Documents

Date Title
2017-03-30 16-241 Liste de centre de responsabilités (CR) utilisés par le ministère et signification pour chacun - Organigramme février 2017 (423,7 KB)
2017-03-23 16-249 Programme "Villages branchés" (2,5 MB)
2017-03-23 16-205 Nombre d'élèves à besoins particuliers qui complètent les épreuves ministérielles de 4e et 5e secondaire - nature des mesures d'adaptation (1,4 MB)
2017-03-20 16-242 État physique des bâtiments des Commissions scolaires (80,4 KB)
2017-03-03 16-224 Dépenses pour événements médiatiques, publicités, congrès, conférences, consultations et activités de formation, du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016 (139,5 KB)
2017-03-03 16-226 Écoles dotées de tableaux blancs interactifs et formations des enseignants (94,2 KB)
2017-03-03 16-204 Correspondance officielle transmises par le ministre et/ou sous-ministre aux Commissions scolaires du 1er juillet au 20 décembre 2016 (15,7 MB)
2017-03-03 16-227 État physique des bâtiments par Commission scolaire (486,3 KB)
2017-03-03 16-228 Voyages effectués hors Québec et formations ou perfectionnement des membres du personnel du MEES (122,6 KB)
2017-02-23 16-237 Organismes financés par le PACTE selon type de financement "Pour la mission /par entente de service" pour 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (1,8 MB)
2017-02-23 16-230 Organismes financés par le PACTE par région pour 2015-2016 (753,8 KB)
2017-02-23 16-211 Projet présenté par la municipalité de St-Bonaventure - Construction d'installations sportives (358,5 KB)
2017-02-21 16-222 Écoles spécialisées en adaptation scolaire (897,0 KB)
2017-02-07 16-174 Montant versé par le ministère pour le compte de la Maison olympique canadienne (900,3 KB)
2017-02-03 16-213 Taux de taxation par Commission scolaire (107,5 KB)
2017-02-01 16-231 Dépenses de fonctionnement des Commissions scolaires (77,6 KB)
2017-02-01 16-229-Effectif du ministère (90,8 KB)
2017-02-01 16-199 Liste des diplômes (2,1 MB)
2017-01-30 16-181 Documents concernant le projet d'HEC Montréal (488,3 KB)
2017-01-30 16-172 Demande de subvention de l’École des sciences de la gestion (ESG UQAM) (171,4 KB)
2017-01-30 16-152 Nombre d'étudiants ayant vu leur dette effacée (102,4 KB)
2017-01-26 16-194 Activités financées mesurées en PES pour collège Marianopolis (91,3 KB)
2017-01-25 16-186 Contrats, conventions ou ententes ayant pour but de verser une subvention à une association ou un organisme à but non lucratif depuis le 12 octobre 2016 (2,2 MB)
2017-01-25 16-186 Contrats, conventions ou ententes ayant pour but de verser une subvention à une association ou un organisme à but non lucratif depuis le 12 octobre 2016 (9,1 MB)
2017-01-25 16-208 Comités chargés de la promotion de la santé et des saines habitudes de vie chez les élèves (86,5 KB)
2017-01-25 16-203 Projets particuliers reconnus sous l'article 240 LIP (181,1 KB)
2017-01-25 16-201 Directives de gestion contractuelle vs commissaires (107,7 KB)
2017-01-25 16-192 Commission scolaire Lester B. Pearson (167,1 KB)
2017-01-25 16-169 Documents permettant de faire le suivi et/ou l'évaluation des projets pilotes en éducation à la sexualité (572,0 KB)
2017-01-20 16-198 Rapports TRAFICS de toutes les C.S. du Québec pour l'année 2015-2016 (230,7 MB)
2017-01-13 16-177 Règles budgétaires 2014-2015, 2015-2016 : Paramètres d'allocation des ressources pour vingt-six (26) Commissions scolaires (1,9 MB)
2017-01-12 16-153 Statistiques concernant les étudiants avec un statut temps plein et habitant avec un enfant handicapé de moins de 21 ans (87,5 KB)