Le Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec constitue un complément aux renseignements contenus dans le Guide uniformisé de gestion de la sanction des études : de la formation générale et de la formation professionnelle, plus particulièrement à la section intitulé Acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec.
Les principes qui s'y trouvent, relativement à la reconnaissance et au traitement des cours admis en équivalence, s'appliquent à l'analyse des documents officiels délivrés par les établissements publics d'enseignement secondaire des provinces et des territoires du Canada. Les élèves qui présentent des documents délivrés par des établissements privés du secondaire ne reçoivent pas d'équivalences. Ces élèves doivent réussir les épreuves des programmes en vigueur au Québec, selon les exigences définies en vue de l'obtention du diplôme d'études secondaires.
Le Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec contient :
- Partie 1 : Règles générales pour l'ensemble des provinces et des territoires;
- Partie 2 : Règles particulières pour chaque province ou territoire.
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consacrée à la sanction des études.