Guides de sécurité

Le cadre de référence, les guides et les normes de sécurité qui suivent s'inscrivent dans un effort de vulgarisation et de diffusion d'un ensemble de règles élémentaires de sécurité dans la pratique d'activités récréatives et sportives. Ces documents concernent principalement les gestionnaires d’installations sportives.

À la suite d'une entente conclue avec le Service du développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle de la Ville de Montréal, le Ministère est heureux de rendre accessibles aux personnes travaillant dans les camps de jour deux documents produits par la Ville de Montréal :

• Cadre de référence pour la sécurité dans les sorties des camps de jour
• Guide pratique de sécurité pour les sorties des camps de jour

Ainsi, grâce à ces documents, les personnes concernées et le public seront sensibilisés à l'importance de la sécurité des jeunes. Le personnel des camps de jour pourra alors mettre en place toutes les mesures de prévention et d'intervention nécessaires pour assurer la sécurité des enfants à l'occasion des sorties en groupe.

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Nous vous conseillons toutefois de communiquer avec les fédérations sportives concernées pour obtenir l'information à jour concernant les distances et les dimensions des terrains.

• Guide d'aménagement des terrains extérieurs : baseball, soccer, softball,1995
• Guide d'entretien des terrains extérieurs : baseball, soccer, softball, 1995

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Réalisé par la Ville de Montréal et l’Association québécoise du loisir municipal, en partenariat avec le Ministère et l’Association québécoise des arénas et des installations récréatives et sportives, le Guide décrit les meilleures pratiques connues pour l’aménagement et l’entretien des patinoires extérieures. Il vise ainsi à accroître la sécurité, la qualité et l’accessibilité de ce type d’équipement.

• Guide d’aménagement et d’entretien des patinoires extérieures

Le présent guide a pour objectifs d’outiller et d’orienter toutes les personnes qui s’intéressent à la planification, à la conception, à la construction, à la gestion, à l’exploitation et à l’entretien de terrains de soccer. Ce guide couvre l’ensemble des phases d’aménagement d’un terrain de soccer, de la planification à l’exploitation

• Guide d'aménagement et d'entretien des terrains de soccer extérieurs

Des autocollants à apposer sur les buts de soccer ont été conçus par le Ministère. Ils rappellent aux jeunes qu'il est dangereux de grimper sur les buts de soccer ou de s'y agripper. Pour obtenir ces autocollants, les municipalités peuvent communiquer avec le Ministère.

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L'aire de glissade familiale est généralement composée d'une pente naturelle ou d'une structure artificielle (terre, bois, métal), d'un corridor de remontée et d'espaces de dégagement en haut et en bas de la pente. Les glisseurs peuvent utiliser leurs propres instruments de glisse. Certaines aires sont dotées de services connexes comme des stationnements et des bâtiments de services. Les aires de glissade sont considérées comme des espaces de pratique libre de loisir requérant un minimum d'encadrement. Elles se distinguent des centres de glissade qui, généralement, imposent leur propre instrument de glissade, sont dotés d'un système mécanique de remontée et font appel à un personnel nombreux.

L'objectif du présent ouvrage est de fournir un outil de référence facile d'utilisation en matière de développement, d'aménagement, de gestion et de sécurité des aires de glissade familiales. Ce guide est destiné principalement à ceux et celles qui doivent gérer un projet de développement d'aire de glissade et en assurer le fonctionnement. Ce sont, notamment, les personnes élues et les cadres municipaux, les gestionnaires, les animateurs et les animatrices ainsi que les aménagistes d'équipement de loisir.

• Aires de glissade – Guide d’aménagement, de gestion et d’exploitation

Ce guide est le produit d’une longue recherche. Plusieurs acteurs du domaine ont collaboré à sa préparation, dont :

• l’Association québécoise du loisir municipal (AQLM);
• la Direction de la promotion de la sécurité du Ministère;
• les compagnies d’assurances;
• les responsables des aires de glissade dans plusieurs municipalités du Québec;
• les spécialistes en loisir et en aménagement.

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Réalisé par Vélo Québec, en collaboration avec le Ministère et plusieurs partenaires du milieu associatif et commercial, le Guide est une référence en matière d’aménagement et d’exploitation des véloparcs. Il vise ainsi à accroître la sécurité, la qualité et l’accessibilité de ce type d’équipement.

• Guide d'aménagement et d'exploitation des véloparcs

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Produit pour la première fois en 2006, ce document fait suite aux recommandations formulées par le coroner après plusieurs noyades et quasi-noyades survenues au sein de groupes d’enfants lors de sorties en milieu aquatique. Pour rendre l’encadrement des groupes de jeunes plus sécuritaire au cours d’activités aquatiques, le Ministère a mis sur pied un comité de travail chargé de produire un guide des pratiques applicables en ce domaine. Ce guide, révisé et mis à jour en 2016, s’adresse à toute personne ou à tout groupe de personnes pouvant intervenir dans ce type d’activités. Il convient de préciser qu’il ne traite pas de la sécurité liée à l’usage d’une embarcation.

• Encadrement sécuritaire des groupes d’enfants en milieu aquatique

Quatre organisations ont participé à la mise à jour de ce guide :

• L'Association des camps du Québec        
• La Croix-Rouge canadienne
• Le Ministère
• La Société de sauvetage

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Ce guide de l'Association québécoise des arénas et des installations récréatives et sportives auquel le Ministère a collaboré est destiné principalement aux gestionnaires d'aréna.  Il regroupe un ensemble d’éléments techniques et énumère des principes qui font consensus dans le milieu.  De plus, plusieurs lois, règlements et normes y sont cités afin d’encourager les gestionnaires à s’y référer et à répondre aux exigences prescrites par le gouvernement du Québec ou par d’autres organismes. 

Plusieurs thèmes y sont abordés et présentés par chapitre.  Ils portent entre autres sur la responsabilité civile, la réglementation et les obligations légales, les installations et les équipements propres à un aréna, la qualité de l’air, les activités sportives qui y sont pratiquées, la gestion des activités spéciales, les services de premiers secours ainsi que les procédures d’urgence. 

• Guide de sécurité et de prévention dans les arénas

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Ce guide a été conçu à l’intention des intervenantes et des intervenants en conditionnement physique pour leur fournir un moyen pratique d’assurer la sécurité des personnes qui fréquentent un centre ou qui participent à un programme. Ces intervenantes et ces intervenants sont principalement les responsables des programmes ainsi que les spécialistes qui travaillent directement auprès de la clientèle.

• Guide de sécurité et de prévention en conditionnement physique

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Qu’on le pratique comme activité récréative ou comme activité sportive organisée (hockey à roues alignées, patinage acrobatique ou patinage de vitesse), le patin à roues alignées apporte de nombreux bénéfices sur le plan de la santé, tant psychologique que sociale ou psychologique.

Ce guide a été conçu principalement à l’intention des intervenantes et des intervenants municipaux pour leur fournir un moyen pratique qui leur permet d’assurer la sécurité des adeptes du patin à roues alignées. Toutefois, il peut être intéressant à consulter par d’autres intervenantes ou intervenants, particulièrement pour les références qu’il renferme.

• Guide de sécurité et de prévention en patin à roues alignées

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De nombreuses activités nautiques sont organisées chaque année sur les plans d'eau du Canada. Il peut s'agir d'une compétition de quillards au large de la Gaspésie, d'une descente en kayak dans la baie de Fundy, d'une régate de bateaux de haute performance en Colombie-Britannique, d'un festival d'eau vive ou d'un rallye aquatique, ou même de la traditionnelle course de canots du Carnaval de Québec. Depuis les baignoires modifiées jusqu'aux embarcations en carton, en passant par les chambres à air et les citrouilles évidées, à peu près tous les objets qui flottent se croisent sur nos voies navigables. Du côté des personnes participantes, les plaisanciers et les plaisancières qui débutent comme les athlètes de calibre professionnel sont à la recherche de nouveaux défis. Chaque activité exige une planification rigoureuse, non seulement pour en assurer une saine gestion, mais aussi pour préserver la sécurité des individus. Le Guide de sécurité pour les événements nautiques et aquatiques suggère une structure de travail aux responsables de l'organisation des activités et les oriente vers les ressources appropriées en vue d'assurer la qualité des événements prévus.

• Guide de sécurité pour les événements nautiques et aquatiques

Le présent guide a été rédigé pour répondre à des questions diverses, c'est-à-dire pour aider les gens à organiser leur équipe d'intervention.

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Le Guide de sécurité pour organisateurs d’événements sportifs se veut un outil qui aidera à planifier l’ensemble des actions préventives et correctives en vue d’un événement sportif, quelle que soit la discipline.

• Guide de sécurité pour organisateurs d’événements sportifs

Ce guide rappelle aux organisateurs les éléments dont il faut se préoccuper. Les propriétaires d’installations, les gestionnaires d’équipement, les officiels et les entraîneurs y trouveront aussi des renseignements utiles à leurs interventions.

La démarche proposée se précise à l’aide des normes apparaissant au règlement de sécurité de la discipline et se concrétise en utilisant l’aide-mémoire présenté à la fin du document. En plus d’aider à éviter les oublis, l’aide-mémoire permet d’estimer les coûts liés aux mesures de sécurité prévues par l’événement.

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Depuis quelques années, nous pouvons constater que les jeunes sont de plus en plus attirés par la pratique des sports extrêmes. Ils ont aussi une propension à imiter les professionnels lorsqu'ils pratiquent certaines activités sportives.

Cette nouvelle réalité augmente non seulement la fréquence, mais aussi la gravité des accidents. L'utilisation accrue des plateaux d'activités physiques par le grand public et le vieillissement de l’équipement et des bâtiments scolaires font en sorte que nous avons le devoir d'agir rapidement pour assurer la sécurité des élèves, des éducateurs et des éducatrices et des autres utilisateurs de l’équipement.

À cette fin, le Ministère, en collaboration avec la Fédération des commissions scolaires du Québec, a mandaté un groupe de travail pour appuyer la firme Aon Parizeau inc. dans la confection d'un guide de bonnes pratiques concernant l'acquisition, l'installation et l'entretien de l'équipement sportif des commissions scolaires.

• Acquisition, installation et entretien de l’équipement sportif des commissions scolaires – Guide de bonnes pratiques

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Le présent document a pour objet d'énoncer les principes généraux qui doivent orienter les choix liés à la bonne gestion des gymnases destinés à la pratique sportive. Il s'adresse aux gestionnaires d'installations sportives qui doivent aménager, rénover ou exploiter des gymnases. Ce document s'inscrit dans une démarche de sensibilisation des gestionnaires de gymnases à la pratique sécuritaire des activités sportives en gymnase. Il est proposé à titre informatif et son application n'est pas obligatoire. 

• Guide : La pratique sécuritaire des activités sportives en gymnase

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Devant l'engouement pour la pratique du soccer intérieur, le Ministère a décidé de produire un guide proposant les bonnes pratiques en matière d'aménagement de lieux sécuritaires pour la pratique du soccer intérieur.

• Le soccer en salle – Guide des bonnes pratiques dans les gymnases et les complexes de soccer intérieur

Ce document s’intéresse particulièrement aux installations comme les gymnases, les complexes de soccer intérieur et divers bâtiments destinés à faire l'objet d’une conversion. Il s'adresse aux conceptrices et aux concepteurs et aux exploitants d'installations intérieures où se déroulent des activités de soccer.

Nous ne prétendons pas répondre à tous les aspects de la construction et de la rénovation des bâtiments s'adressant au public. À cet égard, vous devez consulter les professionnelles et les professionnels en bâtiment (architectes, ingénieures et ingénieurs) pour veiller que soit appliqué le cadre réglementaire en construction, lequel est régi par le gouvernement du Québec et les  municipalités.

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Ce Guide est une mise à jour du document intitulé Ski de fond – Normes d’aménagement, d’entretien et de signalisation des sentiers, paru en 1996. Conçu à l’intention des exploitants de centres de ski de fond, il vise à répondre à la réalité actuelle et aux enjeux auxquels les gestionnaires se heurtent lors de l’aménagement et de l’entretien des sentiers. La pratique des activités récréatives hivernales non motorisées ayant grandement évolué en vingt ans, il était devenu essentiel d’actualiser cette publication. 

• Ski de fond – Normes d'aménagement, d'entretien et de signalisation des sentiers

Dans un contexte de partage des sentiers, d’adaptation aux changements climatiques, d’évolution technique des équipements sportifs et d’apparition d’autres équipements (ex. : le vélo à pneus surdimensionnés [VPS] ou fatbike), deux associations régionales de ski de fond du Québec, soit le Regroupement ski de fond raquette (RSFR) et le Regroupement ski de fond Laurentides (RSFL), se sont mobilisées et concertées pour la révision du document. Les principes suggérés dans ce nouveau guide tiennent compte des travaux réalisés par un comité consultatif.

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En collaboration avec un comité pilote réunissant des responsables aquatiques de neuf des dix plus grandes villes du Québec ainsi que des représentants de la Croix-Rouge, de la Société de sauvetage, de l’Association des responsables aquatiques du Québec (ARAQ), de l’Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur « Affaires municipales » (APSAM), et du ministère de l’Éducation, l’Association québécoise du loisir municipal (AQLM) a produit un guide sur l’exploitation, l’entretien et la surveillance des installations aquatiques (piscines et pataugeoires) dans un contexte municipal.

• Guide d’exploitation des piscines et pataugeoires

Ce guide présente les principales actions à mettre en œuvre pour assurer une offre de services aquatiques de qualité et diversifiée dans le respect des normes, des lois et de la réglementation en vigueur. Le guide s’adresse principalement aux exploitants des lieux de baignade publics, ce qui inclut les gestionnaires et les responsables d’installations aquatiques municipales.