Documents

Date Title
2016-03-31 15-253 Guide à l'intention des Commissions scolaires - Droits de scolarité exigés des élèves venant de l'extérieur du Québec pour l'année scolaire 2010-2011 (74,0 KB)
2016-03-31 15-239 Voyages hors Québec et formations (134,3 KB)
2016-03-21 15-232 L'état des surplus accumulés des Commissions scolaires du Québec au 30 juin 2015 (84,4 KB)
2016-03-21 15-224 Document permettant de connaître les analyses sur l'état des bâtiments de certaines écoles de la CSDM pour les années 2014 et 2015 (118,7 KB)
2016-03-11 15-236 Taux de diplomation pour chacune des Commissions scolaires (55,6 KB)
2016-03-01 15-96 La liste des contrats octroyés par le MEESR entre les années fiscales 2011-2012 et 2014-2015 qui ont fait l'objet de coûts additionnels (177,0 KB)
2016-03-01 15-229 Décrets gouvernementaux qui détermine le nombre de places dans certains programmes de formation (100,3 KB)
2016-03-01 15-204 Indemnités, allocations et salaires annuels versés aux directeurs de cabinet au cours des quatre dernières années (102,7 KB)
2016-03-01 15-202 Liste nominative des salaires des cadres et leurs primes pour les années 2013-2014 et 2015 (416,1 KB)
2016-02-19 15-231 Les données portant sur l'état physique des bâtiments, pour la région Chaudière-Appalaches (81,7 KB)
2016-02-19 15-216 Communications entre la Commission scolaire des Laurentides et le ministère concernant le projet d'agrandissement de l'école St-Joseph (795,7 KB)
2016-02-19 15-211 L'indice d'état des établissements scolaires primaires et secondaires (92,2 KB)
2016-02-19 15-210 Courriel en lien avec le campement temporaire de la Fédération autonome des enseignants (FAE) (71,2 KB)
2016-02-19 15-209 Coûts pour la mesure 30271 (Acquisition de livres) pour l'année 2014-2015 (116,7 KB)
2016-02-19 15-208 Calendrier de conservation de l'aide financière aux études (482,5 KB)
2016-02-19 15-201 Ententes avec la Fondation Lucie et André Chagnon (983,1 KB)
2016-01-29 15-182 Fiche de renseignements sur la mesure 50680 (TNI) (221,5 KB)
2016-01-26 15-158 Sommes consacrées aux Commissions scolaires suite à des actes de vandalisme (1,4 MB)
2016-01-25 15-197 Indicateurs annuel de performance administrative pour les années 2008-2009 à 2014-2015 (7,7 MB)
2016-01-15 15-187 Effectifs scolaires EHDAA qui fréquentent une classe ordinaire (200,3 KB)
2016-01-06 15-190 Liste des projets ayant bénéficié du Programme de soutien aux installations sportives depuis 2011 (550,7 KB)
2016-01-06 15-188 Effectif scolaire EHDAA de 2008-2009 à 2012-2013 (101,5 KB)
2016-01-06 15-184 Informations concernant le service de renseignements de l'Aide financière aux études (112,7 KB)
2016-01-06 15-183 Informations concernant les sommes dégagées et distribuées relativement à l'ajustement variable et aux bonis des conseillers en gestion des ressources humaines (CGRH) (206,6 KB)
2016-01-06 15-181 Comité patronal de négociation des Commission scolaires francophones (424,0 KB)
2016-01-06 15-180 Liste de tolérance délivrées à la Commission scolaire des Portages-de-l'Outaouais pour 2014-2015 et 2015-2016 (217,0 KB)
2016-01-06 15-173 Traitement des dossiers des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (130,6 KB)
2016-01-06 15-168 Coûts et personnes affectées à la négociation des tables centrales et sectorielles auxquelles le Ministère participe (145,7 KB)
2016-01-05 15-192 Politique linguistique - Voir la demande 15-164 (73,8 KB)