Search

Sort by

Search result in "All"

29 result(s) for "établissement reconnu par le ministère"

Results 1 to 15

Vous bénéficiez déjà d’une exemption

trois ou quatre années consécutives, selon le contenu du programme, pour des études universitaires de 1 er cycle [baccalauréat], à raison de 30 crédits par année (sont exclus les programmes courts et [...] changer de programme ou d'établissement doit préalablement avoir reçu l’autorisation de son pays. De plus, son pays doit avoir avisé les responsables du programme au ministère de l’Éducation,  

Virage santé à l'enseignement supérieur

à l'école , le Ministère a produit un cadre de référence destiné aux collèges et aux universités. Ce cadre de référence tient compte des spécificités et des initiatives des établissements d'enseignement [...] l'activité physique. Aussi, le Ministère compte agir de concert avec les collèges et les universités afin de favoriser l'amélioration de la santé des étudiantes et des étudiants par la créat  

Système scolaire au Québec

Il existe également au Québec un réseau d’établissements privés reconnus par le Ministère. Ces établissements offrent les programmes d’études officiels. Le système scolaire au Québec [...] Le système d’enseignement québécois comprend l’éducation préscolaire (la maternelle), l’enseignement primaire et secondaire (incluant la formation générale et la formation professionnelle), l’  

Système scolaire au Québec

ordres d’enseignement. Il existe également au Québec un réseau d’établissements privés reconnus par le Ministère. Ces établissements offrent les programmes d’études officiels. Contact [...] Étudier le français au Québec Exemptions accordées en vertu des ententes de coopération signées entre le gouvernement du Québec et des gouvernements étrangers Entente en  

Système des objets d'études collégiales (SOBEC)

Fichiers de données Les données du SOBEC sont régulièrement modifiées par le Ministère et par les établissements du réseau collégial en raison d'ajouts ou de modifications aux programmes, aux [...] les relations entre ces derniers. Le SOBEC comporte aussi d'autres données périphériques telles que les autorisations, le poids financier des programmes, etc. Pour plus de renseignements s  

Statut de résident du Québec – Universitaire

règles applicables à la définition du statut de résident du Québec sont fixées par le Ministère. Les établissements d'enseignement ont la responsabilité d'appliquer ces règles, d'informer les étudiants [...] facturation. Les étudiants ont la responsabilité d'établir leur statut et de fournir, à leur établissement d'enseignement, les documents exigés avant la fin du trimestre en cours.  

Relevés énergétiques du réseau universitaire

impossible pour un établissement de fournir les données requises pour un bâtiment en propriété, il doit en informer le Ministère par écrit. Les données recueillies par le Ministère serviront également [...] données permettront de calculer la subvention accordée par le Ministère pour les dépenses en énergie associées aux bâtiments en propriété. L'établissement doit compléter les tableaux  

Régime budgétaire et financier des établissements privés d'ordre collégial

qui conduisent ultimement à l'établissement de la subvention aux établissements privés agréés aux fins de subventions par le Ministère. Le Régime est complété par des annexes qui précisent les règles [...] Le Régime budgétaire et financier des établissements privés d'ordre collégial est édicté par le Ministère en vertu de l'article 84 de la Loi sur l'enseignement privé. Il contient l'ensembl  

Régime budgétaire et financier des cégeps

qui conduisent ultimement à l'établissement de la subvention aux cégeps par le Ministère. Le Régime est complété par des annexes (fonctionnement et investissements) qui précisent les règles ou directives [...] Le Régime budgétaire et financier des cégeps est édicté par le Ministère en vertu des articles 25 et 26 de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (L.R.Q., chapi  

Programmes de soutien financier – Universitaire

collectivités. Les programmes Cofinancement de l'infrastructure de recherche par le gouvernement du Québec et la Fondation canadienne pour l'innovation Entente Canada-Québec [...] Cette section présente les programmes de soutien financier du Ministère qui appuient les initiatives des universités en vue de favoriser l'intégration des étudiants et d'améliorer la qua  

Programmes de soutien financier – Collégial

de pratique. Les programmes Cofinancement de l’infrastructure de recherche par le gouvernement du Québec et la Fondation canadienne pour l’innovation Entente Canada-Québec [...] Cette section présente les programmes de soutien financier du Ministère qui appuient les initiatives des collèges en vue de favoriser l'intégration des étudiants et d'améliorer la qualité d  

Programme d’exemption des droits de scolarité supplémentaires

temporaires; les étudiants exemptés en vertu du quota d’exemptions attribué par le Ministère aux réseaux d'établissements de formation technique et aux universités ; certaines catégories de personnes [...] Le Programme d’exemption des droits de scolarité supplémentaires permet à des étudiants étrangers d’être exemptés des droits de scolarité supplémentaires, soit le montant forfaitaire da  

Programme d’exemption des droits de scolarité supplémentaires

temporaires; les étudiants exemptés en vertu du quota d’exemptions attribué par le Ministère aux réseaux d'établissements de formation technique et aux universités ; certaines catégories de personnes [...] conditions, être exemptées des montants forfaitaires sont : le personnel des missions diplomatiques, leur conjoint et leurs enfants; le personnel d’une organisation internation  

Obtenir les autorisations pour étudier au Québec

admis dans l’établissement d’enseignement désigné de leur choix situé au Québec. Par la suite, ils doivent obtenir un certificat d’acceptation du Québec pour études (CAQ pour études) du ministère de l'Immigration [...] au Canada. Dans ce cas, c’est le Bureau canadien des visas qui le délivrera en même temps que le permis d’études. Contact us Courriel 1035, rue  

Méthode de dénombrement de l'effectif étudiant en équivalence au temps plein

Depuis 1992, le Ministère rend publique la méthodologie de calcul de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) aux fins de financement des établissements universitaires québécois. Ce calcul [...] cours d’une année universitaire. Cette charge est évaluée à 30 unités par année universitaire. Ainsi, 1 EETP = 30 unités Le document Méthode de dénombrement de l'effectif étudia