Autres modalités
- Les utilisateurs qui désirent reproduire une œuvre au-delà des limites prévues au contrat doivent s’adresser à Copibec pour obtenir une autorisation particulière. Les frais sont payés par les utilisateurs et portent uniquement sur les pages excédentaires.
- Les utilisateurs qui désirent faire une reproduction non couverte par le contrat doivent également s’adresser à Copibec. Les frais pour cette autorisation particulière sont assumés par les utilisateurs et portent sur l’ensemble des pages reproduites.
Pour toute demande d’autorisation particulière concernant la reproduction d’une œuvre littéraire ou pour toute demande d’information relative au contrat avec Copibec, s’adresser à Mme Camille Tougas, au Service des licences de Copibec.