Élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

Pendant l’année scolaire, le Ministère offre des séances de formation et d’information destinées notamment au personnel enseignant, au personnel des services éducatifs complémentaires, aux directions d’écoles ainsi qu’aux conseillères pédagogiques et conseillers pédagogiques.

Offre de formation – Différenciation pédagogique – Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative 

Offre de formation – Agir pour favoriser la réussite éducative des élèves doués 

Offre de formation – Enseignement primaire et secondaire – De janvier à juin 2022 

Offre de formation – Favoriser la réussite des élèves autistes

Offre de formation – Établissements d'enseignement privés

Préscolaire et primaire

L’éducation préscolaire, aussi appelée maternelle, est non obligatoire. Les enfants peuvent commencer la maternelle à l’âge de 4 ans ou de 5 ans. 

L’enseignement primaire s’échelonne sur six ans. Les enfants ont l’obligation de fréquenter l’école à compter du début de l’année scolaire de leurs 6 ans. 

Secondaire

L’obligation de fréquenter l’école se poursuit au secondaire, jusqu’au dernier jour de l’année scolaire au cours de laquelle l’enfant atteint l’âge de 16 ans ou jusqu’à ce qu’il obtienne un diplôme décerné par le ministre de l’Éducation. 

La formation générale des jeunes s’échelonne sur cinq ans et mène à l’obtention d’un diplôme d’études secondaires (DES). 

Pour plus d’informations, visitez la page Système d’éducation au Québec.

En bref - Le système québécois d'éducation

Programmes d’études et progression des apprentissages 

Programme-cycle de l’éducation préscolaire 

Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ), primaire 

Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ), secondaire 

Parcours de formation axée sur l’emploi (PFAE) 

En bref - Les programmes

Programmes éducatifs 

Pour certains élèves présentant une déficience intellectuelle moyenne à sévère ou profonde, il est possible, en vertu d’une exemption de l’application des dispositions relatives à la répartition des matières au sens de l’article 1 du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, d’utiliser les programmes ci-dessous s’ils s’avèrent le meilleur choix pour l’élève.  

Le choix du programme s’inscrit dans la démarche du plan d’intervention de l’élève.  

Programme éducatif CAPS-I 

DÉFIS 

PEDIP 

Pour plus de précisions au regard de ces programmes éducatifs, veuillez consulter l'Instruction annuelle.

En bref - Les autres programmes éducatifs

Tel que le prévoit le régime pédagogique, les services éducatifs offerts aux élèves comprennent des :

• services d’éducation préscolaire,
• services d’enseignement primaire et secondaire,
• services complémentaires
• services particuliers.

Services complémentaires

Les services complémentaires ont pour but de favoriser la progression de l’élève dans ses différents apprentissages.

Les services complémentaires devant faire l’objet d’un programme sont des services :

• de soutien qui visent à assurer à l’élève des conditions propices d’apprentissage;
• de vie scolaire qui visent le développement de l’autonomie et du sens des responsabilités de l’élève, de sa dimension morale et spirituelle, de ses relations interpersonnelles et communautaires, ainsi que de son sentiment d’appartenance à l’école;
• d’aide à l’élève qui visent à l’accompagner dans son cheminement scolaire et dans son orientation scolaire et professionnelle ainsi que dans la recherche de solutions aux difficultés qu’il rencontre;
•  de promotion et de prévention qui visent à donner à l’élève un environnement favorable au développement de saines habitudes de vie et de compétences qui influencent de manière positive sa santé et son bien-être.

Les services complémentaires sont des services :

• de promotion de la participation de l’élève à la vie éducative;
• d’éducation aux droits et aux responsabilités;
• d’animation, sur les plans sportif, culturel et social;
• de soutien à l’utilisation des ressources documentaires de la bibliothèque scolaire;
• d’information et d’orientation scolaires et professionnelles;
• de psychologie;
• de psychoéducation;
• d’éducation spécialisée;
• d’orthopédagogie;
• d’orthophonie;
• de santé et de services sociaux;
• d’animation spirituelle et d’engagement communautaire.

En plus de ces éléments énumérés, les milieux ont la possibilité de mettre en place d'autres services.

Services particuliers

Les services particuliers ont pour but de procurer une aide à l’élève qui, pour des raisons particulières, doit recevoir des services d’accueil et de soutien à l’apprentissage de la langue française ou des services d’enseignement à domicile ou en milieu hospitalier.

En bref - Les services éducatifs

La différenciation pédagogique vise à faire progresser tous les élèves dans le développement de leurs compétences au regard du Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ), peu importe leurs capacités, leurs besoins, leurs champs d’intérêt, leur âge, leur origine, leurs aptitudes et leur savoir-faire. 

Le document Différenciation pédagogique – Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative met l’accent sur la flexibilité pédagogique vécue dans la classe, qui concerne tous les élèves. Il aborde aussi la mesure d’adaptation ainsi que la modification des attentes par rapport aux exigences du PFEQ, qui concernent certains élèves. 

Deux outils complémentaires sont également proposés au réseau scolaire en lien avec la flexibilité pédagogique : Exemples généraux de flexibilité pédagogique et Exemples concrets relatifs à différentes disciplines.

Un troisième outil complémentaire comporte des pistes de réflexion liées à la démarche du plan d’intervention pour une mise en œuvre concertée et cohérente de la mesure d’adaptation et de la modification des attentes par rapport aux exigences du PFEQ pour certains élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (élèves HDAA). 

Différenciation pédagogique – Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative 

Outil complémentaire 1 de 3 – Exemples généraux de flexibilité pédagogique

Outil complémentaire 2 de 3 – Exemples disciplinaires de flexibilité pédagogique

Outil complémentaire 3 de 3 – Pistes pour la démarche du plan d’intervention – Mesure d’adaptation et modification des attentes par rapport aux exigences du PFEQ (élèves HDAA)

En bref - La différenciation pédagogique

Présentation Différenciation pédagogique : Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative

Le document Le plan d’intervention… au service de la réussite de l’élève guide le milieu scolaire dans l’appropriation de la démarche du plan d’intervention.

La démarche du plan d’intervention vise à planifier des actions concertées et coordonnées dans le but d’aider l’élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (élèves HDAA). Ces actions soutiennent ses apprentissages et sa socialisation en vue de sa qualification. Sous la responsabilité de la direction d’école, la démarche implique les parents, les intervenants scolaires et l’élève pour autant qu’il en soit capable. La démarche personnalisée du plan d’intervention permet la mobilisation et la collaboration de différents acteurs, dans le but d’identifier les besoins de l’élève et de mettre en œuvre des moyens afin de favoriser sa réussite éducative.

En bref - Le plan d'intervention

Le document Une école adaptée à tous ses élèves – Politique de l’adaptation scolaire vise à aider l’élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage à réussir sur le plan de l’instruction, de la socialisation et de la qualification. Il comporte une orientation fondamentale et six voies d’action que le milieu scolaire devrait privilégier pour aider l’élève à réussir. 

Pour soutenir le milieu scolaire dans l’application des orientations de la politique, on l’a d’abord accompagnée d’un plan d’action constitué de 36 mesures qui ont été réalisées sur une période de cinq ans, puis du Plan d’action pour soutenir la réussite des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, qui prévoit la mise en œuvre de 21 mesures dont profiteront les élèves, les enseignants, les parents et l’ensemble du milieu scolaire. 

Vous pouvez consulter le Rapport d’évaluation de l’application de la Politique de l’adaptation scolaire.

Le document Agir pour soutenir la réussite des élèves doués a pour but de soutenir le réseau scolaire dans ses diverses actions. Ce document permet de mieux comprendre ce qu’est la douance et fait ressortir la très grande diversité des profils des élèves doués. Il met l’accent sur les besoins des élèves doués et présente 10 pistes d’action pouvant être mises en place, dont une nouveauté : le projet éducatif personnel.

Présentation Agir pour favoriser la réussite éducative des élèves doués

Guides d’accompagnement

Le Guide pour soutenir une première transition scolaire a pour but de fournir aux services de garde et au monde scolaire des informations sur ce qu’est une transition de qualité. Il leur permet d’analyser, de bonifier et de mettre en place des pratiques de transition entre les différents milieux dans lesquels les enfants vivent et reçoivent des services. 

Le Guide pour soutenir une transition scolaire de qualité vers le secondaire a pour but de fournir aux acteurs du réseau scolaire et du réseau de la santé et des services sociaux de l’information sur ce qu’est une transition de qualité. Il leur permet d’analyser, de bonifier et de mettre en place des pratiques de transition entre les différents milieux dans lesquels les élèves vivent et reçoivent des services et de s’assurer que ces pratiques répondent à leurs besoins. 

La transition de l’école vers la vie active est une démarche planifiée, coordonnée et concertée d’activités qui vise l’accompagnement du jeune dans l’élaboration et la réalisation de son projet de vie. Cette démarche a également pour objet de le soutenir pendant son passage de l’école vers la vie active. Pour plus d’informations sur cette transition, consultez le Guide pour soutenir la démarche de transition de l’école vers la vie active (TEVA). 

Mécanisme de transition secondaire-collégial

Les mécanismes pour favoriser la transition du secondaire vers le collégial sont des dispositifs ou des procédures visant la réussite de cette transition. Ils peuvent être composés de plusieurs actions. Ces mécanismes s’adressent aux personnes responsables de l’intervention auprès d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (élèves HDAA) ou d’étudiants en situation de handicap (ESH). 

Des lignes directrices visent à assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d’accompagnement pour les élèves ayant des besoins particuliers en formation professionnelle ou pour les adultes. 

Formation professionnelle 

Formation générale des adultes 

Le document Les difficultés d’apprentissage à l’école vise à fournir un éclairage sur l’aide à apporter aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage et à faciliter la recherche d’interventions efficaces permettant de répondre à leurs besoins.

Le document Balises de gestion pour les services régionaux ou suprarégionaux de scolarisation (SRSS) présente les principes directeurs de l’organisation des services destinés aux élèves lourdement handicapés. Des précisions y sont données sur : 

• les responsabilités des centres de services scolaires, des commissions scolaires et du Ministère; 

• le financement et les règles budgétaires; 

• les procédures de modification, d’ajout ou de retrait de SRSS. 

Deux réseaux, un objectif : le développement des jeunes 

Le réseau de l’éducation et celui de la santé et des services sociaux ont pour objectif commun le développement des jeunes. Différents documents sont liés à cette entente. 

• Cadre de référence 

• Le plan de service individualisé et intersectoriel 

• Guide d’élaboration d’un protocole d’entente sur la prestation conjointe de services aux jeunes 

• Entente de complémentarité des services 

• Entente de complémentarité des services : 10 ans de concertation pour le développement des jeunes 

Les élèves qui présentent des difficultés de comportement sont une source de préoccupation pour les enseignants, qui sont souvent amenés à s’interroger sur leurs pratiques à cet égard. Le document L’intervention auprès des élèves ayant des difficultés de comportement s’adresse à ceux et celles qui enseignent. L’ensemble du personnel scolaire du primaire et du secondaire est également visé par le document. Celui-ci a pour objectif d’aider le personnel scolaire à établir un encadrement scolaire et éducatif de qualité ainsi qu’une gestion de classe efficace.

Le document L’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage propose une vision intégrée de l’organisation des services. Il a pour principal objectif de permettre aux intervenants scolaires (administrateurs, gestionnaires, personnel enseignant, personnel des services éducatifs complémentaires, etc.) d’avoir une compréhension univoque des concepts et des mécanismes sous-jacents à l’organisation des services.