Réponses aux demandes d'accès à l'information – Octobre à décembre 2018

Documents

Date Titre
2018-10-01 18-97 Revenus provenant des droits de scolarité et autres frais (cégeps, collèges privés subventionnés, universités) 2013-2014 à 2016-2017; Revenus des établissements d'enseignement privés agréés « Contribution des élèves pour les services éducatifs » 2014-2015 à 2016-2017 (224,4 ko)
2018-11-29 18-161 Paiements de cotisation aux ordres professionnels ainsi que les dépenses relatives aux véhicules pour l'ensemble des employés du Ministère et organismes sous sa gouverne (249,9 ko)
2018-11-13 18-166 Divers renseignements concernant Musitechnic Formation - Demandes de permis, financement, entente de services etc. (1 000,7 ko)
2018-11-21 18-165 Document sur la reconnaissance des acquis et des compétences en formation professionnelle au Québec (2,0 Mo)
2018-11-19 18-149 La nature des modifications apportées aux livres du nouveau programme d'histoire, depuis le 1er janvier 2018 (821,0 ko)
2018-11-14 18-176 Les allocations supplémentaires pour 25 établissements d'enseignement privés agréés - 2017-2018 (149,4 ko)
2018-11-14 18-150 Communications, courriels et autres documents concernant Sentier international des Apallaches-Québec - 1er janvier 2018 au 31 août 2018 (2,2 Mo)
2018-11-14 18-160 Nombre d'employés expert et expert émérite. Montants minimums, maximums, moyens, totaux. Règles et directives (333,4 ko)
2018-11-14 18-159 Données sur le Ministère et organismes sous sa gouverne (Effectifs par catégorie, bonis et primes). (408,5 ko)
2018-11-29 18-164 Échanges intervenus entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada concernant le Programme canadien de prêts et bourses aux étudiants; Reddition de compte des universités: utilisation des sommes allouées pour le soutien aux étudiants en situation de handicap (2,8 Mo)
2018-11-29 18-167 Rapport d'enquête au sujet de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay (432,7 ko)
2018-12-18 18-190 Sondage aux parents - Éducation à la sexualité (2,4 Mo)
2018-12-11 18-184 Guide administratif sur l'établissement du statut de résident du Québec dans le réseau universitaire et collégial (4,6 Mo)
2018-12-11 18-182 Les ateliers de formation continue offerts aux enseignants à la formation des jeunes et aux adultes 2017-2018 et 2018-2019; Le nombre de libérations accordées à des enseignants pour ces formations (1,8 Mo)
2018-11-30 18-178 La liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs, par niveau scolaire, pour les années 2002 à 2018 (48,2 Mo)
2018-11-30 18-193 Cahiers de briefing remis au ministre assermenté le 18 octobre 2018, incluant la ministre déléguée, ainsi que la rémunération des directeurs de cabinet (410,2 ko)
2018-11-30 18-174 Nombre d'employés du réseau des commissions scolaires ayant un emploi d'enseignant, par statut d'engagement, pour les années 2002-2003 à 2015-2016 (1,0 Mo)
2018-11-29 18-181 Tous les outils d'éducation, de prévention ou de sensibilisation portant sur le cannabis qui ont été produits pour tous les établissements d'enseignement (1,8 Mo)
2018-11-29 18-175 Activités financées mesurées en PES par famille de programmes (DEC, AEC et temps partiel) pour certains collèges (171,8 ko)
2018-11-07 18-183 Aide financière aux études -Recueil des règles administratives 2018-2019 (442,6 ko)
2018-11-07 18-172 Les subventions versées dans le cadre du programme Soutien à l'action bénévole - Circonscription de Chauveau, 2016-2017 à 2018-2019 (805,1 ko)
2018-10-11 18-136 Liste des noms des employés "Techniciens en travaux pratiques" des commissions scolaires et cégeps pour les années 1984-1985, 2001-2002 et 2008-2009, en lien avec le calcul de l'Équité salariale - (9,4 Mo)
2018-10-11 18-128 Conditions et modalités de la subvention octroyée en vertu du Programme Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec à la ville de Témiscouata-sur-le-Lac (362,2 ko)
2018-10-11 18-124 Recommandations auprès des Commissions scolaires pour le renouvellement des écoles établies aux fins d'un projet particulier (240 LIP) (1,9 Mo)
2018-10-11 18-108 Rapport Deloitte et les rapports de Mme Blanchet concernant la Commission scolaires des Rives-du-Saguenay (2,3 Mo)
2018-10-09 18-122 Nombre d'élèves HDAA par catégorie de difficultés, pour l'année 2016-2017; Nombre total d'élèves, à la formation des jeunes du réseau d'enseignement public 2016-2017 (557,3 ko)
2018-10-09 18-139 Nombre d'élèves inscrits dans chaque commission scolaire (secteur des jeunes, formation professionnelle et aux adultes) 2014-2015 à 2016-2017 (1,5 Mo)
2018-10-09 18-127 Nombre d'inscriptions dans les centres de formation professionnelle du réseau public, de 2014-à 2018, pour les régions de Québec, Montréal et Chaudières-Appalaches (264,5 ko)
2018-10-09 18-110 Données relatives au programme "Conduite d'engins de chantier" (5220): Nombre de diplômés au Québec et dans les écoles E.N.C.E.L., taux de placement pour les années 2012-2013 (280,9 ko)
2018-10-11 18-145 Diverses informations concernant le Programme Soutien à l'action bénévole de la députée de Vaudreuil, Mme Marie-Claude Nichols, depuis 2014 (780,6 ko)
2018-10-11 18-125 Moyens mis en place pour s'assurer que les commissions scolaires et directeurs d'écoles procèdent à l'évaluation périodique du projet éducatif (138,2 ko)
2018-11-02 18-152 Analyse financière et autres documents dans le cadre du PSISR-Phase IV - Complexe aquatique de Matane et le Vélodrome intérieur du Centre National de cyclisme de Bromont (1,2 Mo)
2018-10-26 18-141 États financiers audités et rapports financiers SIFU des universités (79,3 Mo)
2018-10-26 18-147 Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE), 2016-2017 à 2018-2019 (218,0 ko)
2018-10-23 18-153 Plaintes reçues des étudiants universitaires relativement à l'aide financière aux études pour l'année 2017 (496,1 ko)
2018-10-23 18-148 Diverses informations concernant des organismes accrédités au PACTE, à partir des redditions de comptes 2016-2017 (1,9 Mo)
2018-10-17 18-130 Démarches réalisées par le Minsitère pour améliorer le travail du Protecteur de l'élève portant sur le processus d'examen des plaintes dans les commissions scolaires et les écoles (689,8 ko)
2018-10-16 18-142 Nombre d'élèves déclarés comme étant scolarisés à la maison au 1er septembre 2018 (124,6 ko)
2018-10-16 18-138 Montants recouvrés pour les prêts et bourses depuis 1993-1994 (180,8 ko)
2018-12-18 18-196 Les sommes investies par le Ministère dans la formation continue des enseignants (139,2 ko)