Réponses aux demandes d'accès à l'information – Avril à juin 2020

Documents

Date Titre
2020-07-02 20-7 Copie des plans de contingence, des rapports, fiches d'actualité, notes d'information et mémoires produits ou reçus par le MEES en lien avec l'épidémie de coronavirus (ou COVID-19) depuis le 1er décembre 2019 (17,2 Mo)
2020-06-30 20-42 La maison du loisir et du sport qui sera située à Montréal dans l’arrondissement de St-Léonard - Diverses informations (176,2 ko)
2020-06-30 20-33 Réouverture des écoles secondaires et les services aux élèves HDAA - avis de la santé publique et demandes d’avis envoyées à la santé publique par le Ministère, ainsi que les avis qui en ont résulté - du 1er mars au 20 mai 2020 (1,2 Mo)
2020-06-30 20-31 Les titres de tous les documents transmis au cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur entre le 1er mars et 15 mai 2020. (595,4 ko)
2020-06-23 19-430 Étudiants inscrits dans les cégeps francophones et anglophones - Diverses informations pour chacunes des dix dernières années. (220,3 ko)
2020-06-23 20-32 Documents faisant état des résultats détaillés d'un sondage réalisé auprès des directions d'écoles dans le réseau scolaire pendant la semaine du 4 mai 2020 concernant l'organisation du retour en classe (Covid-19) (4,0 Mo)
2020-06-23 20-36 Données les plus récentes sur l'état des bâtiments scolaires ainsi que leur indice de vétusté, par bâtiment et par commission scolaire (547,5 ko)
2020-06-17 19-386 Scolarité à la maison : le nombre d'enfants scolarisés, le nombre de documents décrivant les projets d'apprentissage, le nombre de suivis individuels réalisés auprès des enfants scolarisés à domicile et la méthode suivie, pour les années 2018-2019 et 2019-2020 (240,0 ko)
2020-06-17 20-26 Directives et consignes données au cégeps quant à la reprise des cours pendant la pandémie liée à la Covid-19 (35,9 Mo)
2020-06-15 19-419 Informations sur certaines écoles privées : échanges - programmes pour lesquels elles détiennent des permis depuis le 1er janvier 2016 jusqu'à ce jour, 11 février 2020 (44,0 Mo)
2020-06-15 20-5 Statistiques universitaires: nombre de diplômes, inscriptions étudiants internationaux et canadien hors Québec, de 1995 à 2018 (338,6 ko)
2020-06-10 20-15 Les coûts de production par l'agence Cartier de la campagne « Les petits succès préparent les grands» traitant de la maternelle 4 ans, ainsi que les coûts de diffusion du début de la campagne. (179,4 ko)
2020-06-10 20-28 Projets d'ajout d'espace recommandés dans le cadre du PQI 2019-2029 concernant l'implantation da la maternelle 4 ans. (286,0 ko)
2020-06-10 20-29 Toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le MEES auprès du Conseil du trésor, notamment la correspondance afférente et les formulaires complétés, à la suite des mesures de contrôle applicables à l'exercice financier 2020-2021 par le CT le 31 mars 2020 (2,0 Mo)
2020-06-10 19-456 Tous documents, toutes correspondances échangés entre le MEES et l'école communautaire Belz, concernant la création et l'installation du Campus Jeanne-Mance de Belz, ainsi que le déménagement de services d'enseignement du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2018 (7,2 Mo)
2020-06-10 19-306 Maternelle 4 ans ou le programme éducatif du cycle préscolaire 4-5 ans - liste des comités et de leurs membres, les procès-verbaux des rencontres de ces comités du 1er janvier 2019 à aujourd'hui le 5 décembre 2019; le calendrier des prochaines rencontres de ces comités. (76,4 Mo)
2020-06-05 20-22 Nombre de membres du personnel professionnel dans le réseau scolaire public en 2018-2019, incluant les détails et les totaux, ventilés par commission scolaire, corps d'emploi, statut d'engagement, individu et ETP (11,8 Mo)
2020-06-05 20-20 Titres des documents transmis au cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur du 1er février 2020 au 31 mars 2020. (671,0 ko)
2020-06-04 20-24 Liste de tout programme autorisé et normes par le ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur en vertu de l’article 18 (b) de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel depuis le 1er avril 2003. (330,6 ko)
2020-06-04 20-13 Toutes ententes et/ou protocoles d’aide financière accordée par le ministère de l’Éducation de l'Enseignement supérieur, dans le cadre du programme «Villages Branchés», au projet commun mis en place sur le territoire des commissions scolaires de La Jonquière, des Rives du Saguenay et Central du Québec dont les partenaires sont la MRC du Fjord-du-Saguenay, le Séminaire de Chicoutimi et Bell Canada. (15,5 Mo)
2020-06-03 19-451 Les rapports Trafics des 72 commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2018-2019 _ partie 1 de 4 (76,9 Mo)
2020-06-03 19-451 Les rapports Trafics des 72 commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2018-2019 _ partie 2 de 4 (76,5 Mo)
2020-06-03 19-451 Les rapports Trafics des 72 commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2018-2019 _ partie 3 de 4 (76,9 Mo)
2020-06-03 19-451 Les rapports Trafics des 72 commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2018-2019 _ partie 4 de 4 (77,0 Mo)
2020-06-03 19-428 Dossier unifié de l'élève - nombre d'élèves qui ont jusqu'à maintenant créé leur compte en ligne, coûts rattachés à la première phrase de ce projet, projection des coûts ainsi que l'échéancier (430,4 ko)
2020-06-03 19-446 maternelle 4ans - sondage effectué auprès des commissions scolaire, effectif et nombre de classes (1,6 Mo)
2020-06-03 19-454 Diverses informations sur les effectifs des enseignants (prévisions sur 10 ans, retraite, congé de maladie, etc.) (556,9 ko)
2020-06-03 19-448 élections scolaires de 2014 - Diverses informations concernant le nombre d'électeurs éligibles à voter pour les commissions scolaires anglophones (1,8 Mo)
2020-06-03 19-434 Étude sectorielle prospective de l’ensemble de l’équipe de soins (relève infirmière) (234,0 ko)
2020-06-03 19-416 Rencontres entre des représentants de l'Université du Québec à Montréal et des représentants du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (1,3 Mo)
2020-06-03 20-10 L'ensemble de données qui sont compilées dans le système SIFU (Système d’information sur le financement universitaire), données désagrégées pour les postes budgétaires suivants - Masses salariales et frais de services (700,4 ko)
2020-06-01 19-447 Publicité maternelle 4 ans - Diverses informations (886,2 ko)
2020-06-01 19-458 Divers renseignements concernant une campagne de promotion destinée aux parents de jeunes enfants admissibles à la maternelle 4 ans (3,1 Mo)
2020-06-01 19-462 Divers renseignements sur la Maternelle 4 ans ainsi que les échanges courriels avec le ministère de la Famille concernant ces publicités (221,2 ko)
2020-05-29 19-269 Correspondance des membres du cabinet et sous-ministre liés au Programme de l'expérience québécoise (PEQ) du 8 au 11 octobre 2019, puis du 28 octobre au vendredi 8 novembre 2019; Notes de breffages, notes de la période de questions transmis au ministre ou sous-ministre liés au PEQ et aux réformes en immigration du 28 octobre au 8 novembre 2019. (1,9 Mo)
2020-05-29 19-442 Réforme du programme Éthique et culture religieuse (ÉCR) - documents et mémoires déposés, entre le 10 janvier 2020 et le 29 février 2020. (752,7 ko)
2020-05-29 19-464 Enseignement à la maison: Le nombre d'enfant en fonction de l'âge et par commission scolaire. (1,0 Mo)
2020-05-29 20-1 Pour les 48 cégeps, les résultats détaillés selon les différents paramètres du mode de financement prévus à l'annexe E002 et, le cas échéant, selon les différents établissement reconnus. (677,9 ko)
2020-05-27 19-418 Coûts pour l'organisation du party de Noël du cabinet ministériel - 2019 (180,5 ko)
2020-05-27 19-455 La cote de vétusté des écoles ou l'état des bâtiments scolaires, par bâtiment et par commission scolaire ou centre de services. (1,3 Mo)
2020-05-27 19-391 Programme visant à doter les écoles d'appareils numériques - données à jour (2,1 Mo)
2020-05-27 19-465 Copies des échanges entre le Ministère et ses partenaires en lien avec le projet de règlement sur les autorisations d'enseigner, ainsi que les documents transmis par le Ministère ou ses partenaires. (5,4 Mo)
2020-05-27 20-16 Nombre d'enseignants permanents dont l'ETP était inférieur ou égal à 1 pour l'année 2018-2019 ainsi que les raisons associées. (350,1 ko)
2020-05-27 20-17 Le plan de réouverture graduelle des établissements scolaires- Tout document en lien avec celui-ci (210,6 ko)
2020-05-27 19-257 Nombre d'enseignantes et d'enseignants, par catégorie et statut d'emploi de 2016 à 2019; Budget total de chacune des commissions scolaires de 2016 à 2019, en spécifiant pour chacune la portion du budget total consacrée aux services administratifs, au ressources matérielles et informatiques; Effectif scolaire, total et HDAA, ventilé par secteur. (674,0 ko)
2020-05-27 19-422 Rapports SIFU pour l’ensemble des universités, pour l’année 2018-2019. (197,9 ko)
2020-05-25 19-449 La liste des établissements d'enseignement qui ont transmis au ministre un rapport faisant état de l'application de sa politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française (article 88.3 de la Charte) (210,5 ko)
2020-05-25 19-390 Plan d'action mis en place par le MEES afin de réduire les délais d'accessibilité téléphonique à l'AFE (212,1 ko)
2020-05-25 20-12 Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus dans le MEES en date du 17 avril 2020, conformément à l'annexe 1 du décret numéro 223-2020 du 24 mars 2020 (Covid-19). (172,8 ko)
2020-05-25 20-9 L'indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du MEES, pour la période d'octobre 2018 au 16 avril 2020 (206,2 ko)
2020-05-25 20-3 Covid-19 _ Nombre d'employés ayant contracté le virus; nombre d'employés en télétravail; contrats ou achats y sont reliés (coût, quantité) du 1er février au 9 avril 2020 (212,5 ko)
2020-05-25 19-273 Rapport concernant le processus relatif aux pratiques irrégulières portées à l'attention du Ministère permettant d'assurer l'integrité des programmes aux commissions scolaires Lester-B.-Pearson et English-Montréal (2,2 Mo)
2020-05-25 19-331 Rapport sur le Système d'information sur les personnels des universités québécoises (SYSPER) pour l’ensemble des universités québécoises de 2008-2009 à 2017-2018, pour toutes les universités. (467,8 ko)
2020-05-15 19-443 Liste des programmes d'études anglophones dispensés dans les établissements francophones (cégeps, universités) - Critères d'approbation (182,7 ko)
2020-05-15 19-445 Budget total pour l'enemble des commissions scolaires et des Centres de services scolaires du Québec pour l'année scolaire 2019-2020 (1,0 Mo)
2020-05-15 19-457 Liste de projets retenus et financés par le MEES, dans le cadre du programme PACTE, volet "Opération projet", pour l'année 2019-2020 (259,7 ko)
2020-05-15 19-459 Tableau présentant le nombre du personnel professionnel dans le réseau scolaire public pour 2018-2019, avec les détails et les totaux; Documents prouvant et détaillant l'embauche de 700 professionnels dans le réseau scolaire pour l'année 2019-2020 (688,8 ko)
2020-05-14 19-436 Titres des documents transmis au cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur du 1er octobre2019 au 31 janvier 2020 (629,0 ko)
2020-05-14 19-424 Tous les contrats conclus avec certains fournisseurs sur la mise à disposition de services mixtes d'apprentissage et/ou d'application de productivité et/ou de technologie cloud, y compris, les accords sur l'utilisation et les politiques de collecte de données (3,0 Mo)
2020-05-13 19-440 Nombre et la provenance des nouveaux étudiants (étudiants de première année) inscrits dans chacun des programmes d'études menant à un DEC, périodes 2017-2018 à 2019-2020 (206,8 ko)
2020-05-13 19-431 Rappoort financier annuel du Cégep Lévis-Lauzon pour les années financières 2015-2016 et 2016-2017 (3,0 Mo)
2020-05-13 19-414 Différents documents portant sur le modèle de financement dans l'enseignement supérieur, depuis les six dernières années (181,3 ko)
2020-05-13 19-444 Décret et Convention d'aide financière intervenue entre le ministère de l'Éducation, de Loisir et du Sport avec le Mouvement national des Québecoise et Québecois pour la fête nationale 2018 dans la Capitale-Nationale (172,8 ko)
2020-05-12 19-421 Projets liés à la pratique des jeux vidéo dans les écoles (390,7 ko)
2020-05-12 19-425 Le nombre d'enfants inscrits qui présentent un trouble du spectre de l'autisme pour chaque école dans le réseau public - Diverses informations (251,5 ko)
2020-05-12 19-432 Programme d'aide financière aux entreprises en matière d'activité physique - Liste des entreprises (182,7 ko)
2020-05-12 19-433 Rapports de tests d'intrustion et de vulnérabilité informatique réalisés dans le Ministère depuis les trois dernières années - Diverses informations (217,8 ko)
2020-05-12 19-356 Divers renseignements concernant la maternelle 4 ans, 2020-2021 (nombre de nouvelles classes, nombre d'enseignants, nombre total des classes, etc.) (900,9 ko)
2020-05-12 19-398 Programme partenarial pour la formation et l'innovation 2019-2020 : montant disponible pour chaque cégep, critères et méthodes de calcul (962,7 ko)
2020-05-12 19-407 Toute correspondance en lien avec le financement provenant de la compagnie technologique Huawei et les universités du Québec (230,7 ko)
2020-05-12 19-439 Le nombre d'élèves HDAA à la formation générale des jeunes du réseau d'enseignement public, selon le niveau scolaire et l'année scolaire pour les années 2018-2019 et 2019-2020 (99,5 ko)
2020-05-11 19-423 La partie accessible de tout mémoire complémentaire au Conseil des ministres concernant le proje de loi no 40 (255,6 ko)
2020-05-11 19-420 Directives internes 2019 de la DEM (215,1 ko)
2020-05-11 19-413 État financier du Cégep de la Gaspésie et des Îles (ventilé) 2016-2017_2018-2019 (20,2 Mo)
2020-05-11 19-429 Tableau nombre d'individus et d'ETP par fonction dans le réseau scolaire, 2014-2015 à 2017-2018 transmis. Données 2018-2019 non disponibles. (409,9 ko)
2020-04-27 19-426 Titres de tous les documents transmis au cabinet du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur, entre le 30 septembre 2019 et le 10 février 2020 (1,5 Mo)