Documents

Date Titre
2019-12-16 19-279 Permis ou agréments donnés aux établissements collégial depuis le 18 octobre 2018 (281,6 ko)
2019-12-02 19-243 Le nombre d'élèves en maternelle 4 ans en date du 30 septembre 2019 (160,1 ko)
2019-12-02 19-244 Gestion de la Fête nationale - dernier protocole d'entente entre le Gouvernement de Québec et le MNQ (958,5 ko)
2019-11-27 19-228 Liste de tous les organismes ayant obtenu une subvention du Ministère, toute catégorie confuse : le nom et la nature des projets qui ont obtenu un financement ou une subvention (3,6 Mo)
2019-11-27 19-208 Divers renseignements concernant le Lab-École à Montréal, au Jardin des Soeurs grises (1,4 Mo)
2019-11-27 19-236 La ventilation du ratio enseignant-élève de l'ensemble des classes de maternelles 5 ans, par région et par commission scolaire, pour l'année scolaire 2019-2020 (144,3 ko)
2019-11-27 19-237 Nombre d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage fréquentant la maternelle, les écoles primaires et secondaires du Québec, par année, pour les années 2005-2006 à 2019-2020 (411,2 ko)
2019-11-27 19-245 Résultats de sondages effectués auprès des employés du réseau de l'éducation de 2003 à octobre 2019 (142,4 ko)
2019-11-27 19-232 Pour trois commissions scolaires, données pour le primaire et le secondaire : moyenne des résultats aux épreuves obligatoires de 2019; nombre moyen d'enfants par classe; nombre d'années d'expérience des professeurs. (412,4 ko)
2019-11-27 19-227 Copie de la partie accessible au public du mémoire adressé au Conseil des ministres relativement au PL 40 (gouvernance scolaire) (9,1 Mo)
2019-11-21 19-238 Révision du programme du DEC en Sciences de la nature - rapport produit à la suite de la consultation du printemps 2019 (193,3 ko)
2019-11-13 19-229 Rémunération des commissaires et frais de fonctionnement des conseils soclaires. Nombre d'employés des commisssions scolaires par catégorie d'emploi et par cs (1,5 Mo)
2019-11-13 19-235 Ventilation du ratio enseignant-élève maternelle 4 ans, par commission scolaire, pour 2019-2020 (1,5 Mo)
2019-11-13 19-217 Concernant la gouvernance de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay : Les rapports de Mme Blanchet, les décrets, les arrêtés ministériels ainsi que les rapports mensuels de la commission. (819,4 ko)
2019-12-02 19-145 La partie accessible du mémoire concernant le projet de loi no 5 : Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique et d'autres dispositions à l'égard des services de l'éducation préscolaire destinée aux élèves de 4 ans et les communications écrites avec le ministère du Conseil exécutif en lien avec ce projet de loi. (880,8 ko)
2019-12-03 19-233 Correspondance des ministres et des sous-ministres avec des ministres et sous-ministres fédéraux sur tous sujets depuis les 60 derniers jours jusqu'à aujourd'hui le 18 octobre 2019; Nombre de plaintes reçues pour harcèlement verval, physique et sexuel durant les cinq dernières années. (207,2 ko)
2019-12-16 19-240 Niveau de plomb dans les conduites d'eau des écoles depuis avril 2014 (348,4 ko)
2019-12-16 19-256 Documents qui ont transité par l'adresse « ajout.espace@education.gouv.qc.ca », les correspondances du MEES concernant les ajouts d'espace pour 2020-2021 (462,3 ko)
2019-12-16 19-247 Divers documents concernant l'accompagnement de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay (852,2 ko)
2019-12-16 19-241 Directives de travail des agent(es) du secteur de recouvrement de l'AFE (126,5 Mo)
2019-12-11 19-263 Collège de Valleyfield (site d'enseignement collégial à Saint-Constant) - respect des conditions d'implantation par le Ministère et soutien financier du projet par le Ministère (1,3 Mo)
2019-12-11 19-261 Transport par autobus, les sommes engagées par les commissions scolaires lors des sorties culturelles pour les années 2015 à 2019 et les copies des contrats octroyés par appel d'offre aux transporteurs pour ce types d'activités. (171,7 ko)
2019-12-11 19-255 Nombre d'exemptions au cours d'éducation à la sexualité pour les années scolaires 2018-2019 et 2019-2020, par commission scolaire et pour chaque école de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys. (884,4 ko)
2019-12-09 19-260 Sommes accordées aux établissements scolaires concernant les mesures 15186 et 15230 (sorties culturelles) de 2014 à 2019 (222,3 ko)
2019-12-09 19-258 Financement accordé par le Ministère aux établissements offrant la formation professionnelle. (293,9 ko)
2019-12-06 19-171 Divers documents concernant le cabinet, le SG et/ou le bureau de sous-ministre en lien avec l'invitation, l'hébergement et le transport de personnes de New York et de Toronto. (7,9 Mo)
2019-12-04 19-246 Projet de Loi 40, Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique relativement à l'organisation et à la gouvernance scolaire - partie accessible du mémoire déposé au Conseil des ministres. (140,8 ko)
2019-12-03 19-224 Plusieurs informations relatives au recouvrement des créances au secteur de l'aide financière aux études (520,5 ko)
2019-12-03 19-248 Informations au sujet du personnel-cadre et non cadre (incluant les syndiqués) par année, sur une période de cinq ans (affectation ou prêts de service) (195,5 ko)
2019-11-13 19-219 Subventions visant le soutien de l'offre de programmes de formation d'appoint de niveau universitaire destinés à des professionnels formés à l'étranger (FPE) afin qu'ils accèdent à un ordre professionnel québécois (213,5 ko)
2019-11-13 19-221 Rapport du comité d'experts sur la révision du programme d'études collégiales Science de la nature (182,9 ko)
2019-10-16 19-192 Programme collégial de Sciences humaines - copie des résultats du questionnaire en ligne demandant l'avis des différents acteurs du réseau collégial (2,9 Mo)
2019-10-15 19-193 Taux de réussite-enseignement collégial-francophone/anglophone pour les trois dernières années (230,9 ko)
2019-10-15 19-187 Activitées financées en 2018-2019 mesurées en PES par famille de programme pour sept établissements (376,7 ko)
2019-10-15 19-186 Montant des allocations supplémentaires pour l'année scolaire 2018-2019 (177,9 ko)
2019-10-15 19-185 Nombre d'enseignants pour certaines commissions scolaires pour l'année 2017-2018 (1,3 Mo)
2019-10-15 19-183 Nombre de professionnels à l'embauche des commissions scolaires par coprps d'emploi et par statut d'emploi depuis 2015 (1,0 Mo)
2019-10-15 19-175 Classes de maternelle 4 ans - Plan québécois des infrastructures sur 10 ans (484,8 ko)
2019-10-15 19-128 Mémoire concernant le transfert de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeois d'un immeuble appartenant à la Commission scolaire Lester-B. Pearson (370,2 ko)
2019-10-11 19-179 Taux de réussite à l'épreuve uniforme de français, par cégep, pour l'année 2019 (583,6 ko)
2019-10-08 19-162 Liste des écoles primaires et secondaires plubliques ou privées (254,6 ko)
2019-10-08 19-140 Les notes moyennes obtenues aux examens ministériels au primaire (écoles privées et publiques) (115,7 ko)
2019-10-08 19-184 Maternelle 4 ans - nombre de plaintes reçues au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur depuis l'année scolaire 2017-2018 (120,5 ko)
2019-10-08 19-129 Documents concernant la rénumération des stagiaires (287,4 ko)
2019-10-16 19-172 Intelligence artificielle - documentation concernant les projets (8,9 Mo)
2019-10-16 19-178 Frais de transport en taxi pour le Cabinet et le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (202,7 ko)
2019-11-06 19-209 Documents faisant état de l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone dans les écoles depuis le 17 janvier 2018. (288,8 ko)
2019-11-06 19-202 Coût de la publicité pour les maternelles 4 ans (402,2 ko)
2019-11-06 19-218 Courriels échangés avec la minicipalité de Saint-Bonaventure en date du 8 juin 2017 (321,1 ko)
2019-10-30 19-210 Mesure 15028 - Heure d'activités parascolaires gratuite dans les écoles secondaires (9,2 Mo)
2019-10-30 19-213 Titres des documents transmis au cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur du 1er au 30 août 2019 (814,8 ko)
2019-10-30 19-200 Rapport d'enquête concernant la situation financière de la Commission scolaire de Montréal en décembre 2014 (209,7 ko)
2019-10-30 19-197 Nombre de plaintes reçues au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur au sujet de l'intimidation de 2011-2012 au 2018-2019 (11,3 Mo)
2019-10-30 19-137 Nombre d'élèves du réseau public à venir au cours des dix prochaines années, nombre d'inscriptions dans les programmes d'enseignement, hausse du nombre d'élèves dans les écoles primaires et secondaires. (3,1 Mo)
2019-10-23 19-199 Projet VisezEau à l'école - Financement (253,9 ko)
2019-10-23 19-206 Montants reçus en paiements alternatifs du Gouvernement du Canada au Gouvernement du Québec pour le Canadian student loan program (CSLP) entre 2014 et 2019 (635,6 ko)
2019-10-23 19-201 Nombre de classes par niveau et par commissions scolaires (4,3 Mo)
2019-10-23 19-164 Nombre de courriels et la liste des demandes reçus concernant les maternelles 4 ans sur l'adresse ajout.espace@education.gouv.qc.ca (1,2 Mo)
2019-10-23 19-146 Informations concernant le nombre de directeurs, d'enseignants et de fonctionnaires du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur qui portent un signe religieux (3,2 Mo)
2019-10-07 19-103 Divers renseignements concernant les transferts d'un immeuble, d'une commission scolaire à une autre par le gouvernement (8,9 Mo)