Réponses aux demandes d'accès à l'information - Janvier à mars 2018

Documents

Date Titre
2018-04-03 17-310 État physique des bâtiments pour la Commission scolaire Saint-Hyacinthe (894,1 ko)
2018-04-03 17-321 Renseignements concernant l'AFE : Intérêts dûs et intérêts payés aux institutions financières (467,9 ko)
2018-03-30 17-341 Rapports Trafics pour les 72 commissions scolaires, 2016-2017 (222,9 Mo)
2018-03-29 17-246 Maternelle 4 ans (nombre d'enfants qui fréquentent) (152,5 ko)
2018-03-29 17-269 Divers documents du Collège TAV (1,3 Mo)
2018-03-29 17-285 Effectif universitaire, information financière des universités (1,2 Mo)
2018-03-29 17-294 Rémunération des commissaires, personnel des commissions scolaires par catégorie d'emploi et frais de fonctionnement des conseils des commissaires (1,6 Mo)
2018-03-29 17-303 Documents concernant le permis du Collège Villa Maria (3,7 Mo)
2018-03-28 17-330 Contrats octroyés à Brad inc. 2003-2018 (690,2 ko)
2018-03-28 17-318 Plaintes du Collège Bois-de-Boulogne reçues en 2016-2017 (115,5 ko)
2018-03-28 17-313 Emplacement des demandeurs d'asile et délais de traitement des dossiers liés à ces demandeurs (622,4 ko)
2018-03-28 17-305 Déplacements des employés du MEES - Frais remboursés pour l'année 2016-2017 (416,8 ko)
2018-03-28 17-315 Renseignements concernant l'AFE: Montant total des dettes d'études, nombre de personnes qui ont une dette d'étude, montant total des intérêts perçus, nombre de personnes incapable de payer ainsi que les motifs (401,3 ko)
2018-03-28 17-320 Renseignements concerrnant l'Aide financière aux études: Délai moyen pour rembourser une dette, nombre d'étudiants qui ont une dette par région (438,9 ko)
2018-03-26 17-275 Congés de maladie long terme du personnel enseignant dans les commissions scolaires ainsi que les coûts rattachés à ces congés (427,3 ko)
2018-03-26 17-283 Banque des bâtiments des commissions scolaires 2017-2018 (2,6 Mo)
2018-03-26 17-295 Allocation pour la mesure d'aide alimentaire par année scolaire - 2016-2017 et 2017-2018 (724,8 ko)
2018-03-26 17-297 Liste des projets retenus dans le cadre de la mesure Maintien des bâtiments (50621) - Année scolaire 2017-2018 (1,6 Mo)
2018-03-26 17-325 Budget du Ministère, nombre d'employés, masse salariale, frais engagés pour toutes formes d'évènements (divertissement) (482,3 ko)
2018-03-20 17-311 Documents ou tableaux démontrant l'inventaire du matériel volé dans les établissements des commissions scolaires pour les 5 dernières années (988,7 ko)
2018-03-20 17-241 Correspondances entre le MEES et les ministères et/ou les organismes concernés au sujet de la désignation de certains sports de combat (835,5 ko)
2018-03-16 17-291 Nombre de tolérances d'engagements émises pour les commissions scolaires, pour les cinq (5) dernières années (2,4 Mo)
2018-03-14 17-271 Diverses correspondances transmises aux directeurs généraux des commissions scolaires pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2017 (1,8 Mo)
2018-03-14 17-274 Les comptes rendus des réunions du Comité de travail Villanueva (2,6 Mo)
2018-03-14 17-293 Coût pour la conférence de presse du 16 janvier 2018, concernant la Stratégie 0-8 ans (146,0 ko)
2018-03-14 17-301 Total des dépenses pour le MEES pour le transport par taxi pour l'année 2017 (104,6 ko)
2018-03-14 17-260 Les données de prévisions d'effectifs, demandes d'agrandissement et de nouvelles constructions pour les commissions scolaires des régions de Montérégie, Montréal, Laval, Laurentides, Outaouais et Lanaudière (17,1 Mo)
2018-03-13 17-223 Financement accordé pour service d'accueil et francisation, 2012-2013 à 2017-2018, par commission scolaire. Nombre d'élèves inscrits en FGJ et FGA (12,9 Mo)
2018-03-13 17-253 Documents en lien avec l'âge obligatoire de fréquentation scolaire (13,6 Mo)
2018-03-13 17-258 Assurance salaire chez les enseignants - jours et montants représentant ces congés (601,2 ko)
2018-03-13 17-266 Nombre d'enfants réfugiés et nombre d'enfants demandeurs d'asile qui se retrouve dans le réseau scolaire québécois (577,4 ko)
2018-03-13 17-278 Liste des organismes ayant collaboré à l'élaboration du programme "Éducation à la sexualité obligatoire dès la rentrée" (501,2 ko)
2018-03-09 17-252 Documents sur le déploiement de la maternelle 4 ans à temps plein 2017-2018 (1 004,1 ko)
2018-03-09 17-287 Budget de fonctionnement et structure de la Direction de la veille stratégique et organisationnelle du Ministère (427,4 ko)
2018-03-09 17-292 Renseignements sur la Direction de la veille stratégique organisationnelle: Budget, affichage des postes, responsable des embauches (1,6 Mo)
2018-03-09 17-299 Direction de la veille stratégique et organisationnelle - Compte de dépenses du directeur (1,0 Mo)
2018-03-09 17-306 Étude, rapport, mémo qui évalue les impacts d'un arrêt, d'une diminution ou d'une augmentation des subventions publiques dans les écoles privées du Québec, pour les dix dernières années (561,9 ko)
2018-03-09 17-319 Rémunération du directeur de la Direction de la veille stratégique et organisationnelle (306,6 ko)
2018-03-07 17-248 Taux de diplomation au Québec pour les années 2015-2016 et 2016-2017 (362,1 ko)
2018-03-07 17-272 Effectif scolaire EHDAA et proportion des élèves intégrés dans les classes ordinaires (452,4 ko)
2018-03-01 17-284 Rapports financiers annuels cumulés des Cégeps de 2011-2012 à 2016-2017 (5,5 Mo)
2018-02-27 17-199 Admissibilité à l'enseignement en anglais depuis 2010 et nombre d'élèves ayant fréquentés des écoles privées non subventionnées de langue anglaise au cours des 10 dernières années (439,9 ko)
2018-02-26 17-222 Nombre d'orthopédagogues et enseignants orthopédagogues travaillant dans les commissions scolaires du Québec de 2012 à 2017 (482,0 ko)
2018-02-22 17-256 Programme d'aide aux employés et à leur famille, pour le personnel professionnel du Ministère ainsi que les montants payés, 2014-2015 à 2016-2017 (1,8 Mo)
2018-02-22 17-276 Campagnes d'information, de communication ou de plublicité produites pour le MEES de 2015 à 2017 (557,9 ko)
2018-02-20 17-261 Capacités d'accueil et écart entre les prévisions démographiques et la capacité d'accueil pour les écoles secondaires de l'Ile de Montréal (2,9 Mo)
2018-02-19 17-249 Cahiers de formation et/ou présentations destinés aux enseignants pour le cours d'éducation à la sexualité (4,2 Mo)
2018-02-19 17-235 État de l'embauche du personnel dans les commissions scolaires du 1er avril 2017 au 29 novembre 2017 (436,4 ko)
2018-02-19 17-254 État de l'embauche du personnel dans les commissions scolaires depuis le 1er juillet 2017 (356,5 ko)
2018-02-19 17-30 Documents pour la mesure "Plan d'action gouvernemental pour favoriser la participation de tous à l'essor du Québec 2008-2013" (467,7 ko)
2018-02-19 17-247 Liste des campagnes de communication/publicité, depuis le 1er avril 2017 (677,9 ko)
2018-02-16 17-239 Canevas pédagogiques à l'intention du personnel scolaire pour le projet-pilote du cours d'éducation à la sexualité (139,1 Mo)
2018-02-15 17-259 Effectif EHDAA, de 2001-2002 à 2016-2017, selon le type de trouble, le type d'établissement (632,4 ko)
2018-02-14 17-196 Divers documents produit par le MEES pour l'établissement Talmud Torahs (4,0 Mo)
2018-02-13 17-250 Épreuves uniques juin 2017- Résultats de 58% ou 59% convertis à 60% (361,8 ko)
2018-02-09 17-233 Embauches de ressources par commission scolaire pour l'année scolaire 2017-2018 (2,9 Mo)
2018-02-08 17-201 Divers documents concernant la construction d'une école primaire dans la Municipalité de Val-des-Monts (874,3 ko)
2018-02-08 17-224 Nombre de plaintes déposées au Ministère contre le Collège CDI, de janvier 2012 à novembre 2017 (138,5 ko)
2018-02-08 17-231 Documents en lien avec la construction future de nouvelles écoles secondaires dans les secteurs Hull et Aylmer de la Ville de Gatineau (3,6 Mo)
2018-02-01 17-211 Rapport annuel d'indicateur de gestion des commissions scolaires plus récent que 2014-2015; statistiques sur les effectifs du personnel des commissions scolaires (501,5 ko)
2018-01-31 17-217 Liste des établissements scolaires visités par le "Lab-école" (617,4 ko)
2018-01-31 17-255 Surplus accumulés et déficits pour les commissions scolaires, au 30 juin 2017 (343,1 ko)
2018-01-31 17-257 Liste des écoles établies aux fins d'un projet particulier (Art. 240 LIP) (442,2 ko)
2018-01-25 17-244 Liste des 27 projets de modernisation d'arénas et de centres de curling annoncés le 24 novembre 2017 (426,2 ko)
2018-01-24 17-240 Bonis des conseillers en gestion des ressources humaines (214,2 ko)