Réponses aux demandes d'accès à l'information – Janvier à mars 2021

Documents

Date Titre
2021-03-31 20-338 Le document « Programme de besoin, Établissements scolaires primaires PQI 20-30 ». (664,2 ko)
2021-03-30 20-241 Copie de tout rapport d’enquête, constats, demandes de correctifs, plaintes et signalements reçus concernant le collège CDI de 2018 à ce jour, le 18 novembre 2020. (3,0 Mo)
2021-03-26 20-347 La liste des projets refusés dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS (297,8 ko)
2021-03-26 20-318 Financement reçu par le Cégep de Thetford, par programme, depuis 2015 - Diverses informations (12,0 Mo)
2021-03-26 20-320 Version plus récente du document Statistiques de l'éducation- Éducation préscolaire, enseignement primaire et secondaire - Version plus récente du Portrait scolaire des élèves issus de l'immigration. (307,0 ko)
2021-03-24 20-341 Listes des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole pour les trois premiers trimestres de 2020-2021. (793,1 ko)
2021-03-24 20-336 Liste des établissements préscolaires, primaires et secondaires qui possèdent des appareils à combustion (494,3 ko)
2021-03-24 20-335 Nombre d’enseignants pour chacun des centres de services scolaires qui ont démissionné de leurs postes - Diverses informations (187,7 ko)
2021-03-24 20-322 Grilles d'évaluation utilisées cette année, par la Direction de l'enseignement à la maison (DEM), pour les bilans de mi-projet et l'état de la situation pour évaluer la conformité des documents qui leur sont remis par les parents - tout document connexe pertinent permettant de comprendre les documents principaux - la version du règlement concernant l'enseignement à domicile sur laquelle ces documents sont basés. (14,2 Mo)
2021-03-24 20-350 Toutes les versions du document « Collecte nationale quotidienne - réseau scolaire public et privé - Faits saillants » depuis mars 2020. (12,4 Mo)
2021-03-24 20-339 Reddition de compte de la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement des 18 universités québécoises pour 2019-2020. (281,4 ko)
2021-03-18 20-340 Document concernant l’allocation des besoins particuliers pour les étudiants de la TÉLUQ en situation d’handicap et ayant besoin d’un tuteur supplémentaire, soit la grille tarifaire du salaire horaire octroyé à ces tuteurs / accompagnateurs pour l’année 2016-2017. (246,3 ko)
2021-03-16 20-316 Tout rapport, document, correspondances transmises au ministre ou au ministère de l'Éducation par la Commission Scolaire de Montréal en lien avec toute forme de problématiques découlant ou faisant référence à la pandémie covid-19, entre le 1er décembre 2020 et le 13 janvier 2021. (671,8 ko)
2021-03-05 20-319 Collégial : Taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature, français et anglais, 2015-2016 à 2019-2020. (1,1 Mo)
2021-03-05 20-308 Programme de pratique sage-femme de l'UQTR - Nombre d'admission, de graduation et coûts du programme. (510,8 ko)
2021-03-05 20-330 Inventaire des projets pédagogiques particuliers au Québec dans les écoles secondaires publiques. (2,7 Mo)
2021-03-05 20-324 Taux de réussité et moyenne des résultats pour les épreuves unique de juin 2017 à 2019, 4e et 5e secondaire, sciences et technologies et physique. (397,6 ko)
2021-03-05 20-303 Copie de l'inventaire permanent des terrains contaminés sous la responsabilité de l’État (304,4 ko)
2021-02-26 20-317 Résultats de la procédure relative à la prise de présence au 30 septembre 2018, 2019 et 2020, par CSS/CS, pour les élèves du secondaire à la formation générale des jeunes (FGJ). (360,3 ko)
2021-02-26 20-321 Rapport financier annuel du Cégep Lévis-Lauzon pour l'années financière 2019-2020 (819,4 ko)
2021-02-25 20-313 Copie de la base de données permettant de connaître les écoles et leur année de construction. (247,6 ko)
2021-02-25 20-238 Nombre d'inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d'enseigner, 2020-2021 - Diverses informations concernant les enseignants, les brevets, les tolérances, montants octroyés pour certaines mesures. (1,3 Mo)
2021-02-25 20-315 Taux de diplomation aux cégeps, selon plusieurs indicateurs, 2010-2020 (302,2 ko)
2021-02-24 20-300_48 rapports financiers annuels 2019-2020 des cégeps publics du Québec. (265,9 ko)
2021-02-24 20-311 Résultats en mathématiques de 4e secondaire, de 2014 à 2019. (337,8 ko)
2021-02-19 20-305 Liste des enseignants, nombre de groupes, nombre d'élèves en surplus des maxima. (183,1 ko)
2021-02-19 20-302 Confirmation détaillée, par cégep, selon les différents paramètres du mode de financement prévus à l’annexe E102 et selon les différents établissements d’enseignement collégial reconnus par le Ministère ainsi que toutes les annexes rattachées à ce document. (734,8 ko)
2021-02-19 20-307 Noms et résultats des établissements ayant la présence de plomb dans leur eau (276,3 ko)
2021-02-19 20-248 L’impact de la pandémie de COVID-19 sur les établissements d’enseignement supérieur pour l’ensemble du Québec, l'ensemble des investissements du ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur pour leur venir en aide, les correspondances entre le rectorat de l’Université du Québec à Montréal et le ministère de l’Éducation et de l'Enseignement depuis mars 2020 - Diverses informations (1,6 Mo)
2021-02-19 20-301 Rapport financier annuel cumulé 2019-2020 des cégeps publics du Québec. (559,6 ko)
2021-02-17 20-297 Documents permettant de faire une ventilation annuelle, par université, des subventions provenant du programme présentement appelé Placements Universités, à partir de sa création en 2012 jusqu’aux données les plus récentes. (387,7 ko)
2021-02-17 20-289 Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS) - Analyse et pointage du dossier c2019-0636 de la Municipalité de L’Ange-Gardien et les analyses des projets de la Capitale-Nationale. (331,1 ko)
2021-02-12 20-286 Politique(s) de qualité de vie au travail ou de mieux-être ou les documents précisant les installations ou les services offerts aux personnes employées. (2,8 Mo)
2021-02-12 20-279 La liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du deuxième appel de projets (Mai 2020) du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique. (260,1 ko)
2021-02-11 20-282 COVID-19 - Nombre d'enseignants qui ont contracté la maladie, décédés, hospitalisés ou qui ne sont pas retournés au travail- du 1er mars au 11 décembre 2020. (450,1 ko)
2021-02-11 20-290 Taux du plomb dans l'eau - copie des rapports reçus des CSS au 1er novembre 2020. (244,3 ko)
2021-02-11 20-288 Toutes les classes d’emplois par CSS/CS , tous les équivalents à temps plein (ETP) ainsi que le nombre d’individus pour toutes ces dernières - les données IND pour les classes d’emplois qui débutent par le numéro 41 et le chiffre 5 (26,8 Mo)
2021-02-10 20-287 Chantier sur la réussite en enseignement supérieur; Portrait d'établissement - pour tous les cégeps de la province à l'exception de ceux de Lévis-Lauzon, Thetford et Granby (250,5 ko)
2021-02-10 20-267 Télétravail - Diverses informations _ de la la mi-mars 2020 jusqu’à ce jour, le 3 décembre 2020 (322,0 ko)
2021-02-10 20-283 Le nombre de professeurs/enseignants qui ont remis leurs démissions - Le nombre de professeurs/enseignants qui ont été embauchés. (254,0 ko)
2021-02-10 20-285 Les affichages d’offres d’emplois de la catégorie des emplois professionnels, et ce, pour la période du 1er janvier 2020 jusqu'à décembre 2020.. (165,2 Mo)
2021-02-05 20-274 Copie des rapports en format Excel des données du Système d’information financière des universités (SIFU), par université, pour l’année 2019-2020. (269,8 ko)
2021-02-03 20-275 COVID-19: Répartition du nombre de classes fermées, selon les établissements, réseau public et privé, du 25 août au 9 décembre 2020. (1,3 Mo)
2021-02-03 20-273 Données financières des universités (SIFU) concernant certains fonds de fonctionnement pour des catégories de personnel, de 2012-2013 à 2018-2019 - partie 1 (254,4 ko)
2021-02-03 20-273 Données financières des universités (SIFU) concernant certains fonds de fonctionnement pour des catégories de personnel, de 2012-2013 à 2018-2019 - partie 2 (84,4 ko)
2021-02-03 20-270 Plan de cours détaillé de la formation DEP - Secrétariat P1_Année 2010-2011_CFP Relais de la Lièvre-Seigneurie (243,5 ko)
2021-01-26 20-269 Statistiques sur la fréquentation scolaire et taux de diplomation des élèves ayant un diagnostic de trouble du spectre de l’autisme (318,6 ko)
2021-01-26 20-260 Enfants inscrits dans les écoles primaires anglaises, publiques et privées, grâce à un statut temporaire (art. article 85 de la Charte de la langue française) pour les dix dernières années (451,1 ko)
2021-01-26 20-271 Grilles/critères d’évaluations utilisés par la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) pour évaluer le projet d’apprentissage, l’état de la situation, le bilan de mi-parcours et le bilan de fin de projet soumis par les parents ayant des enfants qui font l’école à la maison (7,2 Mo)
2021-01-26 20-255 Échelles salariales des établissements universitaires québécois - Rapport sur les coûts de progression du personnel dans les échelles de traitement. (1,4 Mo)
2021-01-26 20-250 Bilan de l'approche systématique de gestion de la qualité de l’air intérieur et la transmission d’une déclaration pour toute situation exceptionnelle impliquant la santé des personnes lorsque le premier plan d’intervention visant à corriger un problème de qualité de l’air intérieur n’a pas fonctionné, et ce, depuis le 1er avril 2018. (281,9 ko)
2021-01-20 20-220 Achat de tablettes dans le réseau scolaire - Diverses informations (6,2 Mo)
2021-01-20 20-245 Toutes correspondances entre des responsables du MEQ avec le président/la présidente de la CSDM/CSSDM sur tout sujet entre le 1er octobre au 19 novembre 2020. (13,0 Mo)
2021-01-20 20-239 Enquête portant sur le maintien de l’équité salariale 2020 pour le personnel syndiqué du secteur parapublic (réseaux de la santé et de l’éducation) (605,1 ko)
2021-01-19 20-264 Nombre de plaintes déposées au Ministère concernant le Collège CDI, du 1er décembre 2019 au 1er décembre 2020 (1,4 Mo)
2021-01-18 20-256 Tout document concernant la problématique des systèmes de ventilation dans les écoles au Québec entre le 1er novembre et le 27 novembre 2020. (3,9 Mo)
2021-01-18 20-203 Traitement des plaintes en milieu scolaire depuis le 26 avril 2018 jusqu’aujourd’hui, le 22 octobre 2020 - Diverses informations (294,9 ko)
2021-01-15 20-235 Regroupement des comités de parents Laval/Montréal - Diverses informations (251,4 ko)
2021-01-07 20-252 Taux de diplomation à l'enseignement collégial ainsi que la proportion d’étudiants à besoins particuliers pour les cinq dernières années (3,4 Mo)
2021-01-07 20-254 Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS) - Diverses informations (331,3 ko)
2021-01-07 20-226 Suivi de l'approche systématique de gestion de la qualité de l’air intérieur dans les centres des services scolaires - Diverses informations (393,3 ko)
2021-01-06 20-236 Madame Lyne Deschamps - Diverses informations (330,7 ko)
2021-01-06 20-231 COVID-19 _ les tableaux hebdomadaires, ventilés selon les établissements ou le groupement d’établissements, avec le nombre de cas déclarés, depuis le 1er août 2020, dans les établissements d’enseignement privés. (503,2 ko)
2021-01-06 20-240 Contrat, clauses de modification et de résiliation, octroyé à ÉQUIFAX en 2020 pour les victimes du vol de leur identité. (7,7 Mo)