Réponses aux demandes d'accès à l'information – Avril à juin 2018

Documents

Date Titre
2018-06-28 18-34 Nombre d'autorisations d'enseigner et de tolérances d'engagement délivrés par le MEES (191,4 ko)
2018-06-07 18-1 Nombre de bénéficiaires du programme d'aide financière aux études, ayant subi une diminution de leur prestation potentielle car ils recevaient une pension alimentaire (219,5 ko)
2018-06-07 17-334 L'octroi ou la bonification de subventions dans le cadre des programmes de subventions depuis le 10 février 2018 (2,6 Mo)
2018-05-30 18-15 Divers documents concernant l'application de l'article 73 de la Charte de la langue française (482,4 ko)
2018-05-30 18-13 Liste des organismes bénéficiaires du 43 millions de dollars à être attribué à des partenaires en éducation selon les budgets 2017-2018 et 2018-2019 (491,4 ko)
2018-05-30 18-7 Ventilation par corps d'emploi du personnel d'encadrement, personnel professionnel et personnel de soutien, par commission scolaire (1,3 Mo)
2018-05-30 17-371 L'ajustement négatif apporté à la subvention selon la mesure 15730 pour chacune des commissions scolaires pour les années 2013-2014 à 2015-2016 (211,8 ko)
2018-05-30 17-368 Programme anglais intensif de 6e année du primaire: Nombre d'élèves inscrits au programme et proportion de ces élèves par rapport au nombre total d'élèves de 6e année (718,2 ko)
2018-05-22 18-24 Rapports Trafics pour les années 2010-2011 à 2015-2016 inclusivement (381,7 ko)
2018-05-22 18-3 Allocations octroyées à deux établissements privés (207,9 ko)
2018-05-22 17-340 Évaluations du programme de financement des étudiants universitaires internationaux ainsi que du programme de soutien à l'action bénévole depuis 2010; Études de financement des écoles privées depuis 2010 (275,5 ko)
2018-05-17 18-5 Liste des campagnes de communication et/ou publicité déployées par le MEES, 1er janvier 2018 au 6 avril 2018 (585,4 ko)
2018-06-07 18-8 Divers documents concernant la Loi sur l'accréditation et le financement des associations d'élèves ou d'étudiants (8,4 Mo)
2018-06-13 17-364 Rapports d'intimidation dans les écoles primaires et secondaires, ainsi que les interventions et présences policières dans les écoles (4,5 Mo)
2018-06-13 18-6 Bilan récent du cours "Éthique et culture religieuse" - Ensemble des rapports rédigés par M. Pettigrew sur le même sujet (174,5 ko)
2018-06-28 18-30 Résultats de certains sondages en référence à la demande d'accès 17-262 (781,1 ko)
2018-06-28 18-29 Divers documents échangés avec le MIDI à propos du programme de l'expérience québécoise (PEQ) (1,8 Mo)
2018-06-27 18-62 Indice de vétusté des écoles de la CS des Patriotes (645,6 ko)
2018-06-27 18-42 Analyse du projet ISO-ÉGALITÉ et liste des projets acceptés en matière d'égalité entre les femmes et les hommes, 2017 (203,4 ko)
2018-06-27 18-38 Rapports financiers annuels cumulés des Cégeps pour les années 2000-2001 à 2009-2010 (123,8 ko)
2018-06-27 18-35 Effectifs scolaires des 5 dernières années pour la CS de Saint-Hyacinthe (87,4 ko)
2018-06-27 18-17 Tous les résultats de sondages menés auprès des enseignants ou professeurs des écoles primaires, secondaires, collèges ou universités au cours des trois dernières années (308,8 ko)
2018-06-20 18-46 Directive ministérielle sur la gratuité scolaire (431,1 ko)
2018-06-13 18-37 Réglements, politiques et directives concernant les enfants ayant des troubles d'apprentissage (175,9 ko)
2018-06-13 18-23 Analyse du Ministère élaborée en vue du cadre financier du Plan d'action gouvernementale pour l'inclusion économique sociale (3,9 Mo)
2018-06-13 18-16 Nombre d'enquêtes ouvertes par le Ministère, suite à des plaintes et dénonciations visant des professeurs/enseignants et des étudiants. Correspondance ministre et sous-ministre avec homologues au fédéral (612,7 ko)
2018-05-15 17-374 Documents en lien avec l'insertion professionnelle des nouveaux enseignants (746,4 ko)
2018-05-15 17-333 Plusieurs renseignements sur les élèves HDAA 2014-2015 à 2016-2017 (ratio pour chaque commission scolaire, taux de diplomation et de qualification, etc.) - Nombre de personnel professionnel par commission scolaires ETP (7,5 Mo)
2018-05-02 17-312 Révision ou réévaluation du contenu du cours d'éthique et culture religieuse (2,4 Mo)
2018-05-02 17-270 Tentatives de connexion à des sites non autorisés (153,0 ko)
2018-05-02 17-373 État physique des bâtiments scolaires pour chaque commission scolaires - PQI 2018-2028 (1,0 Mo)
2018-04-27 17-277 Taux d'obtention d'un diplôme ou d'une qualification du secondaire, au secteur des adultes selon l'âge (130,3 ko)
2018-04-27 17-262 Sondages effectués par le Ministère au cours des cinq dernières années (4,6 Mo)
2018-04-26 17-345 Taux de placement sur le marché du travail pour les élèves qui obtiennent un certificat de la formation préparatoire au travail ainsi qu'un certificat de formation à un métier semi-spécialisé (471,9 ko)
2018-04-19 17-349 Effectif scolaire à la formation générale des adultes, 2015-2016 et 2016-2017 (192,2 ko)
2018-04-16 17-348 Documents au sujet de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay (563,6 ko)
2018-04-16 17-344 Nombre d'étudiants du Cégep inscrit à un cours de mise à niveau en français en 2016-2017 (355,0 ko)
2018-04-16 17-338 Divers documents concernant la Fédération québécoise de boxe olympique (3,8 Mo)
2018-04-16 17-324 Renseignements concernant l'AFE: Nombre de recours, jugements obtenus et en attente ainsi que la loi et règlement de l'AFE (478,0 ko)
2018-05-02 17-329 Nombre et répartition des étudiants français au sein des différents établissements d'enseignement supérieur du Québec (186,6 ko)
2018-05-02 17-331 Rapport du Protecteur du citoyen concernant le traitement des plaintes en milieu scolaire (4,0 Mo)
2018-05-02 17-352 Sciences de la nature - Programme d'études préuniversitaires (7,8 Mo)
2018-05-14 17-372 Liste des bases de données détenues par le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (679,1 ko)
2018-05-14 17-370 Données concernant le personnel enseignant et autres pour les commissions scolaires, le collégial et universitaire de 2012 à 2018 (473,4 ko)
2018-05-14 17-367 Compilation des résultats ainsi que l'analyse du questionnaire sur le nouveau programme de Science de la nature (200. B0) au collégial (3,7 Mo)
2018-05-14 17-363 Histoire du Québec (échanges, directives, correspondances, demandes et exigences du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur) (3,2 Mo)
2018-05-14 17-361 Nombre d'élèves HDAA pour les années 2012-2013 à 2017-2018, par commission scolaire (242,8 ko)
2018-05-11 Rapports Trafics 2014-2015 (195,1 Mo)
2018-05-11 Rapports Trafics 2013-2014 (182,0 Mo)
2018-05-10 17-350 Détail du 17 M à être versé aux organismes afin d'améliorer la prévention et l'accès aux services d'aide en matière d'agression sexuelle et coût du Forum sur les agressions et le harcèlement (1,1 Mo)
2018-05-09 18-14 Liste des écoles de la Commission scolaire Monts-et-Marées et de la Commission scolaire des Phares qui ont un indice de vétusté de D ou E (147,9 ko)
2018-05-02 17-357 Divers renseignements pour l'ensemble des écoles primaires et secondaires (331,7 ko)
2018-05-02 17-354 PACTE - Répartitions des enveloppes budgétaires 2017-2018, par région administrative (749,4 ko)
2018-04-17 17-323 Renseignements concernant l'AFE: nombre de remise de dette et nombre de personne en recouvrement (434,4 ko)