-06-28 19-18 Cote de vétusté des écoles (1,1 Mo)
2019-06-28 19-24 Cote de vétusté pour les bâtiments des cégeps et des universités (3,2 Mo)
2019-06-28 19-56 Grille des échelles salariales des enseignants (373,8 ko)
2019-06-28 18-272 Maternelle 4 ans -estimation des effectifs, liste et cartes, indices de défavorisation (1,6 Mo)
2019-06-28 18-379 Services éducatifs de l'éducation préscolaire -Tous les échanges et documents liés à la consultation auprès du ministre de la Famille (2,6 Mo)
2019-06-28 18-330 Maternelle 4 ans -notes d'information, rapports, avis et mémoires portant sur l'implantation (1,4 Mo)
2019-06-28 18-312 Communications transmises par la sous-ministre et les sous-ministres adjoints pour la période du 1er octobre au 6 février 2019 (70,6 Mo)
2019-06-25 19-12 Documents concernant la révision du modèle de financement des cégeps (333,4 ko)
2019-06-21 19-37 Documents en lien avec la campagne de promotion pour la maternelle 4 ans (1,6 Mo)
2019-06-21 19-43 Études, analyses relatives au décrochage scolaire et maternelle 4 ans (523,7 ko)
2019-06-21 19-34 Maternelle 4 ans - Campagne d'information destinée aux parents (703,7 ko)
2019-06-21 19-33 Maternelle 4 ans (création du réseau, planification du déploiement, coûts, faisabilité, disponibilité du personnel) (4,7 Mo)
2019-06-20 19-25 Rapports Trafics 2017-2018 (232,3 Mo)
2019-06-20 18-306 Enquête sur la gestion en contexte de diversité (incluant signes religieux) - Formulaire et résultats (5,5 Mo)
2019-06-20 19-36 Rapport de performance de chaque université québécoise (233,8 ko)
2019-06-20 19-21 Documents concernant les nouvelles récréations de 20 minutes (1,8 Mo)
2019-06-20 19-53 Noms et montants des bénéficiaires du programme SAB pour les années 2014-2015 à 2017-2018 (1,8 Mo)
2019-06-20 18-204 Nouveau programme d'histoire - Notes d'information, mémoires et correspondances (30,1 Mo)
2019-06-11 19-23 Frais scolaires-Campagnes de communication (541,0 ko)
2019-06-03 18-369 Document concernant le calcul de la cote R (713,5 ko)
2019-05-30 18-368 Contrat de gré à gré juillet 2014 M. Lajeunesse (826,5 ko)
2019-05-30 18-365 Rapports annuels financiers des 48 cégeps (17,6 Mo)
2019-05-30 18-364 Liste des cas d'inconduite sexuelle depuis 2000 (623,1 ko)
2019-05-30 18-356 Dépenses publicitaires réseaux sociaux et médias traditionnels 2018-2019 (332,6 ko)
2019-05-29 18-354 Correspondances, avis, directives, politiques, guides en lien avec la fourniture de classes modulaires et les Industries Bonneville (1,8 Mo)
2019-05-23 19-3 Révision du modèle de financement des commissions scolaires (1,4 Mo)
2019-05-23 19-4 Nombre d'enseignants réguliers, à temps plein et partiel, ayant démissionné depuis les dix dernières années (145,1 ko)
2019-05-23 19-15 Nombre d'enseignants permanents ne travaillant pas à temps plein et les raisons 2017-2018 (434,9 ko)
2019-05-23 19-26 Divers renseignements concernant les enseignants ne travaillant pas à temps complet - 2012-2013 et 2017-2018 (1,3 Mo)
2019-05-09 18-378 Documentation concernant l'établissement privé École Trilingue Vision St-Jean (2,1 Mo)
2019-05-08 18-375 Les bilans des sommes investies en soutien aux sorties scolaires à caractère culturel dans les six dernières années (2,7 Mo)
2019-05-08 18-367 Données pour chacune des 72 commissions scolaires et écoles privées (effectifs des spécialistes, effectif d'élèves au préscolaire 4 ans, EHDAA, etc.) (2,5 Mo)
2019-05-08 18-361 Plaintes concernant l'École Rudolf Steiner (388,4 ko)
2019-05-08 18-352 Bilan des commissions scolaires qui se sont conformées à la demande du ministre concernant les détecteurs de monoxyde de carbone (161,1 ko)
2019-05-07 18-380 Besoin du réseau scolaire en termes de recrutement d'enseignants pour les cinq prochaines années (243,3 ko)
2019-05-03 18-335 Nombre d'inscriptions des étudiants internationaux à l'enseignement collégial selon le pays, le programme regroupé et l'établissement - automne 2006 à automne 2017 (1,2 Mo)
2019-04-30 18-371 Rapport de recherche de Messieurs Dorais et Gervais remis au Secrétariat de la condition féminine (176,0 ko)
2019-04-30 18-363 Documents concernant le programme d'études collégiales Danse-interprétation (613,7 ko)
2019-04-30 18-348 Divers renseignement pour les écoles de la Commission scolaire de la Côte-du-Sud 2017-2018 (1,0 Mo)
2019-04-17 18-377 La relance à l'université 2017 (148,4 ko)
2019-04-17 18-339 Divers documents sur le temps alloué à la récréation (387,6 ko)
2019-04-17 18-293 Divers renseignements en lien avec la consultation en ligne sur les frais scolaires mise en ligne en janvier 2019 (502,7 ko)
2019-04-17 18-285 Effectif scolaire selon le statut générationnel des élèves issus de l'immigration; Nombre d'individus et d'ETP pour les orthopédagogues et pour les professionnelles, par commission scolaire; La grandeur du territoire à desservir pour chaque commission scolaire, en kilomètre. (1,9 Mo)
2019-04-10 18-343 Documents de formation "Décoder les styles de parents" (2,5 Mo)
2019-04-10 18-336 Liste des programmes ou cours abolis ou suspendus depuis 2014 (cégeps et universités) (900,1 ko)
2019-04-10 18-328 Sondage auprès des établissements scolaires concernant l'adoption d'une démarche de développement durable (487,9 ko)
2019-04-10 18-326 Divers documents concernant les modifications au formulaire 1015 "Certificat médical - Déficiences fonctionnelles majeures"; Échanges, ébauches, copie des règles administratives de l'AFE (2,8 Mo)
2019-04-10 18-317 Éducation à la sexualité - État de situation au 4 février 2019 (326,1 ko)
2019-04-10 18-270 Rapport de Me Tomasso Nanci au sujet de la Commission scolaire English-Montreal, daté de 2010 (920,5 ko)
2019-04-10 18-217 Éducation à la sexualité - Canevas pédagogique, matériel didactique et processus d'exemption (2,3 Mo)
2019-04-05 18-349 Cote de vétusté des écoles ou l'état des bâtiments scolaires, par bâtiment et par commission scolaire (154,6 ko)
2019-04-01 18-329 Correspondance entre le ou la ministre de l'Éducation et un ou une ministre du gouvernement fédéral, depuis le 1er octobre 2018 (241,2 ko)