Documents

Date Title
2015-12-23 15-179 Informations concernant la reddition de comptes par les organismes accrédités au PACTE mai 2015 (244.5 KB)
2015-12-23 15-172 Vétusté des écoles de la Commission scolaire de Montréal (175.0 KB)
2015-12-23 15-171 Données portant sur l'état physique des bâtiments des C.S. (8.9 MB)
2015-12-21 15-143 (Partie 2-2) Rapports Trafics pour les années scolaires 2014-2015 (195.1 MB)
2015-12-17 15-143 (Partie 1-2) Rapports Trafics pour les années scolaires 2013-2014 (182.0 MB)
2015-12-16 15-174 Liste des terrains des commissions scolaires présentant une contamination (607.3 KB)
2015-12-16 15-140 Tous documents concernant le taux d'obtention du diplôme d'études collégiales (DEC) et le taux d'élèves qui changent de programme entre 2005 et 2015 (2.0 MB)
2015-12-16 15-162 Primes de disparités régionales pour le personnel de la Commission scolaire du Fer pour l'année scolaire 2013-2014 (152.8 KB)
2015-12-16 15-160 Projets d'ajout d'espace autorisés ou refusés pour la Commission scolaire du Chemin-du-Roy, depuis 2010 (131.1 KB)
2015-12-16 15-156 Mandats accordés aux fournisseurs Raymond Chabot Grant Thornton et cie, Deloitte inc., Ernst & Young et KPMG, depuis 2012 (116.3 KB)
2015-12-16 15-154 Information relatives à l'éducation autochtone des territoires conventionnés (13.2 MB)
2015-12-16 15-153 Montant accordé par Commission scolaire pour certaines règles budgétaires (2.6 MB)
2015-12-16 15-142 Taux de réussite pour les étudiants au baccalauréat à la maîtrise et au doctorat (174.2 KB)
2015-12-08 15-149 Recueil des règles administratives 2014-2015 de l'aide financière aux études (10.1 MB)
2015-12-08 15-139 Statistiques relatives à l'aide financière aux études (127.2 KB)
2015-12-03 15-66 Résultats aux épreuves uniques de juin 2014 et 2015 (122.1 KB)
2015-11-30 15-113 Contrats gré à gré depuis le 3 février 2015 (114.6 KB)
2015-11-30 15-164 Politique linguistique du MEESR (569.4 KB)
2015-11-30 15-152 Statistiques de l'éducation et de l'enseignement supérieur (93.2 KB)
2015-11-11 15-120 Diverses informations concernant le projet pilote sur l'éducation à la sexualité (178.0 KB)
2015-11-05 15-122 Le nombre de projets d'agrandissement ou de construction d'écoles déposés ou autorisés de 2010 à 2015 - Aide financière demandée ou allouée (291.1 KB)
2015-10-29 15-126 Informations concernant le paiement de cotisations à une association professionnelle pour la période 2004 à 2014 (527.6 KB)
2015-10-29 15-111 État de l'implantation de projet pilote en orientation scolaire (4.8 MB)
2015-10-26 15-112 Informations relatives aux surplus accumulés des Commissions scolaires (921.0 KB)
2015-10-26 15-108 Montants accordés pour les réserves 30030, 30110, 30210, 30310 et 30390 (10.7 MB)
2015-10-26 15-95 Informations relatives à l évaluation et la vérification des programmes (917.6 KB)
2015-10-22 15-125 Initiatives financées par le fonds vert pour les années 2012-2013 à 2014-2015 (98.2 KB)
2015-10-22 15-128 Liste des écoles pilotes pour le programme "Éducation à la sexualité" (648.9 KB)
2015-10-19 15-131 Diplomation et qualification par Commission scolaire au secondaire édition 2015 (686.0 KB)
2015-10-07 15-123 Documents relatifs aux services éducatifs complémentaires (111.4 KB)
2015-10-07 15-91 Documents concernant l'entente MICC-MEESR pour favoriser l'intégration et la francisation des immigrants (17.6 MB)
2015-10-07 15-102 Documents relatifs à la reconnaissance, par le MELS, du CCSR comme regroupement autorisé pour l'acquisition de TNI (3.4 MB)
2015-10-07 15-93 Correspondances relatives aux tableaux numériques interactifs (9.5 MB)
2015-10-07 15-83 Documents concernant English Montreal School board (5.8 MB)
2015-10-05 15-114 Nombre d'élèves inscrits dans les écoles privées anglophones non agréées (613.2 KB)
2015-10-05 15-106 L'affichage à l'édifice Marie-Guyart à Québec et au 600, rue Fullum à Montréal (858.0 KB)