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285 résultat(s) pour « établissement reconnu par le ministère »

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Autorisations d’enseigner - Personnes en formation à l’enseignement ou ayant réussi un programme reconnu de formation à l’enseignement au Québec

ses coordonnées en caractères d’imprimerie, ainsi que son adresse et le numéro de téléphone où le Ministère peut la joindre. Qu’est-ce qu’une copie assermentée? C’est une copie faite à partir de [...] ses coordonnées en caractères d’imprimerie, ainsi que son adresse et le numéro de téléphone où le Ministère peut la joindre.  

Services offerts ailleurs qu'au Ministère

Ce service est offert par les établissements d'enseignement collégial. Procédure à suivre : S'adresser au bureau du registraire du l'établissement d'enseignement collégial fréquenté [...] Ce service est offert par les établissements d'enseignement collégial. Procédure à suivre : S'adresser au bureau du registraire du dernier établissement d'enseignement collégial  

Régime budgétaire et financier des établissements privés d'ordre collégial

l'ensemble des opérations qui conduisent ultimement à l'établissement de la subvention aux établissements privés agréés aux fins de subventions par le Ministère. Le Régime est complété par des annexes qui [...] Le Régime budgétaire et financier des établissements privés d'ordre collégial est édicté par le Ministère en vertu de l'article 84 de la Loi sur l'enseignement privé. Il contient l'ens  

Guide d'élaboration des programmes d'études d'établissement - Document de référence

elles se situent. Le ministère de l’Éducation comprend ces besoins et il les intègre à ses systèmes de déclaration. Cependant, en aucun cas les programmes d’études d’établissement (programmes locaux) ne [...] Les programmes d’études d’établissement (programmes locaux) permettent aux commissions scolaires d’élaborer et de dispenser des contenus de cours adaptés aux réalités sociales, économiques e  

Les conseils d'établissement - Regard sur une première année de fonctionnement

Dans le contexte de la réforme en cours instaurée par le ministère de l'Éducation, voulant que les établissements d'enseignement disposent d'une plus grande autonomie dans certains champs, une nouvelle [...] nouvelle structure a été créée pour encadrer les établissements dans l'exercice de cette autonomie. Il s'agit du conseil d'établissement constitué d'au plus vingt membres qui travaillent en co  

Mandat de vérification externe - Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions - Éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire

Les établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions, ci-après nommés « établissements », reçoivent du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport des fonds publics qui sont utilisés [...] utilisés pour accomplir leurs activités. Les dirigeants des établissements ont la responsabilité de planifier, de gérer et de contrôler les activités, ainsi que de préparer des rapports,  

Programmes Sport-études au Québec

Sport-études doit être reconnu par sa fédération sportive. Les conditions d’admission des élèves-athlètes relèvent de chaque établissement d’enseignement et varient d’un établissement à l’autre. Les personnes [...] s’adresser à l’ établissement de leur choix . Reconnaissance et appellations réservées Un programme Sport-études doit faire l’objet d’une demande de reconnaissance auprè  

Formation des directions d'établissement

l’une composée de huit directions d’établissement au primaire et l’autre, de huit directions d’établissement au secondaire, seront formées. Par direction d’établissement (DE), nous entendons le directeur [...] la fonction de direction d’établissement scolaire actuellement mise à l’épreuve, vise trois objectifs particuliers : accroître les compétences des directions d’établissement sur la base  

Sport-études

que d'autres projets offerts dans certains établissements d’enseignement. Toutefois, seuls les programmes Sport-études exigent une autorisation du Ministère pour être reconnus. Ainsi, pour les jeunes [...] un talent sportif reconnu par une fédération et qui visent l'excellence sportive, les programmes Sport-études représentent un choix tout indiqué. Pour savoir si un jeune est reconnu co  

Intégrité et éthique

sécurité et l'intégrité des personnes dans les sports soient assurées. Pour ce faire, le Ministère a notamment établi une stratégie dont l’objet est de préserver l'intégrité des participants. Cette stratégie [...] Il est reconnu que la pratique régulière d'activités récréatives et sportives procure des bénéfices sur le plan physique, psychologique et social. Malheureusement, ces bénéfices peuvent