Foire aux questions

Afin de freiner la propagation de la COVID-19 et assurer la sécurité de la population, le gouvernement du Québec a pris la décision de fermer les établissements scolaires (écoles primaires et secondaires, centres de formation, écoles privées) et de l’enseignement supérieur jusqu’au 1er mai inclusivement.

Établissements scolaires

Prolongation de la fermeture des établissements d’enseignement

Les élèves du préscolaire, du primaire, du secondaire, de la formation professionnelle et de la formation des adultes n’auront pas à reprendre l’année scolaire actuelle. Le passage des élèves au niveau suivant sera basé sur le jugement professionnel de l’enseignant en fonction des deux premiers bulletins. Les épreuves ministérielles n’auront pas lieu.

À compter du 30 mars, les parents et les élèves auront progressivement accès à des activités pédagogiques, notamment par la télévision publique, le Web et les outils numériques dont disposent les écoles. Les élèves qui présentent des difficultés d’apprentissage pourront compter sur des mesures adaptées à leur situation.

L’utilisation de ces outils est optionnelle puisque le contexte actuel constitue déjà un défi important d’organisation familiale.

Quant aux étudiants des cégeps et des universités, ils auront la possibilité de terminer leur session d’hiver à distance.

Quels sont les établissements fermés ou ouverts?

Réseau scolaire, public et privé

Toutes les écoles et tous les centres sont fermés.

Le personnel habituellement assigné à ces écoles et à ces centres n’a pas, sous réserve de mesures exceptionnelles, à se présenter au travail jusqu’au 1er mai inclusivement.

Les centres administratifs mènent des activités essentielles. Ils demeurent donc ouverts jusqu’au 1er mai 2020. Cependant, il est demandé que le personnel travaille à distance, dans la mesure du possible. 

Est-ce que les élèves devront reprendre le temps scolaire suspendu durant l’été?

Non, il n’est pas question de prolonger l’année scolaire durant l’été. 

Est-ce que les stages des élèves d’âge adulte doivent être reportés?

Pour les centres de formation professionnelle

Considérant que les services de formation sont suspendus, les centres de formation ne sont pas en mesure d’effectuer une supervision des stages en milieu de travail. Les stages doivent donc être suspendus jusqu’à nouvel ordre. Certains seront déclarés terminés et d’autres devront être complétés.

Est-ce que les élèves devront faire les épreuves ministérielles? 

Non, les épreuves ministérielles n’auront pas lieu. Le passage des élèves au niveau suivant sera basé sur le jugement professionnel de l’enseignant de l’élève en fonction des résultats des deux premières étapes. 

Des mesures seront-elles mises en place pour favoriser l’apprentissage à la maison, par exemple des cours en ligne? 

Dès le 30 mars 2020, le ministère offrira progressivement des activités pédagogiques aux élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire à partir de plateformes en ligne et de la télévision publique dans le but de continuer à stimuler l’apprentissage des élèves. À compter du 6 avril 2020, des suggestions d’activités adaptées à l’âge des enfants et par matière seront également proposées aux familles. Toutefois, l’utilisation des outils mis à la disposition des parents et des élèves demeure optionnelle et ne constitue pas une obligation. Bien qu’importants, ces contenus ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une évaluation. 

Qu’en est-il des établissements anglophones? 

Les mêmes directives du secteur francophone s’appliquent au secteur anglophone. 

Mon enfant a des difficultés d’apprentissage, je crains qu’il perde ses acquis. Des mesures seront-elles mises en place? 

Le personnel des équipes-écoles, soutenu par les directions d’établissements, est invité dans la mesure du possible, à réaliser un suivi hebdomadaire personnalisé auprès de ses élèves en priorisant ceux qu’ils considèrent comme étant les plus vulnérables, soit par téléphone ou différents moyens technologiques permettant un contact direct (services de vidéomessagerie, etc.). Si le recours à ces options s’avère impossible, un courriel pourrait être adressé aux parents, les incitant à prendre contact avec la personne-ressource. 

Dans le même esprit, nous invitons les professionnels et les employés de soutien technique qui accompagnaient des élèves à maintenir le lien avec les personnes sous leur responsabilité avant la fermeture des établissements le 13 mars dernier et à coordonner leurs interventions auprès des élèves, et ce, de façon conjointe avec les enseignants et les autres membres de l’équipe-école. Ces suivis pourront être faits selon les mêmes modalités que celles applicables par le personnel enseignant.

Est-ce que le MEES peut octroyer des diplômes sans que les élèves passent leurs épreuves finales ou ministérielles? 

Le ministre peut, lorsque les circonstances l’exigent, annuler l’épreuve et retenir comme résultat final les notes obtenues par les établissements scolaires. Les circonstances exceptionnelles actuelles font en sorte que les épreuves ministérielles seront annulées et que les résultats des établissements scolaires seront considérés pour l’obtention des diplômes. Le passage des élèves au niveau supérieur sera effectué en fonction du jugement professionnel porté par les enseignants en fonction des résultats obtenus au préalable par les élèves. 

Est-ce qu’une mesure est prévue pour répondre aux besoins alimentaires des enfants qui en ont besoin? 

Oui, le MEES travaille actuellement à la mise en place d’une aide alimentaire universelle en collaboration avec divers ministères et organismes. 

Mon enfant est en 6e année. La situation actuelle pourrait-elle avoir des conséquences sur son passage au secondaire? 

Le passage des élèves au niveau supérieur sera effectué en fonction du jugement professionnel porté par les enseignants et en considérant entre autres les résultats des élèves obtenus lors des deux premières étapes. 

Qu’en est-il de la formation professionnelle et de l’éducation aux adultes? 

Le ministère est conscient des défis spécifiques à ces secteurs. Dans ce contexte, les établissements sont invités à faire preuve de souplesse et de flexibilité et à favoriser, chaque fois que cela est possible, la reconnaissance des acquis pour décerner les diplômes, attestations et certifications, tout en mettant à profit des initiatives de formation à distance.  

Est-ce possible pour les élèves ou leurs parents de retourner à leur établissement d’enseignement pour récupérer des effets personnels essentiels?  

Les parents d’élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire seront invités par leur établissement scolaire à aller chercher les effets personnels et scolaires de leur enfant à l’école selon un horaire établi et des règles d’hygiène strictes de la Santé publique. Il est important que les parents attendent les directives de l’établissement avant de se présenter à l’école. 

Est-ce que les ententes de location de salles et de partage des infrastructures sont maintenues?

Les écoles étant fermées, le partage des infrastructures sera temporairement interrompu dans le but de ralentir la propagation du virus dans une perspective de santé publique. Les activités connexes telles que la location de locaux ainsi que les activités sportives et culturelles sont également visées par la fermeture.

Est-ce que les voyages personnels sont autorisés? Quel traitement doit être appliqué?

Le gouvernement du Québec recommande d’annuler les voyages qui ne sont pas essentiels.

En l’occurrence, si un employé choisit tout de même de partir en voyage, la demande d’autorisation de vacances pour un déplacement hors Canada pour des raisons personnelles sera traitée en fonction de cette recommandation.

Par ailleurs, si une personne part tout de même en voyage, elle devra consulter les « Conseils aux voyageurs et avertissements Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. » du gouvernement du Canada. De plus, cette personne devra se placer en isolement volontaire pour une période de 14 jours à son retour.

Est-ce que des mesures particulières seront prises au moment de réintégrer les établissements d’enseignement?

Des entretiens réguliers seront faits de façon appropriée pour assurer la salubrité des locaux. Un effort de sensibilisation sera fourni en matière d’hygiène des mains et d’étiquette respiratoire. Des mesures complémentaires pourraient être appliquées ultérieurement.

Services de garde en milieu scolaire

Est-ce que les services de garde d’urgence ont les capacités nécessaires pour poursuivre encore quelques semaines?

Oui. Les services de garde en milieu scolaire d’urgence maintiennent une bonne capacité d’accueil. 

S’il y avait plusieurs groupes dans une école, est-ce qu’il faut mettre en place des mesures de distanciation?

Oui, les établissements sont invités à respecter les consignes du gouvernement en matière de distanciation. 

Les enfants présents dans les services de garde d’urgence auront-ils accès à des services éducatifs?

Les outils qui seront mis à la disposition des parents et des élèves seront aussi accessibles à ces enfants. Toutefois, leur utilisation demeure optionnelle et ne constitue pas une obligation. 

Enseignement supérieur

Quels sont les établissements fermés ou ouverts?

Les campus des cégeps, des collèges et des universités sont fermés jusqu’au 1er mai inclusivement.  

Dans le cas des collèges et universités, cette mesure s’adresse aux étudiants et aux membres du personnel, en fonction des consignes envoyées. Ainsi, pour la période du 14 mars au 1er mai inclusivement, toutes les activités d’enseignement et de recherche non nécessaires ou non essentielles sont suspendues dans les lieux physiques des universités, des cégeps et des collèges ». 

Pour ces activités comme pour les autres activités liées notamment aux services nécessaires ou essentiels, il revient aux dirigeants de prendre les décisions qui s’imposent pour limiter au minimum la présence physique dans les établissements et sur les campus. Le télétravail devrait être encouragé. 

Les activités connexes telles que la location de locaux ainsi que les activités sportives et culturelles sont également visées par la fermeture. Le personnel doit continuer à offrir une prestation de travail. Des solutions de rechange comme le télétravail sont encouragées autant que possible. 

Est-ce que les stages des étudiants doivent être reportés?

Pour l’enseignement supérieur

Lorsque les milieux de stage ont confirmé la continuité, que les étudiants évoluent dans un endroit où les consignes de la Santé publique sont respectées, que les étudiants peuvent réaliser leur stage, par exemple en recourant au télétravail, les stages sont possibles. Cependant, aucun étudiant ne peut être pénalisé en raison de son incapacité à répondre aux exigences.

Que signifie « certaines activités d’enseignement et de recherche »?

Certaines activités d’enseignement relatives à des formations liées aux services de santé pourraient être maintenues pour assurer les services de soins (ex. : stages en sciences infirmières, stages des externes et des résidents en médecine). Les activités d’enseignement telles que la correction d’épreuves peuvent continuer par ailleurs de se faire à distance.

En ce qui concerne les activités de recherche, il revient à chaque établissement de déterminer s’il s’agit d’une activité nécessaire et essentielle. Par exemple, certaines activités de recherche, auxquelles sont liés un personnel et un équipement qui pourraient au besoin accompagner ou soutenir des services de soins de santé, pourraient être maintenues. Cela pourrait également impliquer des projets comportant des soins aux animaux ou aux plantes et des projets de culture cellulaire.

Les enseignants peuvent-ils continuer de demander des remises de travaux requérant l’accès à des laboratoires ou du matériel sur les campus?

Les collèges sont responsables de l’apprentissage et de l’évaluation des activités de formation. Dans tous les cas, les étudiants ne doivent pas être pénalisés, car pendant cette période, ils ne peuvent pas réaliser ce qui est attendu ou suivre les changements de modalités pédagogiques. 

Est-ce que les frais de scolarité seront remboursés pour la période où l’étudiant n’aura pas été présent (AEC, collégial privé)?

Pour l’instant, l’année n’est pas encore annulée. Il est donc prématuré d’y répondre. 

Rappelons que, selon la situation actuelle, les mesures prises par le gouvernement concernant la cessation des activités des établissements des réseaux de l’éducation et de l’enseignement supérieur prennent fin le 1er mai inclusivement. Nous suivrons de près l’évolution de la situation et vous informerons des orientations sur une base régulière. 

Est-ce que les stages sont maintenus?

Lorsque les milieux de stage ont confirmé la continuité, que les étudiants évoluent dans un endroit où les consignes de la santé publique sont respectées, les étudiants peuvent réaliser leur stage. Cependant, aucun étudiant ne peut être pénalisé en raison de son incapacité à répondre aux exigences. 

Qu’advient-il des stages pour les étudiants en enseignement?

Le MEES est en discussion avec l’Association des doyens, doyennes et directeurs, directrices pour l’étude et la recherche en éducation au Québec (ADÉREQ) concernant la situation des étudiants en enseignement afin de trouver des solutions. 

Qu’est-ce qui est prévu en termes de diplomation des étudiants au collégial? À l’Université?

Chaque établissement a l’autonomie de mettre en place les modes d’apprentissage et d’évaluation qu’il juge adéquats afin que l’étudiant développe les compétences prévues au programme d’études et ainsi obtienne son diplôme. En aucun cas, un étudiant ne devrait être pénalisé en raison de son incapacité ou son indisponibilité à compléter son programme de formation par des moyens alternatifs élaborés par son établissement. 

Aide financière aux études

Suspension du remboursement des prêts étudiants

Afin de diminuer les impacts négatifs de la situation liée à la COVID-19 sur les citoyennes et les citoyens, le gouvernement du Québec a annoncé, le 20 mars 2020, la suspension du remboursement des prêts étudiants pour une période de six mois.

Quel est l’impact du prolongement de la fermeture pour l’aide financière aux études (AFE)?

Le programme permettra de maintenir l’AFE aux étudiants pour qui la période d’étude serait prolongée. 

Quels seront les ajustements effectués au programme d’aide financière aux études par rapport à la crise?

Pour l’instant, aucune modification n’a été apportée au programme d’aide financière aux études. Les versements prévus sont maintenus. 

Considérant la perte de revenu dû au contexte économique instable, est-ce que des ajustements rapides peuvent être apportés à l’aide financière aux études?

Le revenu pris en considération dans le calcul de l’aide financière 2019-2020 est celui de l’année civile 2019. Ainsi, les fluctuations des revenus des étudiants en 2020 ne sont pas prises en considération pour 2019-2020. Elles auront toutefois des répercussions dans le calcul de 2020-2021, le cas échéant. Par ailleurs, le gouvernement a annoncé une suspension du paiement de tous les prêts contractés dans le cadre du Programme de prêts et bourses et du Programme de prêts pour études à temps partiel, pour une durée de 6 mois. 

Dois-je continuer à rembourser mon prêt étudiant?

Non, le gouvernement a annoncé une suspension du paiement de tous les prêts contractés dans le cadre du Programme de prêts et bourses et du Programme de prêts pour études à temps partiel pour une durée de 6 mois. Les intérêts seront assumés par le gouvernement. 

Aucun paiement n’est attendu pendant cette période. Il n’y a aucune démarche à faire ni aucune justification à fournir pour profiter de cette mesure d’exception, puisqu’elle s’appliquera automatiquement à toute la population ayant contracté une dette auprès de l’Aide financière aux études. 

Dois-je continuer à payer les intérêts sur mon prêt pendant cette période?

Non. Les intérêts seront assumés par le gouvernement. Aucun paiement n’est attendu pendant cette période.

Puis-je quand même faire des versements pour rembourser mon prêt?

Oui. Communiquez avec votre institution financière, qui vous indiquera la marche à suivre.

Faut-il faire une demande pour bénéficier de la suspension du remboursement?

Non. Le gouvernement s’est entendu avec toutes les institutions financières partenaires pour suspendre le remboursement automatiquement. Aucune action n’est requise de la part de la personne qui a contracté un prêt étudiant.

Est-ce que mes paiements mensuels vont changer après la période de suspension de six mois?

Non. La période d’amortissement de votre prêt sera automatiquement prolongée de six mois par votre institution financière et les paiements mensuels établis seront maintenus.

Je rembourse actuellement mon prêt directement au Ministère. Est-ce que cette annonce s’applique à moi?

Oui. Cette mesure s’applique à toutes les sommes dues, tant à une institution financière partenaire qu’au secteur du recouvrement de l’Aide financière aux études. 

Je bénéficie actuellement du Programme de remboursement différé. Comment cela va-t-il changer ma situation?

Pour les six prochains mois, aucun versement ne sera exigé pour le remboursement de votre prêt étudiant.

De plus, votre période de remboursement différé est interrompue pour six mois.

Après cette suspension, votre période de remboursement différé continuera pendant le temps restant.

Est-ce que ces six mois vont compter dans la limite d’admissibilité au Programme de remboursement différé?

Non. Cette suspension ne compte pas dans les 60 mois d’admissibilité au Programme de remboursement différé.

Est-ce que cette mesure touche l’ensemble de mes prêts d’études?

Non. Cette suspension ne s’applique qu’aux prêts contractés dans le cadre d’un programme de l’Aide financière aux études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur.

En ce qui concerne les marges de crédit et autres prêts d’études offerts par votre institution financière, nous vous invitons à communiquer directement avec cette dernière pour en savoir plus.

Loisirs et sports

Quelles sont les consignes actuelles en ce qui concerne la tenue d’événements récréatifs et sportifs? 

En ce qui a trait aux activités récréatives et sportives offertes au public, les autorités de santé publique recommandent, entre autres, de renforcer les règles d’hygiène des mains et d’étiquette respiratoire (savon, eau, rince-mains antiseptiques), de modifier le programme d’activités pour éviter celles qui nécessitent un contact physique entre les participants et d’assurer un nettoyage efficace (au moins une fois par jour dans l’ensemble des lieux, et idéalement au moins deux fois par jour sur les surfaces touchées fréquemment par de nombreuses personnes (poignées de porte, rampes, etc.).

De plus, il est souhaité de limiter le nombre de participants pour réduire le plus possible la proximité entre les individus.

Par ailleurs, pour ce qui est de la décision de maintenir un événement impliquant un grand nombre de personnes, consultez le site Web du MSSS Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..

Nous vous invitons à vous rendre à la rubrique Outils d’information Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. où le gouvernement fédéral soumet une adaptation d’un document de l’OMS.

Enfin, rappelons que les organisations doivent annuler tous les rassemblements intérieurs de plus de 250 personnes ou qui ne sont pas nécessaires, et ce, pour les 30 prochains jours.

En ce qui concerne la fermeture des lieux publics où se tiennent des activités de loisirs et de sports, qu’en est-il?

Dans la foulée de l’évolution épidémiologique de la COVID-19, il a été annoncé par le premier ministre du Québec, M. François Legault, que tous les lieux publics de loisirs et de sports doivent fermer. Voici donc des précisions liées à la fermeture de ces lieux. À noter que cette liste est non exhaustive et pourra évoluer.

Exemples de lieux visés : 

  • Stations de ski
  • Centres de conditionnement physique et d’entraînement intérieurs (ex. : entraînement en salle, yoga, cardiovélo, tennis, soccer, etc.)
  • Gymnases
  • Centres d’escalade intérieurs
  • Centres de plein air avec bâtiments de services
  • Installations récréatives intérieures
  • Centres d’amusement
  • Centres aquatiques intérieurs
  • Centres de glissade

Mise à jour : 30 mars 2020