Documents

Date Title
2017-06-29 17-23 Nombre de plaintes liées à des cas d'intimidation pour certaines C.S. (125,7 KB)
2017-06-29 16-306 Divers renseignements concernant les établissements secondaires (3,3 MB)
2017-06-29 16-195 Subventions remises à des organismes à caractère religieux (3,2 MB)
2017-06-29 17-84 Résultats aux épreuves uniques pour juin 2015 et 2016 (168,9 KB)
2017-06-29 16-210 Dossiers judiciaires n'ayant pu faire l'objet d'une mise en demeure, d'un dépôt d'actes en procédure ou ayant fait l'objet d'une remise devant les tribunaux (141,7 KB)
2017-06-29 17-12 États des bâtiments par C.S. (124,9 KB)
2017-06-28 16-289 État physique des bâtiments des C.S. en date du 31 janvier 2017 (494,8 KB)
2017-06-27 17-18 Contrats, ententes ou correspondance entre le MEES et la fondation du Dr Julien depuis l'annonce de partenariat faite le 4 octobre 2016 (227,8 KB)
2017-06-27 16-273 Dépenses salariales pour employés en congé maladie prolongé, par C.S., pour 2014-2015 et 2015-2016 (346,6 KB)
2017-06-27 16-243 Autorisations d'enseigner délivrées aux étudiants diplômés des universités québécoises de 1997-1998 à 2015-2016 (265,7 KB)
2017-06-26 16-299 Correspondances entre les C.S. et le ministère concernant les réfugiés Syriens (7,1 MB)
2017-06-26 16-217 Nombre d'étudiants au Cégep inscrits à un cours de rattrapage en français (151,1 KB)
2017-06-26 17-3 Demandes formulées à Influence Communication et/ou Communication DEMO pour 2016-2017 (298,3 KB)
2017-06-13 16-293 Documents remis au ministère dans le cadre de la consultation visant à modifier le régime pédagogique (158,7 KB)
2017-06-13 16-200 Taux de décrochage pour les territoires conventionnés (161,1 KB)
2017-06-12 16-302 Liste des campagnes de publicité depuis 2014 (135,4 KB)
2017-06-12 16-294 Nombre d'employés et nombre de jours pour les congés de maternité et paternité, 2014 à 2016 (151,6 KB)
2017-06-12 16-268 Documents relatifs au Triathlon International de Montréal et aux Jeux du Québec à Montréal (2,3 MB)
2017-06-12 16-260 Renouvellement du statut particulier de l'École Internationale de Montréal (CSDM) (950,3 KB)
2017-06-12 16-163 Documents relatifs au phénomène de la radicalisation religieuse, depuis 1er janvier 2015 (3,1 MB)
2017-06-12 16 275 Règles budgétaires C.S. Crie, avant 2004 (27,7 MB)
2017-06-12 16-274 Certifications finales pour la C.S. Crie depuis 1978 (5,2 MB)
2017-06-12 16-287 Montants des prêts et bourses accordés aux étudiants de 1980 à 2016 (264,7 KB)
2017-06-09 16-281 Règles budgétaires C.S. Kativik (62,3 MB)
2017-06-09 16-278 Certifications des allocations C.S. Kativik (3,9 MB)
2017-06-09 16-295 Personnel excédentaire et études/recherches/analyses commandées par le Ministère (191,8 KB)
2017-06-01 16-298 Voyages hors Québec pour 2016 (156,3 KB)
2017-05-10 16-246 Documents concernant la résilliation du contrat de travail d'un sous-ministre adjoint (444,2 KB)
2017-05-03 16-296 Ventilation des 900 nouvelles ressources annoncées par le ministre en décembre 2016 (91,5 KB)
2017-05-03 16-292 Évolution de l'effectif professionnel dans le réseau public (114,9 KB)
2017-05-03 16-285 Projets de rénovation, ressources embauchées et autres (733,6 KB)
2017-04-18 16-247 Documents relatifs au cours d'éducation financière (8,0 MB)
2017-04-18 16-271 Discours rédigés à l'externe pour le ministre, depuis janvier 2016 (65,4 KB)
2017-04-18 16-215 Rapport d'enquête sur la CSDN (2,9 MB)
2017-04-18 16-187 Taux d'accès au secteur des adultes en formation générale, avant 20 ans, sans diplôme du secondaire (410,6 KB)
2017-04-13 16-290 PACTE - Lanaudière, 2016-2017 (75,3 KB)
2017-04-10 16-250 Effectif scolaire de la formation générale des jeunes suivant un programme particulier - Année 2001-2002 à 2013-2014 (874,6 KB)
2017-04-03 16-219 Correspondance, études et rapports concernant le cours d'éducation financière (2,2 MB)
2017-04-03 16-255 Les données de l'aide financière aux études selon les établissements d'enseignement collégial pour les cinq dernières années (5,9 MB)
2017-04-03 16-248 Signalement des cas de violence ou d'intimidation - Actions prises et mise en place du plan de lutte contre l'intimidation et la violence (579,2 KB)
2017-04-03 16-223 Congés de maladie du personnel enseignant de 2005-2006 à 2015-2016 (13,9 MB)
2017-04-03 16-202 Documents concernant la grève des avocats et notaires de l'État québécois pour la période du 24 octobre au 19 décembre 2016 (20,3 MB)