Réponses aux demandes d'accès à l'information – Janvier à mars 2019

Documents

Date Titre
2019-03-27 18-206 (5 de 5) Documentation éducation à la sexualité - Anglais (15,0 Mo)
2019-03-27 18-206 (3 de 5) Documentation éducation à la sexualité - Français (27,4 Mo)
2019-03-27 18-206 (1 de 5) Matériel transmis aux commissions scolaires pour la formation et le soutien des enseignants et enseignantes relativement à l'éducation à la sexualité (131,8 ko)
2019-03-27 18-206 (4 de 5) Canevas éducation à la sexualité - Anglais (8,5 Mo)
2019-03-27 18-206 (2 de 5) Canevas éducation à la sexualité - Français (25,8 Mo)
2019-03-26 18-299 Les campagnes de communication et de publicité déployées par le Ministère du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2019 (442,3 ko)
2019-03-26 18-305 Liste des écoles primaires situées près d'un service de garde (CPE ou garderie) ainsi que la distance (166,7 ko)
2019-03-26 18-315 Ensemble des courriels reçus à l'adresse "ajout.espace@education.gouv.qc.ca" concernant les maternelles 4 ans (413,3 ko)
2019-03-26 18-198 Montant des dépenses pour l'achat de livres par commission scolaire pour l'année se terminant le 30 juin 2018 (mesure 15103) (175,3 ko)
2019-03-26 18-232 Cabinets ministériels - Masse salariale, effectifs, politiques et directives (433,4 ko)
2019-03-26 18-300 Programme de soutien aux installations sportives et récréatives pour la réfection de deux terrains de baseball à la ville de Mascouche (905,7 ko)
2019-03-26 18-301 Programme de soutien aux installations sportives et récréatives, pour les travaux d'aménagement du secteur Seigneurie du Lac Long (1,2 Mo)
2019-03-26 18-303 Diverses informations concernant les stages aux niveaux universitaires et collégiales du Québec (1,9 Mo)
2019-03-26 18-313 Les directives données aux commissions scolaires concernant les pièces justificatives pour la preuve de résidence d'un élève au Québec (261,5 ko)
2019-03-26 18-304 Rapport financier annuel cumulé des 48 cégeps pour l'année 2017-2018 (971,2 ko)
2019-03-26 18-321 Nombre d'enseignants permanents ne travaillant pas à temps complet (166,9 ko)
2019-03-26 18-324 Convention d'aide financière pour l'obtention d'une aide de 2,5 M$ au Centre d'excellence en ski acrobatique de Val-Saint-Côme (1,4 Mo)
2019-03-08 18-222 Données pour les enquêtes Relance au baccalauréat et maîtrise et Relance au doctorat (17,8 Mo)
2019-03-05 18-199 Recueils des règles administratives de l'Aide financière aux études - 2006, 2013 et 2015 (8,7 Mo)
2019-03-05 18-262 Enquête du Séminaire des Pères Maristes ainsi que de la correspondance (552,8 ko)
2019-02-28 18-292 Liste du personnel à l'emploi du cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur ainsi que la ministre déléguée à l'Éducation (160,0 ko)
2019-02-28 18-282 Liste des projets retenus et financés par le Ministère dans le cadre du programme PACTE pour les années 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 (2,5 Mo)
2019-02-28 18-289 La correspondance entre le Collège de Valleyfield et plusieurs membres du personnel du Ministère concernant le projet d'ouverture d'un Centre d'études collègiales à Saint-Constant (339,2 ko)
2019-02-28 18-290 Bilan du projet pilote du cours d'éducation à la sexualité pour les années 2017-2018 et 2018-2019 (137,4 ko)
2019-02-20 18-185 Plan d'action numérique - Compilation du matériel commandé par établissements pour la province (520,6 ko)
2019-02-20 18-251 Frais chargés aux parents - Liste des rencontres faites par le ministre, les cabinets et le Ministère (1,6 Mo)
2019-02-20 18-203 Document en lien avec le Comité unitaire sur le travail étudiant (CUTE) demandant la rémunération de tous les stages étudiants (311,4 ko)
2019-02-20 18-212 Courriels reçus à l'adresse "Cannabis-reseauscolaire" ainsi que les réponses transmises à ces courriels (1,3 Mo)
2019-02-20 18-223 Guide de méthodologie pour la projection des effectifs étudiants universitaires (1,9 Mo)
2019-02-20 18-225 Documentation autour du projet Secteur Sud de 2015 concernant les écoles dans le secteur Grande-Île (école Baie-Saint-François, école Edgar-Hébert) (588,4 ko)
2019-02-20 18-255 Liste des employés et leur fonction des deux cabinets du Ministère (163,2 ko)
2019-02-18 18-155 Contrats entre le Ministère et Loran Technologies inc., pour la période de janvier 2015 au 26 septembre 2018 (3,4 Mo)
2019-02-18 18-180 Documents en lien avec les combos numériques et le projet pilote Robot 360 (2,3 Mo)
2019-02-18 18-231 Nombre de plaintes contre le Collège CDI - 1er décembre 2017 au 11 décembre 2018 (471,6 ko)
2019-02-18 18-264 Séminaire des Pères Maristes - Rappot d'enquête (381,3 ko)
2019-02-18 18-267 Séminaire des Pères Maristes - Rapport d'enquête (367,8 ko)
2019-02-18 18-281 Séminaire des Pères Maristes - Rapport d'enquête (302,6 ko)
2019-02-18 18-257 Liste des fournitures électroniques pour les cabinets (2,0 Mo)
2019-02-04 18-228 Étudiantes et étudiants internationaux inscrits dans le réseau universitaire québécois, 2001-2002 à 2017-2018 (5,2 Mo)
2019-01-21 18-211 Programme d'assistance financière aux organismes nationaux de loisir, 2017-2018 et 2018-2019 (432,3 ko)
2019-01-14 18-202 Sondage prématernelle 4 ans (637,0 ko)
2019-01-14 18-221 Les critères d'admissibilité au Programme d'aide financère aux études (133,2 ko)
2019-01-14 18-210 Les montants consentis par le Ministère auprès de l'Université Laval en regard des superficies déclarées et recevables pour le maintien des actifs (Pavillons Abitibi-Price, Kruger et Forêt Montmorency) 2016-2017-2018 (426,6 ko)
2019-01-08 18-197 Tout communiqué du Ministère à propos de l'utilisation de certains matériaux de construction spécifiques pour les écoles (244,4 ko)