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Date Title
2016-12-21 16-179 Le nombre d'élèves en avances dans le réseau scolaire québécois - Préscolaire, primaire et secondaire pour les années 2010-2011 à 2014-2015 (435,9 KB)
2016-12-21 16-173 Étudiants canadiens et étrangers - Subventions et règles budgétaires (101,5 KB)
2016-12-05 16-160 Activités financées mesurées en pes par famille de programmes (DEC, AEC et temps partiel) pour certaines institutions collégiales (93,9 KB)
2016-11-28 16-151 Statistiques concernant les articles 42 et 43 de le Loi sur l'aide financière (93,5 KB)
2016-11-28 16-167 Documents de programmation architecturale depuis 2005: Capacité d'accueil d'une école secondaire (5,8 MB)
2016-11-28 16-162 Le nombre d'élèves qui bénéficient de la mesure 30810, par niveau d'enseignement ainsi que les montants totaux accordés pour les cinq dernières années (132,9 KB)
2016-11-23 16-161 Montants des allocations supplémentaires 2015-2016 de certains établissements privés (102,1 KB)
2016-11-21 16-150 Recueil des règles administratives de l'aide financière aux études 2015-2016 (Chapitre 4) (1,5 MB)
2016-11-21 16-168 Statistiques concernant les enseignants et cadres universitaires (95,4 KB)
2016-11-21 16-170 Effectif scolaire par Commission scolaire pour 2014-2015 et 2015-2016 (120,2 KB)
2016-11-18 16-147 Montants des subventions de financement et d'immobilisations octroyés aux Commissions scolaires, 2013-2014 et 2015-2016 (98,3 KB)
2016-11-18 16-145 État global des infrastructures des cégeps (1,1 MB)
2016-11-18 16-119 Correspondances, documents et courriels, au sujet du nouveau cours d'histoire, entre le Ministère et les représentants de Chenelière Éducation et Éditions CEC, du 1er septembre 2015 au 25 juin 2016 (3,3 MB)
2016-11-16 16-154 Document "Indicateurs de gestion : Établissements d'enseignement privés" pour les années 2000-2001 à 2015-2016 (131,1 KB)
2016-11-16 16-144 Documents relatifs aux mesures 2.5 et 2.6 du "Plan d'action 2015-2018 pour contrer la radicalisation au Québec" (105,5 KB)
2016-11-07 16-129 Nombre d'enseignants, d'orthophonistes, de psychologues, d'orthopédagogues, de psychoéducateurs, d'ergothérapeutes et d'éducateurs spécialisés pour les années 2005-2006 à 2015-2016 (106,3 KB)
2016-11-04 16-96 Documents concernant la radicalisation et correspondances avec le SPVM, le CPRMV et le Ministère de l'Immigration (1,9 MB)
2016-11-04 16-157 Liste des dépenses pour événements médiatiques, du 1er juillet au 30 septembre 2016 (148,8 KB)
2016-10-31 16-132 Primes de disparités régionales pour le personnel de la Commission scolaire du Fer pour les années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (73,8 KB)
2016-10-31 16-51 Rapports financiers annuels du Cégep Lévis-Lauzon pour les années 2009-2010 à 2014-2015 (52,5 MB)
2016-10-31 16-93 Taux de roulement du personnel et statistiques concernant les enseignants selon le sexe et le salaire moyen (1,3 MB)
2016-10-31 16-104 Documents permettant de voir les cas de taxage (4 dernières années), correspondances entre le ministère et le président de la CSDM du 1er avril 2016 au 4 août 2016. Documents concernant les fraudes impliquant des étudiants (229,8 KB)
2016-10-25 16-126 Liste des projets financés à l'aide du PACTE, 2016-2017 (212,1 KB)
2016-10-21 16-105 Études/recherches/analyses/sondages des cinq dernières années (112,0 KB)
2016-10-21 16-134 Budget alloué à la lutte contre l'intimidation dans les écoles secondaires publiques du Québec (289,2 KB)
2016-10-21 16-133 Convention d'aide financière entre le Ministère et la Fédération de soccer du Québec (543,6 KB)
2016-10-11 16-55 La réussite, la persévérance et l'interruption de la formation en formation générale des adultes. Pour l'année 2013-2014 (4,3 MB)
2016-10-11 16-121 Résultats pour chaque épreuves uniques, pour la CSDM, Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île et la Commission scolaire Marguerite-Bourgeois pour les années 2014-2015 et 2015-2016 (117,0 KB)
2016-10-11 16-101 Nombre de jours de congé de maladie du personnel enseignant et coûts pour l'année 2014-2015 (303,2 KB)
2016-10-07 16-128 Lettre envoyée aux Commissions scolaires concernant la mesure 50760 (actifs informationnels) (199,4 KB)
2016-10-07 16-115 Reconnaissance des acquis et des compétences. Instrumentation disponible à la formation professionnelle et technique (2014) (286,6 KB)
2016-10-07 16-90 Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - Phase III (610,2 KB)
2016-10-07 16-89 Taux de réussite et moyenne à l'épreuve unique d'histoire de juin 2016 (4e secondaire). Documents concernant les "circonstances exceptionnelles" liées à cette épreuve (338,1 KB)
2016-10-07 16-84 Lettres/correspondances du ministre ou sous-ministres aux responsables de la CSDM et des universités du Québec. Du 1er avril au 5 juillet 2016 (1,5 MB)
2016-10-07 16-110 Documents concernant la demande de financement pour l'agrandissement de l'école primaire intégrée de Yamaska, 1er janvier 2012 au 31 juillet 2016 (1,2 MB)
2016-10-07 16-107 Nombre d'heures supplémentaires payées aux enseignants pour les années 2010 à 2016 (810,9 KB)
2016-10-07 16-106 Vérifications d'antécédents judiciaires faites par le Ministère concernant les enseignants pour les années 2010 à 2016 (288,7 KB)
2016-10-07 16-97 Groupes de discussion ou Focus Groups et sondages mandatés par le Ministère lors de la dernière année fiscale (266,0 KB)
2016-10-04 16-111 Comité d'arrimage en sciences humaines. Rapport au Comité conseil du programme d'études préuniversitaires Science Humains. 2009. (75,5 KB)
2016-10-04 16-75 Correspondances, signées par la sous-ministre ou les sous-ministres adjoints, transmises aux DG des C.S entre le 1ier janvier au 30 juin 2016 (1,8 MB)
2016-10-04 16-88 Répartition du personnel de direction selon le sexe dans le secteur public au primaire et au secondaire - statistiques prévisionnelles (170,9 KB)
2016-10-04 16-83 Précisions sur la flexibilité pédagogique, les mesures d'adaptation et les modifications pour les élèves ayant des besoins particuliers (73,5 KB)
2016-10-04 16-76 Dépenses du ministère concernant les participations à des congrès, des formations, les photocopies, l'organisation d'événements, les sites Web pour 2015-2016 et du 31 mars au 30 juin 2016 (165,7 KB)
2016-10-04 16-70 Allocations pour programme de soutien pour remplacement ou modification des systèmes de réfrigération - arénas et centres de curling; programmes de soutien aux installations sportives et récréatives - phase III (333,9 KB)
2016-10-04 16-61 Documents concernant la validation de l'épreuve unique d'histoire et éducation à la citoyenneté 2e année du 2e cycle du secondaire de juin 2013 (1,3 MB)