Réponses aux demandes d'accès à l'information – Janvier à mars 2022

Documents

Date Titre
2022-03-31 21-432 Confirmation, par cégep, détaillée selon les différents paramètres du mode de financement prévus à l’annexe E102 et, le cas échéant, selon les différents établissements d’enseignement collégial reconnus par le Ministère, ainsi que toutes les annexes rattachées à ce document; pour l’année scolaire 2020-2021. (202,4 ko)
2022-03-31 21-446 Nombre d’élèves handicapés à la formation générale aux adultes (FGA) de tous les Centres de services scolaire au Québec requièrent les services d’un accompagnateur (accompagnatrice) financés par l’aide financière aux études (AFE). (184,3 ko)
2022-03-30 21-438 Les sommes d'argent accordé par le gouvernement à chacune des écoles privées subventionnées, pour la plus récente année (ou les plus récents chiffres disponibles). (193,2 ko)
2022-03-30 21-440 Données du système d'informations financières des universités (SIFU) concernant certains fonds de fonctionnement pour des catégories de personnel, mise à jour jusqu'au 31 décembre 2021 ainsi que la  provenance des fonds (droits de scolarité, dons ou autres). (532,9 ko)
2022-03-25 21-474 Manuels approuvés par le ministère de l’Éducation du Québec pour l’enseignement du programme d’histoire du Québec et du Canada pour les élèves du secondaire 3 et 4 - Liste des manuels approuvés avant la version révisée du curriculum de l'enseignement des 3e et 4e secondaire du Québec en 2017-2018, incluant les manuels approuvés aujourd’hui, le 10 février 2022 (182,2 ko)
2022-03-25 21-454 Mise sur pied d’un groupe d’action interministériel, le 4 mai 2021, afin d’assurer la mise en œuvre des recommandations du rapport émis par la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse - Les dates des rencontres de ce groupe, la liste des participants et les ordres du jour - Le rôle de la ministre de l’Enseignement supérieur au sein de ce groupe - L’échéancier des travaux de ce groupe - La ventilation des sommes allouées à ce groupe d’action. (290,4 ko)
2022-03-25 21-459 Entente entre les employeurs réseau de l'éducation et le ministère à l'effet de laquelle les employeurs seraient autorisés à fournir des N95 aux employés du réseau scolaire qui en feraient la demande.  (641,2 ko)
2022-03-25 21-453 Mise sur pied d’un groupe d’action interministériel, le 4 mai 2021, afin d’assurer la mise en œuvre des recommandations du rapport émis par la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse - Les dates des rencontres de ce groupe, la liste des participants et les ordres du jour - Le rôle du ministre de l’Éducation au sein de ce groupe - L’échéancier des travaux de ce groupe - La ventilation des sommes allouées à ce groupe d’action. (282,7 ko)
2022-03-25 21-403 Les montants attribués par le MES en 2020-2021 aux organismes présents dans le réseau collégial en général. (195,2 ko)
2022-03-25 21-445 Tout document que détient le ministère de l'Éducation et Enseignement Supérieur sur l'évolution des tarifs des droits de scolarité au Québec de 2010 à 2021, ventilée par année. (3,9 Mo)
2022-03-23 21-437 Action gouvernementale en matière de violence conjugale - Divers documents (269,3 ko)
2022-03-23 21-423 Statistiques Canada «évaluation linguistique PISA 2009» «évaluation linguistique PISA 2012» (915,5 ko)
2022-03-21 21-441 Dons versés aux universités, ventilés par année pour chacune des universités au Québec depuis 10 ans jusqu'au 31 décembre 2021 (206,9 ko)
2022-03-21 21-378 Correspondances de chacun des ministres et sous-ministre avec des ministres et des sous-ministres fédéraux à Ottawa, et ce, entre le 1er août 2021 à ce jour, le 28 novembre 2021, sur tout sujet entre Québec et Ottawa en lien avec le MEQ et le MES ou organismes mentionnés dans la demande (1,1 Mo)
2022-03-21 21-374 Redditions de compte de toutes des écoles du CSSDM ayant reçu la mesure budgétaire 15012 pour l’année 2020-2021. (312,9 ko)
2022-03-21 21-351 La liste de l’ensemble des écoles qui ont testé le plomb dans l’eau à l’aide de l’appareil portable Kemio - Diverses informations (235,3 ko)
2022-03-21 21-382 Le secteur d’enseignement de la formation générale des adultes (FGA) : Diverses informations sur le nombre d’élèves, d’individus en équivalent temps plein (ETP) pour l’année 2020‑2021 -Nnombre d’enseignants mis en disponibilité dans les établissements du réseau public dans le secteur de la formation professionnelle et FGA - Nombre de tolérances d’engagement délivrées dans les établissements du réseau pour les années scolaires 2010-2011 à 2020-2021, dans le secteur de la formation professionnelle et FGA- Nombre d’enseignantes et d’enseignants dans les établissements du réseau public ayant une qualification légale pour enseigner dans le secteur de la formation générale des adultes et formation professionnelle- Nombre d’élèves inscrits pour la formation générale des adultes et dans la formation professionnelle en nombre d’individus et en équivalent temps plein (ETP) pour les années 2014-2015 à 2020 2021 dans les établissements du réseau public - Nombre d’enseignantes et d’enseignants ayant une qualification légale pour enseigner dans le secteur de la formation professionnelle et FGA et qui est à taux horaire pour les années scolaires 2010-2011 à 2020-2021 (1,2 Mo)
2022-03-11 21-442 Documents montrant l'argent provenant des fonds publics versés par le gouvernement à chacune des universités, depuis 10 ans jusqu'au 31 décembre 2021 (388,0 ko)
2022-03-11 21-439 Nombre de femmes et d'hommes ayant bénéficié d’un congé de maternité ou parental, durée moyenne, abolition de poste et mutation en lien avec ces congés, de 2016-2017 à 2020-2021 (187,0 ko)
2022-03-11 21-434 Communications écrites entre les universités ou le BCI et le MES et celles écrites entre la Fédération des cégeps et le MES concernant la situation dû à la COVID-19, notamment à l’égard de l’enseignement en présentiel ou à distance, à partir du 1er novembre 2021. (1,0 Mo)
2022-03-11 21-391 Nombre d'étudiants américains qui étudient dans une université québécoise, par université avec le nombre totale de leur population américaine. (222,7 ko)
2022-03-11 21-387 Document décrivant les compétences suivantes: Interpréter les base économiques de la vie en société (ASAY) - Analyser et traiter les données du cycle comptable (ASCD) - Fournir du soutien technique en matière d'impôt sur le revenu (ASCE) - Contribuer à la gestion intégrée de la qualité (ASCF). (187,3 ko)
2022-03-11 21-346 Liste des projets soutenus financièrement en vertue de l'Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes, pour les années 2000 à 2020 (établissements, titres des projets, descriptions, montants accordés). (1,2 Mo)
2022-03-10 21-368 Nombre d'élèves inscrits à la maternelle 4 ans à temps plein ainsi que le nombre d'élèves inscrits au programme Passe-Partout au 30 septembre 2021 au Centre de services scolaires de Rouyn-Noranda. (264,6 ko)
2022-03-10 21-380 Documents en lien avec l’agrandissement lié à l’annonce de la ministre McCann datant du lundi 22 novembre 2021 du cégep de Saint-Jérôme - plans et l’énoncé de projet expliquant l’utilisation de ce nouvel espace annoncé à une valeur de deux millions. (347,2 ko)
2022-03-10 21-366 Entente entre le MAPAQ, le ministère de l'Éducation et l'organisme AgrÉcole pour la réception de l'aide financière de 331 000$. (189,4 ko)
2022-03-10 21-364 Le nombre d’étudiants provenant d’un programme de Techniques juridiques qui sont admis au Baccalauréat en droit, par université québécoise, pour les trois dernières années. (262,7 ko)
2022-03-10 21-465 Liste des noms et adresses de toutes les écoles primaires et secondaire ainsi que les universités possédant une piscine au Québec. (183,0 ko)
2022-03-10 21-408 Pour les programmes de soutien financier à des initiatives en matière d'égalité entre les femmes et les hommes, femmes/hommes en milieux autochtones, en matière de violence conjugale et violence sexuelles: Liste des projets/organismes soutenus et enveloppe budgétaire pour les années 2019-2020 et 2020-2021. (184,9 ko)
2022-03-10 21-376 Allocations de fonctionnement versées par le Ministère au CSS des Hautes-Laurentides pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022. (324,3 ko)
2022-03-10 21-370 Différentes directives, concernant la pandémie à l'hiver et à l'automne 2020, transmises par les autorités du ministère de l’Éducation et du Ministère de l’Enseignement supérieur aux dirigeants d’établissements d’enseignement collégial depuis le début de la pandémie (mars 2020). (3,7 Mo)
2022-03-10 21-365 Pour les trois dernières années - Les sommes reçues par chaque centre de services scolaire ou commission scolaire de la province du Québec provenant de l’aide fédérale du principe de Jordan - Le nombre d’élèves de chaque CSS/CS qui a bénéficié de l’aide financière y provenant - Le nombre de membres du personnel, en ETC, qui a donné des services en lien avec le principe de Jordan, et ce, par classe d’emploi. (214,4 ko)
2022-03-10 21-404 L’information sur l’ancien et le nouveau modèle de financement, et la liste des organismes présents dans le réseau collégial qui ont été touchés par ces changements à la suite de la modification du MES du modèle financement de certains des organismes (192,5 ko)
2022-03-04 21-462 Installation des moniteurs de CO2 dans toutes les classes de l'école primaire Paul-Bruchesi à Montréal - Le résultat des données prises entre le 24 janvier et le 28 janvier 2022. (176,8 ko)
2022-03-04 21-335 Redditions de compte faites au ministère par les CSS concernant l'heure d'activité parascolaire de plus offerte aux élèves du secondaire - liste détaillée des activités offertes (par catégorie) et le nombre d'élèves y étant inscrits- Montant versé à chaque CSS dans le cadre de cette mesure. Période 2019-2020 et 2020-2021 (963,5 ko)
2022-03-04 21-350 En lien avec le rapport diffusé et intitulé: Dénombrement d’élèves à l’éducation préscolaire, à l’enseignement primaire et à l’enseignement secondaire en situation complexe ayant vécu ou vivant un bris de service; Liste détaillée des travaux effectués, des rencontres et des échéances en suivi de ce rapport; Notes, avis, études, sondages ou tout autre document produit en lien avec les élèves vivants un bris de service. (1 001,9 ko)
2022-03-04 21-388 Rapport, correspondance ou plainte reçue depuis janvier 2016 concernant l'école Les Enfants de la terre (Waterville); l'école Rudolf-Seiner (Montréal); l'école Imagine (Val-David); l'école primaire l'Eau vive (Warwick) (315,6 ko)
2022-03-04 21-243 Tout rapport, document, correspondance concernant les OBNL ChallengeU et Diplomatiqc entre le 1er mai 2019 à ce jour, le 13 septembre 2021. (717,9 ko)
2022-03-04 21-281 Projet pilote d’aides-enseignantes, annoncé dans le Plan de relance pour la réussite éducative 2021-2022 du 6 mai 2021- tous les échanges depuis janvier 2021 entre Mme Geneviève Beaumont-Frenette et les membres de son équipe de la Valorisation et de la formation du personnel scolaire, le sous-ministre adjoint, M. Nicolas Mazellier et les membres de l’équipe de la Valorisation et de la formation du personnel scolaire; le ministre avec le sous-ministre; la cheffe de cabinet du ministre et le sous-ministre ou un membre de son équipe; un membre du cabinet du ministre et le sous-ministre ou un membre de son équipe (1,4 Mo)
2022-03-04 21-252 Rapport final du projet pilote d’enseignement/formation bimodal, volet « Prévention », qui devait être fait en mars et avril 2021- Documents du comité élargi RÉCIT entre février 2021 et le 20 septembre 2021- Liste des projets pilotes de formation bimodal volet Innovation mis en place pour l’année scolaire 2021-2022 - Liste des projets pilotes mis en oeuvre en vertu de l’article 459.5.3 de la LIP pour l’année scolaire 2021-2022 - Formations ou tout guide produits par le MEQ ou à sa demande portant sur l’évaluation à distance et tous comptes-rendus ou procès-verbaux de rencontres de comité de travail relativement à l’évaluation à distance - Documents détenus par le MEQ, incluant des échanges avec le CSSHR relativement à la mise en place du Service de scolarisation virtuelle (SSV) pour l’année scolaire 2021-2022. (6,8 Mo)
2022-03-04 21-311 Nombre de tutrices/tuteurs embauchés en précisant la qualification de ceux-ci aux fins de rémunération: Nombre d'heures réalisé en tutorat; Répartition des sommes versées par le Ministère aux fin de programme de tutorat pour chaque CSS/CS. Période visée Janvier à juin 2021 et Septembre 2021 au 22 octobre 2021. (301,2 ko)
2022-02-21 21-342 Tous correspondance/document interne/entrée d’agenda électronique rapportant directement ou indirectement un contact entre la Ville de Québec ou l’un de ses employés avec un employé du Ministère entre le 14 juillet 2021 et aujourd’hui, le 8 novembre 2021. (570,5 ko)
2022-02-21 21-220 Document permettant de voir, en date du 20 août 2021, les postes des professeurs, directeurs, psychologues, divers spécialistes dans tous les CSS/CS qui ne sont toujours pas comblés en vue de la rentrée prévue en septembre 2021 (290,4 ko)
2022-02-21 21-428 Rapport financier annuel du Cégep de Lévis pour l’année financière 2020-2021. (1,4 Mo)
2022-02-21 21-392 Les 48 rapports financiers annuels 2020-2021 des cégeps publics du Québec - Le rapport financier annuel cumulé des cégeps publics du Québec pour l’année scolaire 2020-2021 (19,2 Mo)
2022-02-21 21-354 Documents explicatifs incluant les formations sur le retour au travail d’une personne salariée à la suite d’une absence pour invalidité utilisé par les directeurs, gestionnaires et par le personnel de la Direction des ressources humaines; Lettres explicatives ou courriels types transmis aux personnes salariées lors de son retour au travail à la suite d’une absence pour invalidité; Manuel d’interprétation du chapitre 8 de la convention collective en vigueur (343,0 ko)
2022-02-21 21-359 Rapports financiers détaillés (états financiers) de l'ensemble des centres de services scolaires (CSS) pour les années 2015-2016 à 2020-2021. (187,4 ko)
2022-02-21 21-344 Communications, en ce qui concerne les permis d’enseignement de l’École de sténographie judiciaire du Québec (l’ESJQ) détenus par l’APSOQ, pour la période du 1er janvier 2019 à ce jour le 9 novembre 2021, et ce, entre le Ministère et la Commission consultative de l’enseignement privé, ESJQ, l’Association professionnelle des sténographes officiels du Québec (APSOQ) ainsi que la Commission de l’évaluation de l’enseignement collégial. (1,9 Mo)
2022-02-21 21-356 L'objectif du nombre de classes de préscolaire 4 ans à temps plein autorisées par le ministre par CSS/CS, en fonction de l’IMSE de l’école pour l’année scolaire 2021-2022. (519,5 ko)
2022-02-21 21-326 Tolérances d’engagement et autorisations provisoires d’enseigner qui ont été délivrées à des personnes étant nées et ayant obtenu un diplôme en éducation à l’étranger, de 2016 au 1er novembre 2021. (301,4 ko)
2022-02-21 21-263 Les sommes remises ou qui seront remises pour les années 2019, 2020, 2021 et 2022 aux associations du secteur de l’éducation au Québec (2,1 Mo)
2022-02-14 21-390 Données d'inscription de tous les élèves du système K-12 de la province entre 2011 et 2021 (200,8 ko)
2022-02-14 21-383 Nombre de plaintes déposées au Ministère contre le Collège CDI Administration. Technologie. Santé pour la période allant du 1er décembre 2020 à aujourd’hui, le 1er décembre 2021 (253,3 ko)
2022-02-14 21-345 Montant total de l’aide financière demandé en soutien à la mission globale par les organismes d’action communautaire autonome financés au programme PACTE du MEQ dans le champ d’activités « Lutte contre le décrochage scolaire » pour la période 2021-2022 - Revenus détaillés de tous ces organismes durant la période allant de 2018-2019 à 2020-2021 (427,6 ko)
2022-02-14 21-371 Lettres de soutien à différents programmes d’études de Technologie pour certains cégeps (1,5 Mo)
2022-02-14 21-367 Rapports Financiers Annuels (RFA) en format EXCEL non éditable du cégep de Valleyfield pour les années scolaire 2000-2001 à 2016-2017 (8,0 Mo)
2022-02-03 21-347 Documents déposés par le CCTT Productique Québec: Bilan des activités 2014-2019; Plan stratégique quinquennal 2020- 2024. (195,6 ko)
2022-02-03 21-137 Tout document concernant la banque temporaire de congés compensatoires à être mise en place pour le personnel d’encadrement du milieu scolaire, comme annoncé dans la lettre de M. Poulin aux directeurs généraux des centres de services scolaires et des commissions scolaires, datée du 23 juin 2021 faite pour le ministre de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur par toute personne, notamment, mais pas uniquement, pour ou par le sous-ministre adjoint, M. Éric Bergeron, ou le directeur général des relations de travail, M. Pascal Poulin (344,7 ko)
2022-02-03 21-343 Nombre d’hommes et de femmes qui ont travaillé comme conseillers et conseillères en formation scolaire en éducation, par année, depuis le début de l’entrée de la profession. (272,5 ko)
2022-02-03 21-307 La lettre transmise par M. Roberge le 3 février 2020 intitulée « Démarche de collaboration entre la Commission scolaire English-Montréal (CSEM), la Commission scolaire Marguerite-Bourgeois (CSMB) et le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur ». (567,9 ko)
2022-01-26 21-327 Les données pour le nombre d’étudiants et d’étudiantes en situation de handicap (EESH) pour l’ensemble du réseau collégial public pour la période de 2010-2011 à 2019-2020, ventilé par collège. (372,0 ko)
2022-01-26 21-336 « État de la situation du dossier rideaux diviseurs/gymnase », document d’information, édition 1985 (450,7 ko)
2022-01-26 21-339 Toutes les politiques, protocoles, ententes, règles de gestion et règles administratives qui permettent et/ou encadrent les vérifications et consultations du dossier d’un citoyen auprès d'un tiers (ex : institutions financières) ou d’autres organismes publics (23,4 Mo)
2022-01-26 21-334 L’évolution de l’ensemble des corps de métier pour le Cégep de Victoriaville depuis 2010. (429,1 ko)
2022-01-26 21-274 Liste des immeubles cédés en vertu des dispositions prévues aux articles 272.2 à 272.13 de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3); Document en lien avec ses immeubles et la valeur estimée ou avérée de ceux-ci. (185,1 ko)
2022-01-26 21-332 Tout document relatif à l’allongement d’échéancier de construction de projet d’infrastructure pour les trois dernières années, 2018-2019, 2019-2020 et 2020-202 (457,9 ko)
2022-01-26 21-308 Concernant les éducatrices/éducateurs en service de garde en milieu scolaire: Nombre de poste non comblés; Nombre départs à la retraite cinq dernières années; Nombre titulaires de diplôme en techniques d'éducations à l'enfance; Nombre titulaires d'une attestation d'études professionnelles en service de garde. (407,7 ko)
2022-01-26 21-299 Le budget et le rapport de financement du Projet-LAB-École, les noms et adresses courriel des experts qui participent à LAB-École, un rapport sur l' état actuel des écoles primaires du Québec, ainsi que le budget gouvernemental du ministère de l'Éducation de 2021 (585,4 ko)
2022-01-26 21-283 Le budget dédié en 2021-2022, 2020-2021, 2019-2020 et 2018-2019 aux élèves handicapés ou en difficulté d’apprentissage (182,6 ko)
2022-01-26 21-134 En lien avec l’annonce du 17 juin concernant la modernisation et les constructions des écoles, la liste des projets déposés par les Centres de services scolaires au Ministère (669,2 ko)
2022-01-26 21-140 La mise en oeuvre de l’appel à l’action no. 22 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (CERP)1, et ce, depuis le 28 septembre 2019 (406,7 ko)
2022-01-26 21-320 Liste exhaustive des organismes, villes et autres avec titre des projets et descriptif ayant fait une demande de subventions auprès du PAFSSPA le 17 Septembre 2021 avec les montants demandés en subvention. (268,3 ko)
2022-01-26 21-329 Coûts liés à la conférence de presse en lien avec l’annonce concernant le nouveau cours de culture et citoyenneté québécoise (217,5 ko)
2022-01-19 21-316 Coût relié au lancement du cours Culture et citoyenneté québécoise, incluant le coût de la conférence de presse, production de la publicité associée à ce cours. (562,6 ko)
2022-01-19 21-317 Concernant le cours Culture et citoyenneté québécoise, tout document permettant de voir toutes les sommes versées aux personnes suivantes: Dany Turcotte, Ingrid Falaise et Pierre Curzi, par individu. (227,6 ko)
2022-01-19 21-318 Toutes les factures liées au lancement du cours Culture et citoyenneté québécoise depuis le début de ce projet au 26 octobre 2021. (3,8 Mo)
2022-01-19 21-295 Tout document que détient le ministère de l'Éducatio permettant de voir le taux de vaccination des enseignants, ventilé par centre de services scolaires et commission scolaire en date d'aujourd'hui, le 14 octobre 2021 (181,4 ko)
2022-01-19 21-305 Mise à jour de la demande 18-97 concernant les droits de scolarités et autres frais pour les années 2017-2018 à 2021-2022 inclus. 1. Revenus des collèges privés subv.; 2. Revenus des universités provenant des droits de scolarité et autres frais; 3. Les revenus des établissements d'enseignements privés agréés aux fins de subventions de l'éducation préscolaire, primaire et secondaire provenant des contribution des élèves pour les services éducatifs. (578,3 ko)
2022-01-19 21-314 Spécimen du formulaire 1015 "Certificat médical - Étudiant déficiences fonctionnelles majeures et autres déficiences reconnues", pour les années 2016-2017 à 2019-2020 inclusivement. (1,4 Mo)
2022-01-19 21-297 Taux de décrochage scolaire en 2020-2021 et 2021-2022, ventilé par CSS - Nombre de jeunes, ventilé par CSS et par niveau scolaire. (178,9 ko)
2022-01-19 21-303 Documents pour les sportifs et futurs sportifs de s’informer et de s’éduquer sur la sensibilisation auprès des joueurs de hockey sur les notions de consentement et de cyberviolence sexuelles, droit à l’image, violence sexuelle. Depuis 2000 à ce jour, le 20 octobre 2021. (179,8 ko)
2022-01-11 21-233 Inventaire des projets pédagogiques particuliers au Québec, des programmes Sport-études et Arts-études reconnus par le MEQ; des projets de type « Concentration » et de type « Profil » - Nombre d’élèves inscrits à ces différents programmes et les droits facturés à ces élèves ou à leurs parents. Période du 2019-2020 à 2021-2022 (2,4 Mo)
2022-01-11 21-228 Rapports invoqués dans le Décret 819-2021 du 16 juin 2021 concernant le CSSDM (217,1 ko)
2022-01-11 21-292 Nombre d’autorisations provisoires de dispenser le service de l’éducation préscolaire délivré en fonction des alinéas 2 et 3 de l’article 48 du Règlement sur les autorisations d’enseigner depuis son adoption (186,6 ko)
2022-01-11 21-302 Tableau récapitulant le taux de réussite dans le cycle supérieur du secondaire, école publique et privée confondues selon l’origine des étudiants au Québec sur l’année 2017-2018 (180,7 ko)
2022-01-11 21-306 Taux de réussite universitaire- cohortes 2008 à 2016; rapports de performance des universités (263,7 ko)
2022-01-11 21-361 Taux de diplomation à l'enseignement collégial et pour des étudiants masculins ainsi que la proportion d’étudiants à besoins particuliers pour les cinq dernières années (2,3 Mo)