Documents

Date Titre
2018-09-24 18-132 Plan de lutte contre la violence - Informations collectées auprès des commissions scolaires (Collect Info du 1er novembre au 15 décembre 2017) (131,5 ko)
2018-08-30 18-65 Document permettant d'établir le délai de rétroaction de la conversion de prêt en bourse (1,1 Mo)
2018-08-30 18-90 Dépenses effectuées par le député de Borduas, depuis le 7 avril 2014, dans le cadre du « Programme de soutien à l'action bénévole » (1,1 Mo)
2018-08-30 18-83 Club Nautique de Percé - tout document, note, courriel entre le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur et la Ville de Percé (542,2 ko)
2018-08-27 18-94 Rapport, mémo ou document ministériel concernant l'expansion du Stade Saputo et l'inclusion de l'Impact de Montréal en 2009-2010 (892,5 ko)
2018-08-20 18-92 Dépenses publicitaires du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur effectuées sur les réseaux sociaux et dans les médias traditionnels pour les années 2016, 2017 et 2018 (1,6 Mo)
2018-08-20 18-99 Données relatives à la formation générale des jeunes pour le territoire de la Ville de Québec de 2012-2013 à 2017-2018 (409,1 ko)
2018-08-20 18-95 Politique triennale des nouvelles inscriptions dans les programmes de formation doctorale en médecine et du recrutement de médecins sous permis restrictif pour 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 (594,2 ko)
2018-08-20 18-87 DEP conduite d'engins de chantier (5220) - nombre de diplômés pour les années 2014 à 2016 - nombre des diplômés des écoles E.N.C.E.L. (356,0 ko)
2018-08-31 18-105 Projets retenus - Programme de soutien aux installations sportives et récréatives (1,9 Mo)
2018-08-31 18-98 Rapports d'analyse des demandes de subventions déposées dans le cadre du PSISR - Phase IV (639,5 ko)
2018-09-04 18-88 Prévisions des besoins en personnel enseignant de 2010-2011 à 2029-2030 (928,6 ko)
2018-09-24 18-126 L'arreté du MEES concernant la gouvernance à la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay (137,8 ko)
2018-09-24 18-119 Rapports financiers annuels cumulés des Cégeps - 1998-1999 et 1999-2000 (729,6 ko)
2018-09-19 18-137 Décision concernant une demande de subvention pour un terrain de soccer par le village de Stukely-Sud (166,8 ko)
2018-09-19 18-107 Salaire annuel supérieur à 100 000 $ au sein du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (416,3 ko)
2018-09-12 18-115 Lettre du Ministère à la Fédération québécoise du loisir littéraire à titre d'organisme national en loisir (229,7 ko)
2018-09-12 18-102 Effectif étudiant équivalent à temps plein (population universitaire, internationale, selon discipline, etc.), 2010-2011 à 2017-2018 (2,3 Mo)
2018-09-12 18-96 Taux de placement du programme d'études "Conduite d'engins de chantier (5220)", de l'école ENCEL, pour l'année 2013 (344,8 ko)
2018-09-04 18-63 Indicateurs de gestion des commissions scolaires 2016-2017 (11,0 Mo)
2018-08-20 18-85 Subventions accordées à la Ville de Québec pour certains programmes (250,9 ko)
2018-08-20 18-79 Statistiques récentes concernant les Brevets permanents délivrés aux enseignants formés hors Canada ainsi que les permis et brevets pour les enseignants formés hors Québec (dans une autre province au Canada) (358,4 ko)
2018-08-20 18-74 Contrats signés dans le cadre du Plan d'action numérique en éducation et en enseignement supérieur, notamment pour l'achat des « combos numériques » offerts aux écoles (228,4 ko)
2018-07-16 18-36 Documents concernants des études sur la fusion ou le regroupement des commissions scolaires et coûts liés à ces études (285,0 ko)
2018-07-12 18-22 Documents relatifs au Plan d'action sur la lecture et sommes versées pour l'embauche de bibliothécaires (3,2 Mo)
2018-07-11 18-56 Plan stratégique, structure organisationnelle, divers rapports ainsi que des communiqués de presse (493,9 ko)
2018-07-09 18-53 Documents liés à un "Manuel de gestion de cas inacceptables dans les arénas" (2,2 Mo)
2018-07-09 18-44 Tout document produit par le MEES concernant l'Université TELUQ et l'Institut MATCI, du 1er avril 2018 au 18 mai 2018 (6,8 Mo)
2018-07-03 18-48 Études, analyses, recherches, sondages depuis 1er juin 2017; Achats de l'eau embouteillé pour le MEES; Correspondance des ministres ou de la sous-ministre à leurs homologues fédéraux et provinciaux depuis le 1er janvier 2018; Statistiques nombr (1,2 Mo)
2018-07-03 18-40 Dictionnaire des variables des systèmes Charlemagne, Socrate, GDEU et entrepôt ministériel de données (7,6 Mo)
2018-07-03 18-39 Divers documents concernant les demandes d'accès, la divulgation de renseignement et les communications avec des lobbyistes (23,9 Mo)
2018-07-19 18-70 Liste des 50 projets de construction et d'agrandissement d'école annoncés le 31 mai dernier et listes des projets non retenus (628,0 ko)
2018-07-25 18-80 _ Guide produit par le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur à l'intention des commissions scolaires proposant des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation (138,2 ko)
2018-07-25 18-61 _ Coûts engendrés à la suite de la fermeture des bureaux lors du Sommet G7 (166,3 ko)
2018-08-20 18-57 Étude de faisabilité du projet d'expansion du Stade Saputo en 2009-2010 (2,2 Mo)
2018-08-20 18-89 Le nombre des classes de maternelle 4 ans ouvertes durant l'année 2017-2018 et le nombre de classes de maternelle 4 ans que l'on prévoit ouvrir durant l'année 2018-2019 (répartition des classes selon les écoles et les commissions scolaires) (177,0 ko)
2018-08-01 18-75 Commission scolaire des Rives-du-Saguenay-Rapports produits par Mme Denyse Blanchet, rapport(s) d'enquête, note, analyse, diagnostic organisationnel ou plan d'action produit par ou pour le Ministère (822,3 ko)
2018-07-30 18-76 Les arrêts de service du transport scolaire déclarés par les commissions scolaires pour les années 2013-2014 à 2017-2018 (190,1 ko)
2018-07-30 18-69 Coûts des conférences de presse relatives au Plan d'action numérique, Plan québécois des infrastructures 2018-2019, Agir tôt pour la réussite éducative et lab-école (281,4 ko)
2018-07-30 18-67 Liste de toutes les écoles du Québec (publiques et privées) avec le nombre d'élèves inscrits et le nom des écoles à projet particulier et leurs effectifs (14,5 Mo)
2018-07-30 18-66 Aide financière aux études - critères relatifs à l'analyse d'une demande de révision (2,8 Mo)
2018-07-30 18-54 Projet pilote « Robot 360 » dans le cadre du Plan d'action numérique en éducation (fin de projet, bilan ou résultat) (826,8 ko)
2018-07-03 18-20 Statistiques de l'éducation pour les années scolaires 2014-2015 à 2016-2017, ainsi que divers renseignements (890,6 ko)