Documents

Date Title
2015-06-19 15-24 Rapport final d’évaluation du plan d’action pour l’amélioration du français à l’enseignement primaire et secondaire (96.4 KB)
2015-06-08 15-28 Contrat entre le MEESR et Extract Recherche Marketing - Étude sur les soins infirmiers (1.0 MB)
2015-06-08 15-25 Coût du voyage de M. Normand Pelletier, sous-ministre, à Charlottetown en juillet 2014. (744.3 KB)
2015-06-08 15-22 Moratoire de janvier 2012 sur les tableaux numériques interactifs par la DGGRIR. (155.9 KB)
2015-06-08 15-21 Document permettant, dès 2011, aux Commissions scolaires de passer leurs commandes auprès du CCSR. (525.2 KB)
2015-06-08 15-17 Procès-verbaux du comité stratégique pour l'acquisition des tableaux numériques interactifs (2012). Rapport 2011-2012 du comité d'experts. (2.1 MB)
2015-05-27 15-15 Coût réel ou estimé, pour le ministère, du changement de nom imposé par la fusion des ministères de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur. (93.2 KB)
2015-05-25 15-11 Plan de travail remis au Protecteur du citoyen concernant l'accès à l'école aux enfants sans papiers (139.1 KB)
2015-05-25 15-9 Subventions - Association des directions générales des Commissions scolaires - 2011 à 2015 (1.1 MB)
2015-05-22 15-4 Rapport d'enquête sur la fouille d'élèves de Mme Bouchard du 27 mars 2015 (2.5 MB)
2015-05-22 15-2 Rapport d'enquête sur la fouille d'élèves de Mme Bouchard du 27 mars 2015 - Correspondance entre le Ministère et Mme Bouchard (30.3 MB)
2015-05-19 15-12 Commission scolaire des Draveurs - École Polyvalente Le Carrefour - Financement - Effectifs scolaires (2.3 MB)
2015-05-01 15-1 Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (HDAA) (1.4 MB)
2015-04-29 15-3 Rapport d'enquête concernant la situation financière de la Commission scolaire de Montréal (Mars 2015) (2.7 MB)
1969-12-31 15-16 - Copie du guide organisationnel du secteur "Électromécanique des systèmes automatisés" (1.4 MB)