Documents

Date Titre
2020-03-12 19-405 Divers renseignements portant sur la politique contre la violence et l'intimidation autant sur la galce que dans les gradins (les sanctions, nombre de plaintes, mesures pour combattre le racisme dans le sport, mesures spécifiques pour les personnes autochtones, etc.) (280,8 ko)
2020-03-12 19-403 Données SIFU - Masses salariales et frais de services. (332,0 ko)
2020-03-12 19-366 Rapports financiers des établissements privés subventionnés (préscolaire, primaire et secondaire) qui sont disponibles pour la période 2015 à 2019; Sommaires provinciaux 2018, 2019 (3,8 Mo)
2020-03-12 19-381 Documents en lien avec la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d'enseignement supérieur (342,8 ko)
2020-03-12 19-396 Copie des demandes de tolérances d'engagement (section B et C) communiquées au Ministère et accordées pour les personnes candidates ayant un diplôme d'études secondaires pour les années 2015-2016 à 2019-2020 (545,0 ko)
2020-03-06 19-406 Divers renseignements sur les tests de concentration de plomb dans l'eau (2,4 Mo)
2020-03-06 19-410 Documents en lien avec le PL40 et ses articles 133, 4.2, 22.0.1 et 35.1 (formation continue des enseignants) (358,7 ko)
2020-03-06 19-394 Liste des programmes d'études collégiales ou universitaires autorisés par le ministre depuis le 1er octobre 2018 (194,5 ko)
2020-03-06 19-371 Documents transmis au cabinet concernant les dossiers suivants : Génocide arménien, Maternelle 4 ans 2019-2029, Projets pédagogiques particuliers, Violence à caractère sexuel - enseignement supérieur (1,7 Mo)
2020-03-06 19-367 Document confirmant l'agrément en vigueur pour le collège St-Anne (733,6 ko)
2020-02-25 19-281 Programme de l'expérience québécoise (PEQ) depuis le 18 octobre 2018 (1,8 Mo)
2020-02-25 19-363 Écoles privées, toutes les correspondances transmises par la direction du Ministère (cabinet du ministre ou sous-ministre) pour la période du 1er mars 2019 au 7 janvier 2020 (1,0 Mo)
2020-02-25 19-361 Programmes particuliers, concertations ou profils académiques dans les écoles publiques québécoises (163,4 ko)
2020-02-25 19-388 Liste des écoles privées financées, le montant total provincial et le montant alloué pour chaque école privé (364,6 ko)
2020-02-25 19-397 Programme de maternelle 4 ans, le nombre d'élèves présentement inscrits dans les réseaux d'enseignement anglophone et francophone et la proportion des jeunes de cet âge, faisant partie de chacun des réseaux. (322,7 ko)
2020-02-25 19-384 Nombre de diplômes de l'ensiegnement secondaire décernés à des francophones du Québec pour chacune des années 1964 à 2019 (200,8 ko)
2020-02-25 19-402 Les fiches complétées et remises au mois d'octobre 2019 dans le cadre du plan d'action en matière de violences conjugales 2018-2023 (206,6 ko)
2020-02-21 19-401 Projets particuliers, annoncés sur le site Web de la Commission scolaire des Phares, développés par les écoles Paul Hubert et Langevin (144,2 ko)
2020-02-21 19-393 le nombre d'élèves déclarés par les commissions scolaires (12 cs) dans le système de déclaration Charlemagne pour les cinq dernières années, de 2014-2015 à 2018-2019 (312,8 ko)
2020-02-21 19-395 Nombre d'inscription d'étudiants internationaux inscrits dans certains programmes et cégeps (211,8 ko)
2020-02-21 19-370 Liste des établissements secondaires qui ont une heure de plus d'activités parascoalaires, ventilés par région et par commission scolaire en indiquant le nombre d'élèves par école (694,1 ko)
2020-02-17 19-383 Taux de réussite à l'épreuve uniforme de français, par cégep, ventilé par année, depuis 2014-2015 jusqu'à 2018-2019 (146,7 ko)
2020-02-17 19-380 Montant reçu en paiement alternatif du Gouvernement du Canada au Gouvernement du Québec pour Canadian student loan program (CSLP) en janvier 2020 pour l'année 2018-2019 (168,1 ko)
2020-02-17 19-372 Nombre d'élèves à la FGJ, selon l'âge, le sexe, au primaire et secondaire, résidant sur le territoire de la ville de Québec, période 2018-2019 ainsi que de 2013-2014 à 2018-2019 (294,7 ko)
2020-02-17 19-368 Sommes versées à un établissement privé agréé pour la dernière année disponible (121,2 ko)
2020-02-12 19-378 Nombre d'employés anglophones par rapport au nombre total d'employés au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur pour l'année la plus récente (152,1 ko)
2020-02-12 19-314 Diverses informations sur l'inventaire des projets pédagogiques particuliers au Québec, programmes sport-études, arts-études (184,2 ko)
2020-02-12 19-340 Préscolaire 4 ans (maternelle 4 ans et Passe-Partout) - nombre d'élèves financés _ Commission scolaire Rouyoun Noranda (193,2 ko)
2020-02-12 19-339 Données budgétaires des commissions scolaires québécoises transmises par le MEES à Statistiques Canada afin de répondre à l'Enquête sur le système intégré d'information financière sur les commissions scolaires (ESIFC) (2,7 Mo)
2020-02-12 19-337 Nombre des bénéficiaires de l'AFE selon l'établissement collégial et les montants significatifs depuis les cinq dernières années (833,7 ko)
2020-02-12 19-321 Permis décernés aux collèges privés depuis le 18 octobre 2018 (15,0 Mo)
2020-02-12 19-350 Portrait réalisé par le Ministère des écoles profils et des programmes particuliers qu Québec (143,3 ko)
2020-02-12 19-365 Toutes les correspondances transmises par la direction du Ministère (cabinet du ministre ou sous-ministre) aux dirigeants d'établissements universitaires, pour la période du 1er mars 2019 au 7 janvier 2020 (531,4 ko)
2020-02-12 19-362 Correspondances transmises par la direction du Ministère (cabinet du ministre ou sous-ministre) à l'ensemble des dirigeants des commissions scolaires, du 1er mars 2019 au 7 janvier 2020 (11,3 Mo)
2020-02-12 19-364 Correspondances transmises par le MEES (cabinet du ministre ou sous-ministre) à l'ensemble des dirigeants des cégeps, du 1er mars 2019 au 7 janvier 2020 (27,9 Mo)
2020-01-29 19-301 Documents produits par le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur concernant le changement de vocation de l'Hôpital Royal Victoria depuis janvier 2018 (511,5 ko)
2020-01-29 19-322 L'énoncé ministériel concernant les nouvelles mesures que devront respecter les Fédérations sportives en matière de lutte contre les abus et la violence (178,9 ko)
2020-01-29 19-351 Projets de construction et d'agrandissement d'écoles qui ont eu une recommandation positive du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur pour approbation du ministre en 2019 (735,5 ko)
2020-01-29 19-323 École Nouvelle Vague de Montréal - permis, nombre de plaintes et nombre d'élèves du 1er septembre 2017 à ce jour, le 16 décembre 2019 (452,3 ko)
2020-01-28 19-317 Plan directeur en ressources informationnelles du Ministère (2,9 Mo)
2020-01-28 19-315 Système d'information financière des universités (SIFU) - Définitions des termes et des directives de présentation (955,9 ko)
2020-01-27 19-313 Plan d'action en santé et bien-être des femmes - Plan d'action gouvernemental en matière de violence conjugale 2018-2023 - élaboration d'un comité conseil en violence conjugale (1,7 Mo)
2020-01-27 19-130 Divers renseignements concernant le nombre d'enseignants permanents à temps plein en 2012-2013, dont l'ETP était inférieur à 1; raisons associées aux enseignants permanents TP ayant bénéficié d'un congé sans traitement - Amendée (563,3 ko)
2020-01-24 19-328 Nombre de demandes reçues et nombre de demandes positives prises par le Comité d'examen sur la langue d'enseignement, 2016-2017 au 2019-2020 (158,9 ko)
2020-01-24 19-212 Provenance des enfants de 4 ans pour l'année scolaire 2019-2020 : services de garde, CPE et famille (hors réseau) (559,3 ko)
2020-01-24 19-309 Canevas pédagogiques pour le cours d'éducation àl asexualité en vigueur cette année, 2019-2020, en anglais (8,7 Mo)
2020-01-24 19-283 Nombre de diplômes émis par les cégeps et collèges en éducation à la petite enfance durant les 10 dernières années. (223,3 ko)
2020-01-21 19-316 Données portant sur les sortants sans diplômes ni qualification au niveau secondaire, pour les dix dernières années (178,1 ko)
2020-01-21 19-286 Nombre d'élèves inscrits en enseignement à la maison par année scolaire, entre août 2014 et le 19 novembre 2019 (231,0 ko)
2020-01-21 19-298 Autorisation du transfert de la subvention de l'aréna Jacques-Dubé, situé dans le quartier Notre-Dame-du-Lac (395,2 ko)
2020-01-21 19-296 Liste des enseignantes et enseignants titulaires d'un brevet décerné par le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur depuis 2004 (508,4 ko)
2020-01-21 19-308 Documents qui sont à l'origine du changement du règlement sur l'enseignement à la maison, en date du 1er août 2019, concernant l'entretien téléphonique via lequel on peut assurer le suivi avec la personne-ressource de la Direction de l'enseignement à la maison (212,4 ko)
2020-01-21 19-304 Rapport financier annuel cumulé des cégeps publics 2018-2019 (2,4 Mo)
2020-01-17 19-310 Taux de diplomation pour chaque établissement du réseau collégial (16,3 Mo)
2020-01-17 19-290 Nombre d'étudiant déclarés HAN dans l'ensemble du réseau collégial pour 2019 (154,9 ko)
2020-01-17 19-300 Nombre et motifs des plaintes déposées au Ministère contre le Collège CDI, décembre 2018 au 29 novembre 2019. (142,0 ko)
2020-01-17 19-312 La note moyenne et le classement du collège St-Jean Vianney pour deux épreuves écrites, 4e secondaire, pour les années 2014 à 2019 (200,7 ko)
2020-01-15 19-220 Toutes les communications ou documents concernant la maternelle 4 ans produits durant le mois d'août 2019 (21,7 Mo)
2020-01-15 19-284 Commissions scolaires au Québec - Dépenses et budget par secteur d'activités entre 2014 et 2019 - Coût des élections scolaires anglophones au Québec entre 2014 et 2019 (174,1 ko)
2020-01-15 19-299 L'allocation accordée pour les règles budgétaires 15186 et 30210 portant sur les sorties culturelles pour certaines commissions scolaires. (254,0 ko)
2020-01-15 19-288 Le document intitulé « Permis d'opération du Collège Universel », établissement visé : Campus de Gatineau, No d'accréditation au Ministère AM-2001-9018, 101, rue Saint-Jean-de-Bosco Gatineau (Québec) J8Y 3G5 (175,1 ko)
2020-01-15 19-270 Diverses informations concernant les bourses d'exellence aux étudiants étrangers qui désirent poursuivre des études à temps plein au Québec dans un programme de formation professionnelle (DEP/ASP) (5,9 Mo)
2020-01-15 19-293 Aide financière aux études - Directives et règles internes, manuels et trousse d'information pour l'étudiant, guide, etc. concernant l'AFE, ainsi que la dérogation et le Comité (604,0 ko)
2020-01-09 19-291 Évaluation du programme « Passe Partout » pour les cinq dernières années; Nombre de professionnels en 2017-2018 pour certaines commissions scolaires; Nombre d'AVSEC pour l'ensemble des commissions scolaires de 2000 à 2018. (778,6 ko)
2020-01-09 19-287 Tout rapport ou correspondance concernant des écoles religieuses illégales, entre le 1er janvier 2017 et le 18 novembre 2019 (1 022,7 ko)
2020-01-09 19-297 Taux d'obtention d'un DEC (préuniversitaire et technique) (468,5 ko)
2020-01-09 19-305 Les 48 rapports financiers des cégeps publics du Québec 2018-2019 (17,0 Mo)
2020-01-09 19-249 Les titres des documents transmis au cabinet du ministre du MEES du 1er au 30 septembre 2019 (1,9 Mo)
2020-01-09 19-262 Correspondances, rencontres concernant le rapport final de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) et du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics au Québec (CERP) (338,3 ko)
2020-01-09 19-265 Taux de décrochage pour l'ensemble de la province et pour chacune des écoles secondaires publiques, pour les cinq dernières années. (4,0 Mo)
2020-01-09 19-267 Données concernant les cinq dernières cohortes (diplômes d'études collégiales - programmes pré-universitaires et techniques) - Nombre d'élèves qui terminent le programme selon la durée prévue de deux à trois ans et nombre d'élèves qui terminent le programme entre un et cinq ans. (270,2 ko)
2020-01-09 19-268 Nombre total d'enseignants détenteurs d'un brevet d'enseignement du Québec, hors Québec ou international depuis les dix dernières années (433,8 ko)
2020-01-09 19-274 Nombre et proportion d'étudiants en situation de handicap pour l'ensemble et pour chacun des cégeps de la province de Québec (334,7 ko)
2020-01-09 19-276 Règles de fonctionnement interne de la Direction de l'enseignement à la maison du MEES (539,3 ko)
2020-01-09 19-285 Nombre total d'enseignants et employés, effectifs scolaires, nombre d'établissements ainsi que le budget total des CS pour 2019-2020 (686,8 ko)
2020-01-09 19-289 Montants et noms des bénéficiaires du programme « Soutien à l'action bénévole», pour la 42e législature et pour certaines circonscriptions (346,0 ko)
2020-01-09 19-294 Directives, règles ou bonnes pratiques concernant les modifications aux aires de dessertes des écoles primaires (146,5 ko)
2020-01-09 19-271 Éducation à la sexualité : date d'approbation du programme enseigné en 2018-2019 et toutes documentations qui étaient sous embargo pour les parents (ne pas publier, ne pas partager et ne pas diffuser) (3,4 Mo)