Documents

Date Title
2016-09-09 16-99 Bonis liés au rendement pour 2015-2016 (98.0 KB)
2016-09-02 16-29 Coûts associés aux changements de nom du ministère depuis avril 2014 (82.7 KB)
2016-09-01 16-87 Subventions des établissements privés - Transport scolaire et fonctionnement 2014-2015 (722.0 KB)
2016-08-26 16-43 Diplomation pour les EHDAA. Structure du financement accordé aux Commissions scolaires pour les EHDAA. (151.8 KB)
2016-08-19 16-72 Réseau francophone et anglophone: taux de diplomation et de qualification au secondaire; proportion d'élèves HDAA et taux d'intégration dans les classes régulières; effectif scolaire dans le réseau privé (134.5 KB)
2016-08-19 16-67 Effectif EHDAA de 2005-2006 à 2015-2016 (108.8 KB)
2016-08-19 16-86 Rapports, statistiques ou données montrant les interventions policières dans chaque établissement d'enseignement (86.8 KB)
2016-08-19 16-40 Taux de diplomation des EHDAA et type de diplôme (184.9 KB)
2016-08-19 16-44 Documents concernant les demandes de validation des effectifs des EHDAA faites par les C.S. (533.0 KB)
2016-08-19 16-81 Taux de réussite et résultats pour chaque épreuve unique de juin 2015 et juin 2016 (89.6 KB)
2016-08-19 16-73 Proportion et nombre d'élèves dans le réseau public et privé pour les cinq dernières années (91.9 KB)
2016-08-19 16-82 Documents liés à la demande de financement faite par la Ville de New Richmond pour la rénovation de la piscine Bruce-Ritchie (1.3 MB)
2016-08-19 15-262 Effectif scolaire EHDAA par commission scolaire, pour les cinq dernières années (770.0 KB)
2016-08-03 16-58 Document faisant état du suivi aux huit recommandations du rapport sur la scolarisation à la maison, que le Protecteur du citoyen diffusait en avril 2015 (232.0 KB)
2016-08-03 16-22 Lettres et/ou correspondances envoyées et reçues par les ministres de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur, à des ministres fédéraux du 1er novembre 2015 au 25 avril 2016 (703.7 KB)
2016-08-03 16-6 Les montants dépensés pour le changement de nom du ministère (74.1 KB)
2016-07-20 16-1 Dépenses du Ministère en lien avec le remaniement ministériel du 28 janvier 2016. (73.2 KB)
2016-07-14 15-263 Statistiques pour chacune des Commissions scolaires : Le nombre d'orthopédagogues, orthophonistes, enseignants en francisation, psychologues, ergothérapeutes, techniciens en éducation spécialisée, techniciens du travail social et psychoéducat (22.3 MB)
2016-07-14 16-35 Le nom des établissements visés par des signalements d'illégalité et le nombre de signalement depuis 2010. Ententes survenues pour chaque établissement connu du gouvernement qui oeuvrait dans l'illégalité (758.7 KB)
2016-07-14 16-60 Grille d'évaluation pour différents aspects pour l'approbation du matériel didactique - Rapport d'évaluation du BAMD pour "Repères" 2007 et pour "D'hier à demain" 2006 (2.1 MB)
2016-07-14 16-34 Documents permettant de connaître le nombre d'établissements/écoles non conformes qui dérogent aux exigences du ministère et/ou qui reçoivent du financement... (214.0 KB)
2016-07-14 16-30 Objet des plaintes enregistrées à l'égard du Collège CDI (93.3 KB)
2016-07-14 16-16 Correspondance concernant la construction d'une école primaire dans la ville de Val-des-Monts, du 1er janvier 2012 au 20 avril 2016 (1.9 MB)
2016-07-13 15-271 Montant accordé par Commission scolaire pour les mesures budgétaires 30026 (formation continue du personnel scolaire en FGA) et 30103 (adaptation, outils et matériel pédagogique pour la FGA), pour les années 2005-2006 à 2012-2013 (219.7 KB)
2016-07-13 15-267 Conventions de partenariats avec le ministère (122.7 KB)
2016-07-13 15-207 Études, recherches, analyses du ministère; documents relatifs aux tableaux numériques interactifs; Mauvaises créances des étudiants; Fraudes monétaires par des étudiants (1.4 MB)
2016-07-04 16-26 Nombre d'employés et coûts reliés aux formations d'anglais et de français (116.3 KB)
2016-07-04 15-255 Documents concernant des établissements ne détenant pas de permis (585.6 KB)