Documents

Date Title
2016-06-27 16-52 Reconnaissance des acquis et des compétences en formation professionnelle au Québec, portrait statistique 2012-2013 (2,7 MB)
2016-06-22 16-56 Montant total dépensé par le ministère en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'oeuvre depuis le 1er janvier 2015 (99,9 KB)
2016-06-22 16-47 Documents relatifs aux interventions de la police dans les établissements scolaires publics (102,9 KB)
2016-06-22 16-42 Données concernant l'effectif scolaire pour l'ensemble des écoles du Québec, pour l'année scolaire 2014-2015 (104,3 KB)
2016-06-22 16-41 Demande et réponse pour la subvention pour le projet d'aménagement du parc Goyette-Hill phase III (219,2 KB)
2016-06-22 16-32 Lettre transmise (automne 2012) aux Commissions scolaires relativement aux échanges d'étudiants internationaux (150,5 KB)
2016-06-22 16-31 Rapport produit par le Comité sur les affaires religieuses : "La prise en compte du fait religieux dans les écoles de diverses sociétés nors-américaines ou européennes" (8,3 MB)
2016-06-22 16-27 Incitatifs visant à réduire les émissions de GES occasionnées par les déplacements des employés pour se rendre au travail (2,2 MB)
2016-06-21 15-266 Montant alloué à l'Association des Commissions scolaires anglophones du Québec par le biais de l'Entente Canada-Québec, relative à l'enseignement dans la langue de la minorité et à l'enseignement des langues secondes (97,8 KB)
2016-06-14 16-36 Rapports Trafics de toutes les Commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2010-2011 (185,0 MB)
2016-06-10 16-19 L'ensemble des communications entre la Commission scolaire des Laurentides et le Ministère concernant le financement lié à la location d'un local modulaire à l'école Marie-Rose de St-Sauveur-des-Monts; Règles budgétaires Commissions scolaires (386,7 KB)
2016-06-10 16-36 Rapports Trafics de toutes les Commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2012-2013 (191,1 MB)
2016-06-10 16-36 Rapports Trafics de toutes les Commissions scolaires du Québec pour l'année scolaire 2011-2012 (192,2 MB)
2016-06-07 16-38 Liste des techniciens en travaux pratiques à l'emploi des Commissions scolaires (4209) et des Cégeps (C404) lors des années scolaires 2001-2002, 2005-2006 et 2010-2011 (15,7 MB)
2016-05-27 16-10 Liste des techniciens en travaux pratiques (4209-C404) par établissements secondaires ou collégiaux et par Commissions scolaires (4,8 MB)
2016-05-24 16-23 Documents permettant de voir les problèmes de vermines dans les écoles et Commissions scolaires (467,0 KB)
2016-05-24 16-15 Gabarits, formulaires et autres outils de communication interne utilisés par le Ministère dans la planification et la préparation de ses activités de relations avec les médias (412,6 KB)
2016-05-24 15-277 Documents qui font état des impacts du programme d'anglais intensif à la fin du primaire (140,9 KB)
2016-05-24 15-272 Déficit accumulé au 30 avril 2014 et 30 avril 2015, pour les universités québécoises - Solde de l'exercice financier 2013-2014 et 2014-2015 (103,4 KB)
2016-05-18 15-241 Correspondances transmises aux directeurs généraux des Commissions scolaires par le Ministère (3,5 MB)
2016-05-17 15-270 Total des frais de taxi remboursés au personnel en 2015 (86,2 KB)
2016-05-17 15-252 Ventilation des sommes transférées par le MIDI (89,7 KB)
2016-05-17 15-251 Surplus accumulés dans le "Fonds de réserve" ou " Fonds de surplus" pour les années 2013-2014, 2014-2015, pour chaque établissement public; Liste des établissements qui ont adopté un plan de redressement (100,2 KB)
2016-05-17 15-250 Liste des contrats octroyés pour la rédaction de discours du ministre; La masse salariale et le nombre d'employés des cabinets de 2010 à 2016; Liste des contrats octroyés par le Ministère à la firme Nationale (126,4 KB)
2016-05-17 15-248 Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique et Fonds pour l'excellence et la performance universitaires 2014-2015, 2015-2016 (1,0 MB)
2016-05-17 15-238 Contrats de gré à gré depuis le 17 septembre 2015 (99,2 KB)
2016-05-17 15-218 Liste des mesures pour diminuer les dépenses du Ministère; Nombre d'employés congédiés en 2015; La déclaration de services aux citoyens; Projet informatique (113,0 KB)
2016-05-17 15-193 Liste des études, recherches, audits, vérifications internes ou externes 2013, 2014 et 2015. Correspondances entre le ministre de l'Éducation et les ministres fédéraux du 19 octobre au 14 décembre 2015 (305,0 KB)
2016-05-13 16-25 Liste des organismes accrédités pour le programme PACTE et le montant annuel qu'ils reçoivent (88,4 KB)
2016-05-13 15-257 Convention d'occupation entre le Comité olympique canadien, le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur et la Société immobilière du Québec (496,4 KB)
2016-05-06 16-7 Communications entre la Commission scolaire des Laurentides et le ministère. (172,1 KB)
2016-05-06 16-9 Le Programme d'Éducation financière (86,0 KB)
2016-05-04 16-17 Liste des salaires et rémunérations des recteurs d'université au Québec (72,1 KB)
2016-04-22 15-275 Projets autorisés en 2015-2016 du programme de soutien aux installations sportives et récréatives - Phase III (93,1 KB)
2016-04-22 15-234 Document concernant les modalités du réinvestissement de 80 millions annoncé en décembre 2015 (1,1 MB)
2016-04-19 15-235 Compensation financière pour les services requis par les réfugiés syriens, accueillis par les commissions scolaires (95,1 KB)
2016-04-15 15-244 Correspondances entre le ministère et les Écoles Communautaires Skver et l'École Communautaire Belz depuis mars 2015 (596,2 KB)
2016-04-15 15-227 Nombre d'employés, les équivalents temps (ETC) complet et les salaires versés pour les années 2014-2015 et 2015-2016 (77,0 KB)
2016-04-11 15-233 Sommes allouées dans le cadre de la mesure: Animation spirituelle et engagement communautaire, pour les années scolaires 2011-2012 à 2015-2016 (179,3 KB)
2016-04-11 15-220 Statistiques par les taux de réussite à l'épreuve uniforme de français dans les Cégeps depuis 2010-2011 (153,3 KB)
2016-04-11 15-217 Courriels entre l'UQAM et le ministère de l'Éducation en avril 2015 à propos de la grève étudiante (241,1 KB)
2016-04-05 15-256 Subventions au programme Soutien à l'action bénévole pour 2014 et les années subséquentes (112,8 KB)
2016-04-05 15-260 Communications écrites entre la Direction de l'équipement scolaire et la Commission scolaire des Laurentides 2012-2013 (82,5 KB)
2016-04-05 15-222 Divers documents en lien avec la stratégie maritime du gouvernement du Québec (445,8 KB)