2017-12-21
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17-27 Liste des programmes conduisant à une AEC
(2,0 Mo)
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2017-11-28
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17-204 Nombre d'élèves à la formation générale des jeunes résidant sur le territoire de la ville de Québec et leur niveau scolaire, pour les années 2011-2012 à 2015-2016
(368,4 ko)
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2017-11-28
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17-203 Combien de plaintes d'agression sexuelle envers un (e) élève ou impliquant une personne en position d'autorité
(537,9 ko)
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2017-11-23
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17-156 Budgets et coûts engendrés par l'arrivée de demandeurs d'asile
(149,7 ko)
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2017-11-22
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17-154 Budget et dépenses réalisés pour l'accueil des demandeurs d'asile
(2,6 Mo)
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2017-11-22
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17-155 Coût total, montant déboursé pour le lieu de tournage des deux publicités, ainsi que le plan média
(947,1 ko)
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2017-11-21
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17-184 Moyenne des résultats, pour certaines épreuves, pour le Collège François-de-Laval et le Séminaire des Pères Maristes. 2014-2015-2016
(427,1 ko)
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2017-11-21
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17-168 Sommes allouées à la francisation depuis 1969-1970
(423,8 ko)
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2017-11-21
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17-146 Documents permettant de voir les impacts en lien avec l'arrivée de miliers d'immigrants entre le 1er mai et 17 août 2017
(741,9 ko)
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2017-11-20
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17-167 Montants accordés pour la rénovation ou la construction des écoles depuis les 4 dernières années et correspondances des Commissions scolaires démontrant leurs insatisfactions
(7,4 Mo)
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2017-11-20
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17-161 Liste des employés qui travaillent sur le principe de gratuité et la note d'information la plus récente à ce sujet
(217,8 ko)
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2017-11-20
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17-171 Activités financées mesurées en PES par famille de programme pour certains établissements
(339,8 ko)
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2017-11-09
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17-176 Listes des établissements publics et privés participants au cours d'éducation à la sexualité en 2017-2018
(1,0 Mo)
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2017-12-19
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17-189 Contrat octroyé lors de l'appel d'offres #AO-255895-AP
(558,1 ko)
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2017-12-19
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17-195 Information concernant les postes occupés à la Direction des ressources humaines
(120,1 ko)
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2017-12-19
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17-163 Montant supplémentaire prévu par le Ministère depuis le 1er juillet 2017, pour les enfants de demandeurs d'asile - Nombre d'enfants de demandeurs d'asile qui ont intégré les classes régulières à présent et les prévisions 2017-2018
(426,7 ko)
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2017-12-20
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17-229 Effectif scolaire EHDAA pour l'école Cap-des-Neiges, de 2013-2016
(446,6 ko)
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2017-12-20
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17-220 Rapports des redditions de compte 2014-2015 à 2016-2017, concernant la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires
(347,6 ko)
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2017-12-20
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17-206 Nombre d'élèves et de gens certifiés pour être enseignant n'ayant pas de permanence
(443,1 ko)
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2017-12-20
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17-198 Montant total dépensé pour des billets d'avion par le Ministère, ainsi que ceux auprès de Air Inuit, pour l'année 2016-2017
(153,9 ko)
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2017-12-20
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17-149 Mesures disciplinaires au MEES
(143,0 ko)
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2017-12-20
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17-147 Redditions de comptes des Commission scolaires pour la mesure 30170
(8,3 Mo)
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2017-12-20
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17-94 Plusieurs renseignements relatifs aux effectifs, prévision d'effectifs et les classes disponibles des écoles du Plateau Mont-Royal
(8,6 Mo)
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2017-12-20
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17-37 Indemnités de départ aux titulaires d'un emploi supérieur, de 2000 à 2017
(173,0 ko)
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2017-12-19
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17-212 Allocation de base du MEES pour le transport scolaire pour les années 2013-2014 à 2016-2017
(591,1 ko)
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2017-12-19
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17-207 Plaintes et statistiques en lien avec des agressions ou inconduites à caractère sexuel commises sur un élève par un autre élève
(262,5 ko)
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2017-12-19
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17-200 Tous documents sur un potentiel projet pilote, sur les exigences d'un futur DEC en pharmacie; Toutes correspondances avec le Cégep de Drummondville ou le Cégep de Baie-Comeau qui porte sur ce sujet
(594,0 ko)
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2017-12-19
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17-173 Tout document de travail, nouveaux règlements/politiques que le MEES mettra de l'avant afin d'encadrer les établissements scolaires concernant la légalisation de la marijuana. Correspondances avec les ministères fédéraux à ce sujet
(642,4 ko)
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2017-11-08
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17-125 Programme de soutien pour le remplacement ou la modification des systèmes de réfrigération fonctionnant aux gaz R-12 ou R-22
(808,2 ko)
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2017-11-08
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17-98 Information concernant les budgets prévus pour la promotion, le marketing et la publicité pour les politiques ou les programmes du Ministère, de 2012 à 2017
(292,6 ko)
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2017-11-02
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17-175 Répartition du personnel d'encadrement des Commissions scolaires pour les cinq dernières années
(471,6 ko)
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2017-10-10
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17-24 Nombre d'écoles alternatives au Québec de 2005 à 2017; Nombre d'enfants qui fréquentent des écoles alternatives au Québec de 2005 à 2017; Nombre de projets d'écoles alternatives en cours, en ce moment
(388,6 ko)
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2017-10-05
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17-136 Montant total investi pour l'aide aux devoirs (mesure 15021), pour les 5 dernières années
(315,3 ko)
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2017-10-05
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17-133 Liste des nouvelles classes de maternelle 4 ans à temps plein
(810,8 ko)
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2017-10-05
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17-127 Nombre de jours d'assurance salaire payés par la Commission scolaire de la région de Sherbrooke, ainsi que le nombre d'employés, pour les années 1976, 1986, 1996, 2006, 2014, 2015 et 2016
(110,3 ko)
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2017-10-05
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17-122 Effectifs sans équivalence temps plein à la formation générale des adultes
(540,2 ko)
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2017-10-05
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17-107 Divers documents concernant la gestion des ressources informationnelles (PGRI, PTPARI, PARI, BARRI et ESP)
(4,0 Mo)
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2017-10-05
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17-61 Renseignements relatifs au Plan d'action gouvernemental 2012-2017 en matière de violence conjugale
(1,8 Mo)
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2017-10-05
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17-60 Documents concernant la stratégie gouvernementale pour prévenir et contrer les violences sexuelles 2016-2021
(1,4 Mo)
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2017-10-05
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17-57 Subventions accordées par le gouvernement du Québec pour les nouvelles infrastructures universitaires, de 2011-2012 à 2017-2018
(1,1 Mo)
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2017-10-04
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17-14 Coût d'un crédit universitaire, montants versés aux universités et nombre d'étudiants équivalent temps complet de 2005-2006 à 2014-2015
(712,4 ko)
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2017-10-03
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17-117 Divers documents concernant la Maison olympique de Montréal
(398,6 ko)
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2017-10-03
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17-31 Bilan de la formation offerte au personnel enseignant dans le cadre du "Plan d'action gouvernemental pour favoriser la participation de tous à l'essor du Québec 2008-2013"
(632,3 ko)
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2017-10-10
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17-41 Listes des emplois disponibles pour le personnel enseignant depuis 1980, transmises par le Ministère aux syndicats
(125,3 ko)
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2017-10-10
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17-51 Document concernant le service des renseignements du Secteur de l'aide financière aux études pour les années 2015-2016 et 2016-2017 : nombre d'appels reçus, d'appels abandonnés, appels rejetés, temps d'attente moyen, moyenne des appels
(396,8 ko)
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2017-10-10
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17-89 Nombre d'heures de fréquentation des élèves en formation générale des adultes (FGA) pour le service d'enseignement de francisation, ainsi que les coûts de fonctionnement et de rémunération liés directement aux programmes de francisation pou
(529,3 ko)
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2017-11-01
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17-179 Protocoles d'entente entre la Commission scolaire du Val-des-Cerfs et le Ministère en lien à des travaux de gymnases
(718,2 ko)
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2017-11-01
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17-160 Compte rendu, ordre du jour et noms des experts du comité sur la révision de la formule de financement des cégeps
(438,2 ko)
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2017-10-24
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17-143 Rapports relatifs aux vols ou pertes de documents ou information, argent, portables équipements scolaires depuis 3 dernières années
(808,9 ko)
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2017-10-24
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17-137 Liste des redditions de compte des Commissions scolaires et indicateurs de gestion
(575,5 ko)
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2017-10-24
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17-121 Documents faisant état des dépenses liées au lancement de la politique de la réussite éducative au 27 juillet 2017
(735,2 ko)
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2017-10-24
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17-109 Divers rapports concernant les réformes envisagées des Commissions scolaires
(439,3 ko)
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2017-10-24
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17-83 Informations relatives à l'examen de mathématiques SN, 4e secondaire, pour 2017
(641,6 ko)
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2017-10-23
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17-172 Allocations supplémentaires en 2016-2017 pour 25 établissements scolaires
(362,8 ko)
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2017-10-23
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17-162 Bilan de la 2e année du projet pilote du cours d'éducation à la sexualité
(375,1 ko)
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2017-10-20
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17-164 Rapport en lien avec le programme d'éducation à la sexualité et la liste des écoles participantes par commission scolaire
(176,9 ko)
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2017-10-11
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17-174 Document faisant état des équivalences pour le DEP ou l'ASP "Intervention en sécurité incendie"
(445,2 ko)
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2017-10-10
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17-111 Documents en lien avec la réduction potentielle de la consommation d'eau potable dans les cégeps et les universités
(2,5 Mo)
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2017-10-03
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16-118 Divers documents, courriels et mémos du Ministère au sujet du programme d'histoire pour la 3e secondaire et 4e secondaire
(9,3 Mo)
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